Justice époque Mérovingienne

monde religieux 13 Conclusion 13 Bibliographie commentée 15 Clovis et l’Église Catholique Introduction Le Moyen-Âge fait suite à la période historique de l’Antiquité. C’est ce qui suit la chute de l’Empire romain d’Occident. C’est une époque d’émiettement du pouvoir et d’affaiblissement de la notion d’État. L’idée d’impérialisme et d’universalisme persiste toujours. L’Occident médiéval désigne le territoire de l’Europe de l’Ouest. Ce territoire n’est plus celui d’un Empire romain mais

INTRODUCTION: Ce sont des créations en forme juridique qui vont organisées, ou permettre le déroulement de la vie en société. Le droit est une règle du jeu. Le droit n’est jamais fiché, qui bouge énormément, c’est un produit, le résultat d’une époque. Expression de la volonté humaine pour permettre que la vie en société se déroule au mieux. Plusieurs institutions : _institution Pc, notion d’Etat _institution social, des Hommes qui vivent à l’intérieur de cette société, dans leur dimension

l’Europe qui se fait en plusieurs vagues. -800, la fondation Dorienne en Grèce et Celtique en Gaule -400, la fondation de la population Gauloise. 1  Les celtes seront appelés les Galates par les Grecs, c’est-à-dire les Envahisseurs. Il y a cette époque une fédération gauloise où les rois se battent. Quelles sont les institutions de ces Gaulois ? On n’en tire pas grand-chose du point de vue de l’histoire du droit puisqu’on doit se reposer sur des documents. A ce moment-là, nos ancêtres pensent

Justinien, prévues pour la reconquête -->Cette compilation de Justinien va aboutir en 4 œuvres : Code de Justinien, le Digeste, les Institutes et les novelles Echec des dynasties franques -Elles naissent d'une monarchie héréditaire, celle des Mérovingiens -En 481, le roi Clovis succède à son père Childéric ; il va reconquérir presque tous les royaumes barbares grâce a 3 guerres principales : Soissons, Tolbiac, Vouillé. Pour conquérir le peuple, il va se convertir au christianisme : alliance du

et de droits qui étaient propriétés de seigneurs, qui étaient à l’origine des guerriers récompensés par et sur ordre du roi. Ces seigneurs avaient donc certains droits de puissance publique et politique qu’ils exerçaient au nom du roi : rendre la justice, prélever l’impôt, organiser l’armée, faire la guerre, diriger des terres agricoles. Mais, par suite d’un affaiblissement du pouvoir royal, ces seigneurs se sont appropriés ces droits. Ce système avait largement fonctionné au Moyen-Âge (jusqu’au 16ème

latin status qui a donné statue et qui est une condition ou un mode d’existence. Status donne l’estat qui a donné ensuite l’état. Ce mot status n’a pas été employé dans le corps politique, la signification politique apparaît au XIIIe siècle. A cette époque on considère que l’état est une structure juridique, composant d’une communauté. Le mot état à une connotation politique pour tout le monde fin XVe et début XVIe siècle (Machiavel est le premier à donner le sens politique au mot état). La notion d’état

puissances sont des puissance limités, la puissance de l'Etat elle est illimité, 'souveraineté': en latin "imperium" droit de commander sans limite. L'Etat peut s'auto-réguler. C'est la spécificité de l'Etat, le droit de vie ou de mort, de guerre, de justice… Ex: pays où s'applique la peine de mort. Ces attributions qui s'exercent sur un territoire s'appliquent à tous les individus vivant sur le territoire. Ce pouvoir d'Etat s'exerce à travers des organes, des hommes. L'Etat est distinct de la personne

l'instrument de l'ordre, là pour établir un équilibre. Voilà pourquoi le symbole du droit est la balance. Une volonté de donner a chacun ce qui lui revient. Appelé par Aristote « le droit géométrique ». Nous retrouvons ce symbole dans les palais de justice, lieux d'application du droit. Le droit est un miroir, un reflet de la société qu'il régit. Droit mauvais → Mauvaise société. Il faut se tourner vers l'histoire, en évitant l'idée de l'histoire PROGRESSISTE (Hegel, Marx, Auguste Conte). Selon

pratique répétitive et une adhésion populaire à sa valeur obligatoire, devient une règle de droit, bien qu'elle reste par définition non écrite. Dans le Moyen Âge, la quasi-totalité du royaume de France était régi par des coutumes. Et c'était aussi une époque troublée par le morcellement du territoire et du pouvoir à cause du système féodal. C’est pourquoi tout au long du Moyen Âge des seigneurs vont ordonner la mise à l’écrit les coutumes, afin de conserver un socle solide pour la juridiction des affaires

subsistera jusqu’au XVème siècle (1453). La fin de la période Franque 987 avec l’avènement d’Hugues Capet = premier roi de la dynastie capétienne (3ème dynastie). La période Franque va connaître 2 dynasties de Rois : les Mérovingiens et puis les Carolingiens. Et plus tard, après 987 arriveront les Capétiens. Au cours de ce demi millénaire, on remarque la colonisation d’une peuplade germanique : les francs. * Comment se fait il qu’un seul peuple