Justinien

évêque de Reims, en 496 marque le début du Royaume. Le latin survit à la chute de l’empire tout comme le droit romain. Ce sont ces invasions qui ont engendré la formation de plusieurs royaumes, majoritairement chrétiens en Europe. Autour de 530, Justinien, empereur de Byzance était à la fois latinophone et hellénophone. Le règne de Théodoric n’est pas seulement constitué de pillages, celui-ci épouse la sœur de Clovis et a conservé le droit romain. Le royaume des Wisigoths est stabilisé autour du IVème

nouveau déclin de la jurisprudence - l’application de la “ loi des citations ”    Section 4 : Le déclin impérial et l’apogée du droit romain § 1 - L’œuvre juridique de Justinien : - Les précédents - Le Code - Le Digeste - Les Institutes - Les Novelles § 2 - Réflexion sur la nature et la portée de l’œuvre de Justinien : - Le Code est-il une compilation ? - Le Digeste est-il une codification ? - La portée de l’œuvre : le triomphe de la loi impériale. - Les rapports entre le Prince et la Loi

valeur de lois. Justinien dénonce en 535-536 la survivance en Mésopotamie des mariages consanguins tenus pour incestueux par les lois romaines bien qu'en 295 Dioclétien et Maximien l'aient prohibé en termes très énergiques. Les motifs de cet édit ont été très discutés avec d'autant plus d'acharnement que les auteurs anciens en ont très peu parlé. Quatre siècles plus tard, le principe de la citoyenneté universelle est à ce point considéré comme allant de soi que le Code Justinien n'a pas jugé utile

 bien  entendu.  Plus  on  avance  dans  le   temps   et   plus   la   situation   de   la   fille   peut   être   assimilable   à   celle   du   fils.   A   l’époque   de   Justinien,   on   peut   dire   que   la   filiae   familias   peut   s’obliger   par   ses   actes   tout   autan   que   le   fils.  En  outre,  elle  peut  disposer  sur  ses  biens

dernier empereur d’occident, Romulus Augustule qui sera déposé par un germain (Odoacre). L’Empire romain d’occident va alors disparaitre et nous serons en 496. En orient l’Empire se prolonge jusqu’en 1453. Dans les années 530 l’un des empereurs, Justinien va rédiger de célèbres compilation que l’on désigne sous l’expression « Corpus Juris Civilis ». Ce Corpus nous le retrouvons au 12ème pendant la renaissance du droit. Section 1 : Le droit romain archaïque : La période archaïque est celle qui

(285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne

prendre le nom de code Theodosien. Il est redigé a constantinople puis transmi a rome pour y etre appliqué. Cette premiere tentatives est interresante mais reste limitée. Elle n’est qu’une compilation de constitution. §1.L’œuvre juridique de Justinien Il est empereur en 527, c’est lui qui va livrer la plupart des processus de clarification du droit . Il veut reconquerir les terre de l’est et instaurer a rome un systeme juridique clair et precis. Il a un but politique et militaire. Ses armée

si son mari ne lui a pas pardonne. On dit qu'elle est authentiqué car elle est soumise au dispositions de la nouvelle 134 devenu, l'authentique sed hodie, à l'exception de la peine du fouet ( étant la législation de l'empereur Justinien).Les contitutions de Justinien étaient écrite presque toute en grecs, est elle ont fait objet de plusieur recueille, dont l'authentique traduite en latin qui sera utiliser jusq'au 16é siecle. En revanche l'adultere du mari , ne donne pas lieu a aucune peine.

s’intéresse déjà à la présomption d’innocence. Celle-ci n’a pas été inventé par les bretons au 14e siècle, elle est un principe dérivé d’une transposition d’un précepte de droit romain ; donc bien au delà du Moyen-âge, inscrit dans « le code de Justinien », qui a été rédigé en 534 après J.-C. Les règles que contiennent nos codes sont souvent plus anciennes que ne le sont les codes qui les contiennent. Certains principes remonte très loin, dont certains que nous appliquons encore aujourd’hui. Pour

XVIe siècle, le juriste français LOYSEL fera cette comparaison des contrats en disant que les boeufs sont liés par les cornes et les Hommes par la parole. b. Le sens passif de l'obligation Elle apparaît au VIe siècle dans les Institutes de Justinien. Dans cet ouvrage, les obligations sont définies comme un lien de droit par lequel nous sommes de manière nécessaire amener à payer quelque chose. Il ressort une notion de contrainte par un moyen de pression. En droit, ce moyen de pression se traduit