Justice époque Mérovingienne

incapable de rendre à chacun sa justice. Lorsque les romanistes vont découvrir ce droit élaborer pendant 13 siècles, ils vont être «  éblouis », on peut avoir des solutions de droit grâce a des systèmes qui sont allée plus loin que ce qui vivent en ce siècle. Ça va du coup influencer tout le droit. D’abord le droit public( les rois vont ré-découvrir la figure de l'empereur grâce au droit romain). Les romains avaient découvert des solutions de droit pour arriver a rendre justice la ou on y arrivé pas avec

395 ap JC : division de l’Empire occident/orient 476 : chute de l’empire romain d’occident 481 : avènement de Clovis, roi des francs 486-496-507 : victoires de Clovis + baptême 751 : Pépin le Bref 987 : avènement d’Hugues Capet 481-751 : Mérovingiens, Francs saliens 751-987 : Carolingiens, Francs ripuaires Le limes est le nom donné par les historiens modernes aux systèmes de fortifications établis au long de certaines des frontières de l'Empire romain. Ces francs n’ont pas de véritable histoire

l’état n’a pas de limite à son pouvoir sauf celles qui se donne à lui même (état régulateur). Ce qui fait sa spécificité est la souveraineté qui ‘exprime par de nombreuses proposition : la peine de mort, le droit de battre monnaie, le droit de faire justice, le droit d’avoir une force armée et le droit de guerre. Ces attribution qui s’exercent sur un territoire s’impliquent à tous les individus qui résident dans ce territoire (on ne distingue pas les étrangers de nationaux). Ce pouvoir d’état s’exerce

mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince à la vigueur d'une loi » 2. l'application du droit : l'organisation judiciaire – République : le juge est un notable puis professionnalisation la Justice est un service public – Empire : le juge est une autorité publique – les appels se font devant l'Empereur 3. les compilations de droit romain au 5e et 6e s recueils de textes de loi – le Code Théodosien (validé en 438) Théodose II –

Cette période dure pour le royaume de France jusqu'à l'avènement de Hugues Capet, à la fin du Xe siècle. Cette période de 5 siècles est divisée en 3 parties. → la dynastie mérovingienne (jusqu'au VIIIe siècle) → la dynastie carolingienne (moins d'un siècle) → la société féodale Section 1 : les sources mérovingiennes : la personnalité des lois La Chute de l'empire romain s'explique à bien des égards, Rome est tombé sous le coup des invasions barbares (terme péjoratif, étranger à la culture

France et s’établir progressivement sur le territoire. Il y a eu deux dynasties de rois francs : - Les mérovingiens - Les carolingiens Mérovingiens : En 431 un roi franc Clodion le chevelu s’empare de tournai. Son fils Mérovée fonde la dynastie franque. Cependant les historiens ne sont pas certains de son existence. Tournai deviens la capitale du royaume. Le plus connu des rois mérovingiens est Clovis qui règne de 481 à 511. En 496, il se fait baptiser à Reims avec toute son armée. Il veut alors

vis-à-vis des enfants mineurs. = cf. : Mr DUMAS Chronologie rapide : 476 : Chute de Rome 481 : Accession au trône de Clovis, 1er roi des Francs, guerrier germanique d’abord du côté allemand puis français. 481-987 : Période Franque avec les Mérovingiens et les Carolingiens. Fin 12ème siècle : Période de transition, la période féodale entre dans la monarchien, c’est donc la reconstitution de la souveraineté. 13ème siècle- 16ème siècle : Raffermissement de la monarchie puis lors de la période

mise à part une certaine autorité du mari. Il n’y a pas de tribunaux pour rendre la justice, aucune police, aucune structure administrative, etc… ● Les liens personnels naturels : Père, mère et enfants vivent en toute indépendance chez les barbares. Dans ce ménage, il y a quand même une autorité, le mari, il exerce le mundium (« la bouche qui donne les ordres »). La justice privée : Le germain dépend de sa famille, aucune institution n’existe pour régler les

besoin des provinces pour fonctionner). L’empereur est chef de l’armée, il décide du recrutement des troupes. Il peut créer des édits (des normes de droit) qui s’appliquent à tout l’empire. L’empereur est donc source de toute justice. Le tribunal de l’empereur rend la justice. Jusqu’au 3ème siècle, le Senat se recrutait par colotation : le Senat recrutait sa succession. L’empereur est à la tête de l’empire, mais avec une légitimité militaire. Le pouvoir est appuyé sur l’armée : pas de « monarchie

l’arianisme. Le peuple des francs par le biais de Clovis a permis de résoudre ces problèmes. Les autres obstacles inhérents à la fusion des peuples tels les différences d’habitat, de mode de vie ou de langage sont assez vite résolus. A cette époque l’application des lois peut obéir à deux formes : la territorialité et la personnalité. La territorialité du droit suppose l’application du même droit à tous les habitants d’un même territoire. La personnalité du droit suppose la coexistence de