Justice époque Mérovingienne

s’équilibrer, se discipliner. * Fin XVIII tout l’édifice mit en place sera remit en question et détruit par la révolution. Partie 1 : L’époque Franque Ve Xe la rencontre de la tradition romaine et de la tradition germanique. Chapitre 1 : les mérovingiens L’avènement de Clovis en 481 petit fils de Mérovée. Clovis fait parti de la branche des francs Saliens opposée à celle des francs ripuaires qui sont situés des 2 côtés du Rhin Metz Trèves. Clovis règne sur tous les francs. 486 : Bataille de

droit est un produit de l’histoire, et non de réalité figée. Il existe de nombreux textes de droit qui permettent de s’en rendre compte. Un texte de droit dit « nul juge ne doit, homme ou femme, condamné à mort, si justice ne trouve chose clair et apparente ; ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamnée et tous doivent croire que les hommes sont bons jusqu’à temps qu’il soit prouvé du contraire ». ; ce principe est fondamental dans nos institutions contemporaines, c’est la présomption

disparition empire occident et orient = haut moyen âge ou époque franque car barbare Odoacre devient chef royaume barbare et refuse autorité impériale TITRE 2 : LE HAUT MOYEN ÂGE/ÉPOQUE FRANQUE - wisigoth (sud-ouest), bourgoing, francs ripuaires et saliens - clovis, roi des Francs en 481 —- dynastie des mérovingiens jusqu’en 751 puis carolingiens Xè - deux système juridique : romain et germanique Chapitre 1 : La période mérovingienne (VI-VIII) - diversité de sources du droit laïc puis, droit

que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne. Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les carolingiens et les capétiens. Le cours se divise en quatre grandes parties. Tout d’abord l’époque franc, puis la féodalité

droit français moderne. L’Ancien droit français correspond à deux périodes historique bien précises. Tout d’abord, le Moyen-Âge , de la fin du Vème siècle jusqu’au XVème siècle, et ensuite, l’ époque moderne (l’Ancien régime), du XVIème siècle au XVIIIème siècle. Présentons rapidement ces deux périodes. (2) Le Moyen-Âge n’est pas une période homogène. Il comprend lui-même trois sous-périodes

citoyenneté romaine à tous les habitants libres de l'empire. Le Ve siècle a montré que l'empire n'est plus capable de contenir les invasions (barbares). De petits royaumes se sont constitués, ne reconnaissant pas l'autorité de l'empereur. L'époque mérovingienne (Section I) - L'époque carolingienne (Section II) Section I) Droit romain et droits germanique Traditionnellement les romains recouraient à un système, celui de l'hospitalitas (hospitalité) qui permettait d'accueillir dans l'empire les étrangers

société moderne, mais il faut aussi accéder à la personnalité historique des peuples. Il faut prendre en compte la personnalité historique de ces peuples en nous affranchissant de cet individualisme. Il faut prendre aussi en compte que suivant les époques ce n’est pas le même type d’homme. Les peuples qui nous intéressent sont les gallos romains les francs les grandes invasions. - Les romains qui on remaniés le droit sont porteur les uns et les autres de valeurs qui vont travailler l’histoire politique

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises

territoires scandinaves, slaves, germaniques, américains, etc… La codification est l’une des marques de fabrique de la famille romano-germanique. D’une manière générale, tous les caractères essentiels de la législation, est à peu près fixé à cette époque là. Mais napoléon 1er n’a pas tout crée tout seul, il est lui-même le produit de la révolution française. Avant Napoléon, on appelle le droit situé entre 1789 jusqu’à Napoléon, le droit intermédiaire. L’historien appelle l’époque qui est juste avant

locales, l’équilibre entre la puissance de l’Etat et les particuliers. Durant cette période, finalement, la monarchie cesse d’être contestée et l’Empereur va désormais être reconnu universellement comme le chef suprême de l’administration et de la justice. Résultat : au début du 3e siècle après JC les juristes ne discutent même plus du pouvoir législatif de l’Empereur, désormais, est accepté le fait que c’est la volonté impériale qui créer le droit. Paragraphe 2 : Le Bas Empire (3e 5e siècle)