Justice époque Mérovingienne

territoriale plus importante. La territorialité du droit est à partir de là mise en place, et perdura dans le temps. Deux dynasties franques prédomine cette période: les mérovingiens qui sont les descendant de Mérovée (fondateur de la dynastie Mérovingienne). Il a pour petit fils Clovis qui chassera les romains. La royauté mérovingienne possède un pouvoir personnalisé, du aux nombreuses rencontres entre les différentes civilisations ( chrétienne, romaine et germaniques ). Il y aura donc par conséquent

plus peut-être que la déposition, en 476, de Romulus Augustule, le dernier empereur romain d’Occident, fait sur ses contemporains (en particulier saint Augustin ou Sidoine Apollinaire) l’effet d’une catastrophe annonciatrice de la disparition d’une époque. De fait, à la fin du Ve siècle, plusieurs tendances, qui ont débuté dès le IIIe siècle, aboutissent : la désintégration économique et les invasions barbares, puis l’établissement de tribus germaniques à l’intérieur des frontières de l’Empire romain

vassalité. Elle devient un moyen de contrôler la population par l’intermédiaire des comtes. Cet acte impérial montre la volonté du roi d'unifier l'empire et d'assurer une paix dans le royaume. La notion de vassalité est ancienne, à l'époque des mérovingiens des contrats synallagmatiques étaient mis en place, le plus fort s'engage à protéger le plus faible qui lui sert le senior. Les plus anciens renseignements que l'on ait à propos de la vassalité dans l'empire carolingien concernent le duc de Bavière

un double jeu, une mesure de publicité et une mesure de solennité nécessaire à la validité de la loi. A partir de ce moment la loi tire sa seule force de cette proclamation qui peut être faite par le roi, par un magistrat ou par un pontife. A cette époque, la loi Est un acte unilatéral qui émane que du détenteur de l’autorité et qui ne nécessite aucune approbation populaire. C’Est seulement sous la république que le peuple commence à intervenir dans l’élaboration de la loi. §2 Les sources du droit à

l’unité dans l’empire romain, différentes puissance est utilisé la notion de l’état or que sa n’existe plus, puissance temporel sauf si donc puissance spirituel. Contrainte d’aucun pouvoirs : nobles, même si y’a plus de roi il existera cas même la justice et c’est le seigneur qui règle sa en 1er protecteur des églises.  « A paix de dieu, la trêve de dieux » une immobiliste mondiale. PROBLEMATIQUE : c’est trois principaux qui d’après la description purent ecclésiastique à Adalbéron forme tripartie

certains gestes sinon elles perdent le procès, indépendamment du fond de l’affaire. Sacrmentum : la plus importante action de loi. Elle peut être utilisée pour revendiquer la propriété d’un esclave par exemple. • La grande source de droit à cette époque est la loi des XII Tables, publiée (affichée au forum) en 449 Av J-C. On a mis par écrit et on a divulgué les coutumes aux plébéiens (référence à la plèbe, le bas peuple). Jusqu’à cette loi, tout le droit était le monopole des pontifes, qui étaient

de production à multiples facettes. L’Homme gère, administre ses biens de manière rigoureuse, il améliore ses techniques de production. Dans ce contexte de mutation économique et technologique, les rapports humains ont été modifiés. C’est à cette époque que les règles juridiques ont du se développer au fur et à mesure des avancées technologiques. Ex: conséquences de la sédentarisation -> problème du lien entre les personnes et la terre qu’elles occupaient. Edification des monuments-> problème

sein de cette influence philosophique on retrouve quelques grands noms dont Platon et Aristote en Particulier Ce sont les philosophes à l’époque qui ont inventé les grandes notions juridiques et notamment deux notions fondamentales qui sont la justice au sens moral et l’équité. Ces philosophes ont tout fait pour que ces grands principes soient traduits juridiquement. Ils se sont évertués à offrir à l’occident une tradition juridique généreuse, juste et équitable. Ces efforts ont été compris

nouveaux maîtres est l’Eglise, du moins dans les villes, la campagne est peu christianisée. * Jusqu’en 750 : Règne des Mérovingiens → Clovis * 750 – 937 : Règne des Carolingiens → Charlemagne Fortement soutenu par l’Eglise de Rome, il engage une forte évangélisation. * De 937 jusqu’en 1848 : (avec coupure lors de la Révolution) Les Capétiens. * Epoque féodale * La Chrétienté * Essor de monastères : nécessité de fonder des lieux de prières. Saint Antoine de Padoue

le principe de personnalité à tendance à s'estomper face aux fusions ethniques. Autre aspect de la complexité du système, les juges devaient connaître beaucoup de systèmes juridiques, beaucoup de droits en plus des phénomènes de fusion … A cette époque, il y avait un phénomène de grande acculturation (= influence d'une culture par une autre). B) Les coutumes nationales des Germaniques. Les coutumes se développent avec le temps normalement ; et très souvent, la coutume est très liée avec un mode