Justice époque Mérovingienne

procédés juridiques : le serment. Les romains l’appellent le jus jurandum : il est le droit qu’il faut jurer. Sur ce serment repose toute l’ancienne procédure judiciaire romaine, puisque tous les procès commencent par un serment des plaideurs à cette époque. Il consiste en une formule par laquelle les plaideurs vont jurer, en associant un vœu de prospérité à une malédiction. Le jureur demande quelque chose aux Dieux, une faveur, et en échange de cette demande, promet de faire quelque chose pour eux.

VIIIème siècle, les Mérovingiens sont de plus en plus affaibli par les règles qui font défaut, et par le hasard (complot, assassinat politique…) car les rois seront mineurs. Ces passages de minorité vont faire que le pouvoir va se retrouver dans les mains du maire du palais. C’est le siècle des invasions musulmanes et c’est le maire du palais (Charles Martel) qui pourra repousser les invasions et il affirmera son pouvoir. Pépin le Bref fait un coup d’Etat car les Mérovingiens ne savent pas s’imposer

d’entre eux), qui va finir par connaitre une destinée importante. C’est le royaume des Francs auquel se trouve en tête de ce royaume, Clovis. Clovis va parvenir à affirmer sa prépondérance sur les autres royaumes barbares et fonde la dynastie des mérovingiens. Il va trucider tous les autres rois et prendre le pouvoir. La gaule est donc progressivement et momentanément réunifiée, et Clovis dans cette œuvre d’unité retrouvée, se convertit au christianisme, il se fera baptisé, peut-être par conviction

soleil (dieu des cieux et de la terre) qui tient un style pour graver les tablettes et devant lui se tient Hammourabi qui écoute la divinité dicter sa loi. Dans le prologue et l'épilogue, Hammourabi insiste sur son rôle, il détient la force et la justice. Les lois sont donc faites par Dieu et non pas par les hommes. Cette compilation traitée de multiples questions: mariage, succession, droit des biens, édits promulgués par les prédécesseurs d'Hammourabi, règles coutumières. Il montre un système juridique

histoire. L’histoire du droit c’est l’étude du « pourquoi » de ces changements. En effet, les règles de droit ne peuvent pas rester immuable, elles doivent s’adapter au changement de la société, économique, aux idées nouvelles, nouvelles valeurs…. La justice va également exigé cette adaptation constante, les vielles règles qui ne répondent plus au besoin de la société, vont devoir être abrogé : évolution juridique en affaire familial, Evolution du statut de la femme et de sa place dans la famille. Cette

lequel il existe des obligations réciproques entre les parties (B). A- Le contrat vassalique Le contrat vassalique est un contrat synallagmatique qui crée des obligations réciproques entres les parties. Ce contrat s’est développé à l’époque des mérovingiens par laquelle des vassi se recondamnaient à des seniores pour avoir leur protection. La forme du contrat est orale car dans cette société l’écrit est peu développé mais la mémoire est très fidèle et l’on cherche à la frapper par des rites permettant

Les capitulaires de 779 et 794 «  Toute justice émane du roi ». En effet, les rois francs établissaient de leur propre autorité des règles juridiques, pour tenter d’unifier le droit par voie législative ; rares sous les Mérovingiens, une dizaine environ en un peu plus de deux siècles, et désignés sous des noms divers (selon la terminologie romaine, edictum, constituo, decretum). Ces actes émanant du pouvoir central deviennent beaucoup plus nombreux sous les Carolingiens et prennent le nom

période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen

régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les premiers éléments connus des premières civilisations dates environ de -4000, en Mésopotamie, l’écriture cunéiforme née (les lettres sont en forme de clous). Dès cette époque, on inscrit sur des tablettes les actes de la pratique afin de régler les litiges rencontrés. Ceci montre déjà un Etat de droit diffèrent du notre. Le droit est alors issu de la pratique : c’est la Casuistique. * Il n’y a alors pas de loi générale

réussi à imposer l’unité de l’Empire romain et s’impose comme seul chef des deux parties en 324 en battant l’empereur d’Occident. Il abandonne Rome et forme une nouvelle capitale : Constantinople Création avec sa propre administration, sa propre justice, sa propre armée, sa fiscalité et son droit. ++ Constantin crée des vastes circonscriptions territoriales, les préfectures du prétoire. Cette réforme annonce les futures nationalités. 2) Quels sont les trois traits caractérisant le pouvoir byzantin