Justinien

communauté des époux. B. Procréation et obligation de fidélité. §3. La législation impériale restrictive en matière de dissolution du lien. A. Les ruptures non volontaires. 1. La captivité. 2. La condamnation pénale. B. Divorce et répudiation. Justinien : repudium ex iusta causa et divortium bona gratia. CHAPITRE II. LA FILIATION ET LA PUISSANCE PATERNELLE. Section 1. La filiation. §1. La filiation légitime. A. La procréation en mariage légitime. "Mater semper certa est": "la mère est

l’exercice de la puissance publique «  - Manifestations de l’héritage de l’antiquité : - réf à l’Antiquité jamais complètement écartée  pl renaissances, influence renouvelée :  renaissance carolingienne  12ème redécouverte des compilations de Justinien = renaissance de la science du droit  avec dt - Ces renaissances expriment un choix culturel collectif qui définit l’Europe. - Influences du modèle grec : - sur la pensée, l’art, le droit et les institutions - connaissance de la Grèce antique

faible rupture avec le droit antérieur dans la mesure où ils ne modifient, ni n'ordonnent les textes. L'exemple des codes Théodosien et Justinien sont souvent repris pour illustrer l'idée de « code-compilation » ( à tort pensent certains qui considèrent que ces travaux ont nécessité un effort important pour offrir toute la cohérence qui lui est accordée ), le code Justinien reprenant par exemple des textes issus de la Loi des Douze Tables jusqu'aux constitutions impériales du Bas-empire, quant au code

cas contraire, le juge est libre de suivre telle sentence qu'il veut : c'est ce que décide un rescrit du divin Hadrien. SÉANCE 2 3 L’expérience romaine (II). La mise en ordre du droit. Texte n°1. Extrait des Institutes (I.1.1.pr-4) de Justinien (482-565 de n.è.) La justice est la volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui est dû. 1. La jurisprudence est la connaissance des choses divines et humaines, et la science de discerner ce qui est juste de ce qui est injuste

droit et de la religion. La loi la plus connu était la loi des douze tables en 409 av. J-C. La rédaction des douze tables affichée sur la place commune, affiché une conscience des romains. On les connait seulement de ce qu’on a. Modification des justiniens au 6ème siècle avant J-C. Elles concernent des lois privées. Vise à protéger le citoyen romain. L’Etat ne peut pas intervenir dans la vie privée des citoyens. C’est un élément qu’on retrouve aujourd’hui encore. Droit des normes du citoyen. Les libertés

codes. → Le + important est le code Théodosien. L’œuvre législative de JUSTINIEN. → Dans l'empire d'orient, le travail de JUSTINIEN est important. → Son projet => œuvre législative. → Voulait reconquérir Rome et mettre en place de nouveau l'empire romain dans sa période classique. Il l'a fait. → Sur le plan juridique, il avait besoin d'1 droit. S'est entouré de juristes connus. → Codification de JUSTINIEN composée de ≠ parties : Code => recueil de constitutions impériales

Les 3 projets de Code civil de Cambacérès datent respectivement de 1793,1794 et 1796. En France il s’applique le Droit Ecrit inspiré du Droit Romain ( Le Code justinien ) et le Droit Oral, qui applique les coutumes différentes d’une région à une autre. La « Coutume princesse», celle de Paris, inspire les coutumes locales. L’assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu’il sera fait un Code des lois civiles du Royaume, Le but et d’uniformiser le Droit. Cambacérès, président du comité de Législation

"intéressées" dans le but de partager les profits et les pertes d'une entreprise commerciale ou financière déterminée. Le code du Commerce : Le code de commerce trouve son origine dans le code d'Hammourabi. On trouve des évolutions dans le code Justinien. Au XVII esiècle, en France, l'ordonnance de 1673 sur le commerce (ou Code Savary) de Colbert régule les opérations commerciales. Colbert veut en effet contre le « désordre » du commerce et la « confusion » des registres et distinguer les banqueroutes

découverte par Alexandre Yersin lors d’une peste à Hong Kong en 1894. L’Origine de la maladie : La peste apparaît pour la première fois en Europe et dans le bassin de la Méditerranée en 541-542, au temps des rois mérovingiens et de l'empereur Justinien. Chaque année elle fait de nombreuses victimes. Puis, à partir de 767, au temps de Charlemagne, les chroniques en perdent la trace... mais elle reste endémique en Orient, en Inde et en Chine. Forme de la Peste : La peste s'exprime sous trois formes

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité