Kant Mineurs Tuteurs

sont par rapport au tout » Aristote.  Contradiction radicale entre la philo classique et la philo moderne de 1789. 2 problèmes découlent de ces principes de 1789 et de l’individualisme : - le relativisme  ruine toute prétention de vie sociale : Kant : « l’autonomie de la volonté est le principe suprême de la moralité », donc il n’y aurait plus de morale partagée par l’ensemble de la société car elle n’aurait rien d’objectif donc rien qui puisse s’imposer à nous. Elle n’aurait plus rien de culturel

raison, qu'il repose sur une cause. Donc le droit formaliste (sous les romains) est devenu causaliste. Le droit français s'est forgé sur cette idée et le Cciv intègre cette idée de cause. A la fin du 19ème siècle, certains auteurs (sous l'influence de Kant notamment) ont dit que la seule volonté était suffisante pour conclure le contrat => théorie de l'autonomie de la volonté (théorie philosophique). Cette théorie a produit plusieurs conséquences juridiques : - le principe du consensualisme juridique

personne qui a présenté le cas lors de la première étape. C’est le problème principal, pour elle en tout cas, et notre devoir dans l’immédiat est de l’aider à prendre une décision avisée. Il se peut que le problème soulevé par cette personne soit mineur par rapport à d’autres problèmes moraux soulevés par le cas considéré. Il se peut alors que la solution des problèmes majeurs fasse purement et simplement disparaître le problème initial. Ainsi, un médecin pourrait estimer que la question est de

Générale (impersonnelle) : garantie d’égalité mais l’égalité n’est pas l’uniformité. Il est légitime de traiter différemment l’égalité de droit et de fait. Il faut savoir si la différence d’âge par exemple peut servir à avoir une peine moindre pour le même fait (mineur ≠ majeur). Le juge prend une décision et non une règle (il n’est pas un législateur). Une décision individuelle n’est pas une règle de droit (nommer un préfet...). Le contrat est un acte juridique individuel entre 2 individus : tiennent lieux de lois

: « L’intelligence (…), organise le monde en s’organisant elle-même » (Piaget, 1971, p. 311). Le constructivisme radical va encore plus loin en affirmant que nous construisons la plus grande partie de cette connaissance sans nous en rendre compte. Kant (1781) propose dans sa Critique de la raison pure d’étudier les opérations au moyen desquelles nous constituons notre expérience du monde afin de nous aider à le faire différemment (suggérant implicitement de meilleure façon). Watzlawick (1988) met

une référence. La rédaction du code civil débute en premier par Aristote qui avance qu’il existe un droit naturel composé de règles universelles et immuables. Celles-ci peuvent être découvertes à l’aide de la raison seulement. Exemple : Emmanuel Kant. Ce droit naturel a été progressivement laïcisé, c’est-à-dire est entré dans l’Etat puis devenu laïque, notamment avec les philosophes lumière du XVIIIe siècle tel que Jean-Jacques ROUSSEAU, grand penseur de liberté. Le droit naturel a deux conséquences

terrain d'autrui (action de pastu ; v. Lenel, Das Edictum, op. cit., | |p. 198 ; G. Fliniaux, « Une vieille action du droit romain, l'action de pastu », Mélanges Cornil, 1926, 2, | |pp. 247 et suiv.) ; 3° Détournement des biens du pupille par le tuteur légitime (action rationibus | |distrahendis ; Digeste, 27, 3, 1, 19) ; etc.  En principe donc les actes contraires au jus peuvent être réprimés| |par une poena.

sont le reflet de conceptions philosophiques. Le contrat repose sur un principe directeur essentiel, à savoir, l'autonomie de la volonté. I- La théorie de lautonomie de la volonté A- Le principe L'autonomie de la volonté est parfois attribuée à Kant et est apparue au 19°siècle avec le libéralisme économique. C'est une théorie qui vise à expliquer l'engagement résultant du contrat. Elle part de l'idée que la volonté individuelle est souveraine, toute puissante, dès lors une personne n'est engagée

la liberté de faire le commerce et d’acquérir la propriété de biens librement. L’idée philosophique sur laquelle repose la théorie du contrat c’est le principe de l’autonomie de la volonté qui est un principe inspiré par les philosophes notamment Kant. Il a affirmé qu’il ne pouvait exister aucunes obligations, aucun devoir d’agir que l’homme n’ait au préalable accepté. L’autonomie, cela signifie que la volonté a le pouvoir de créer elle-même sa loi. Le contraire c’est l’hétéronomie de la volonté

1 : une fois qu’on est engagé dans un contrat, celui qui s’est engagé doit l’exécuter. Ce qui explique le principe de la force obligatoire : traditionnellement on le fonde sur l’autonomie de la volonté, dogme qui vient de la philosophie des Lumières, Kant, estime que chaque individu est libre, libre de se donner sa loi à lui-même. Ce principe imprègne le droit des contrats mais est remis en cause. La loi est au-dessus du contrat et c'est elle qui décide du caractère obligatoire du contrat (pyramide