Justice époque Mérovingienne

Histoire du droit public et méthodologie Section 1 : Les royautés mérovingienne et carolingienne Quelques éléments de chronologies : 476 : date de la chute de l’empire romain d’occident sous le cours des invasions barbares Au IVème siècle L’empire romain est si vaste qu’il est devenu extrêmement a un seul empereur de le dirigé, il décide alors de le divisé en une partie orientale et occidentale (à l’ouest et à l’est des Balkans). Dont partie donc les capitales sont respectivement : Rome pour

conquêtes. Ici on un magistrat le préteur qui remet une formule écrite au demandeur. Cette formule contient des instructions pour le juge qui est un simple particulier et avec ce système le magistrat peut créer des nouveaux droits de recours en justice. Ça permet de régler les litiges entre citoyen et pérégrins. Les Jurisconsultes classiques. Ils sont 5 Gaius, Ulpien, Paul, Modestin, Papinien. Ces jurisconsultes ont une double activités qui correspond au double aspect de la jurisprudence (à

fin du 6ème siècle , ce qui explique sa volonté de défendre dans le domaine temporel et spirituel Clovis. Le témoignage de Grégoire et très important = très rare source que l’historien à en sa possession pour connaitre l’histoire des francs et mérovingiens (modèle= chronique universelle= va de la création de l’homme à la vielle de la mort de son auteur) à partir des années 570 l’ouvrage se recentre autour d’événement de la Région de tours = prend l’allure de mémoires et n’a pas vocation purement

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code

Les Mérovingiens sont la dynastie qui régna sur une très grande partie de la France et de la Belgique actuelles, ainsi que sur une partie de l'Allemagne et de la Suisse, du Ve siècle jusqu'au milieu du VIIIe siècle. Cette lignée est issue des peuples de Francs saliens qui étaient établis au Ve siècle dans les régions de Cambrai et de Tournai, en Belgique (Childéric Ier). L'histoire des Mérovingiens est marquée par l'émergence d'une forte culture chrétienne parmi l'aristocratie, l'implantation progressive

(sud des Alpes) et la Gaule Transalpine (au-dessus des Alpes. Avant les Romains, la Gaule était habitée par des peuples formant une civilisation brillante. La Gaule apparaît, dans les sources historiques, à la fin du 7e siècle avant J-C. À cette époque, les Grecs commencent à coloniser les rivages de la Méditerranée. Ils sont motivés par le commerce, qu’ils veulent efficace (les géographes essaient de connaître au mieux les populations des terres où ils s’installent). En arrivant en Provence,

(querelle à propos de la sainte trinité). Schisme d'orient en 1054 → rupture définitive.   TITRE 1: LA PERIODE FRANQUE (5° - 10°)   Période fondamentale qui a formé les traditions de la future France (qui existe en tant que telle au 11°). Dynastie mérovingienne puis carolingienne.   Chapitre 1: Les royautés romano germaniques   Conquête progressive de la Gaule par Rome qui prend fin avec Octave. Intégrée dans l'empire romain au 1° après JC. 4 provinces qui s'organisent autour de cités → auto administration

J-C : La conquête Romaine ne prend son ampleur qu’avec la conquête des gaules : de 60 à 52 AV-JC. Bien AVANT LA GUERRE des gaules, les romains avaient déjà fait des incursions en Gaulle car les gaulois avaient à une époque envahit Rome au 4ème siècle avant notre ère. De cette époque, les romains gardent un mauvais souvenir et veulent écarter le gaulois de leur territoire. Ils interviennent pour la 1ere fois en 154 avant notre Ère. Cette invasion est demandée par les grecs de Marseille car eux aussi

rédiger 10 tables puis 2 tables supplémentaires qui seront affichées sur le forum (place publique de Rome). Pour les romains ces tables fondent aussi bien le droit privé que public car elle se présente comme un catalogue de toutes les actions en justices possibles permettant de faire sanctionner un comportement. 2) Les pseudos lois royales. Les juristes romains expliquent qu’au début de la République Papyrus aurait regroupé dans un recueil toute une série d’anciennes règles jamais promulgués

Droit: l'Europe médiévale 3 périodes: • Merovingienne • Les institutions : La période carolingienne • Les capésiens Cadre géographique : empire byzantin, le saint empire germanique, le royaume anglo-normand, Section 1 : La chute de l’empire romain d’occident : continuité et rupture. § 1: Contexte historique de la chute de l’empire romain Il eu des crises dans l’empire romain et certaine personne ont voulu tenter des reformes par les Gracques. Au court de cette