L 2121 1 Du Code Du Travail

...........5 Titre II : Le système institutionnel..................................................................................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................

............5 Titre II : Le système institutionnel..................................................................................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................

faire l’objet d’un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci » ;  un aspect de nature comptable consistant à traduire dans les comptes, selon les règles comptables en vigueur, les différents éléments recensés, notamment : 1. la comptabilisation des stocks de clôture ; 2. la pratique des amortissements nécessaires ; 3. l’enregistrement des provisions correspondant aux dépréciations ou aux pertes et charges ; 4. le rattachement des charges et produits aux exercices concernés

remerciements vont à Monsieur Mohamed HDID, mon maître de stage et directeur de recherche, pour avoir encadré ce mémoire. Ses précieuses recommandations en matières méthodologique et technique ont contribué d’une manière certaine à la réalisation de ce travail. Mes remerciements vont également à Monsieur Abderrahmane SAAIDI, associé du cabinet SAAIDI & ASSOCIES, au sein duquel j’ai accompli mon stage d’expertise comptable. Je saisis également cette occasion pour remercier mes parents pour leur patience

CATALOGUE DES NORMES ALGERIENNES CTN 1 1 1 INDICE. DOC NA 01-0 NA 01-1 NA 01-10 PUB 1990 1990 1990 TITRES Principes généraux concernant les grandeurs, les unités et les symboles Grandeurs et unités d'espace et de temps Grandeurs et unités de réactions nucléaires et de rayonnements ionisants Signes et symboles mathématiques à employer dans les sciences physiques et dans la technique Paramètres sans dimensions Grandeurs et unités de la physique de l'état solide Grandeurs et unités de phénomènes

www.tifawt.com www.tifawt.com Sommaire Résumé de théorie : Introduction ………………………………………………………………….. 7 CH 1 – Dépréciation des immobilisations …………………………………. 10 I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. 10 I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. 24 Exercices …………………………………………………………… 27 CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. 30 I – l’immobilisation cédée est amortissable……………………… 30 II – L’immobilisation

Première partie : La méthodologie de l’audit des immobilisations Chapitre 1 : De l’audit à l’audit des immobilisations Section A : Généralités 1/ Définition de l’actif immobilisé -------------------------- 9 2/ Distinction entre charges et immobilisations----------------- 21 3/ Méthodes d’évaluation des immobilisations------------------- 23 Section B : Audit du cycle des immobilisations 1/ objectifs généraux de l’audit des immobilisations ------------ 30

version : mars 2004 Elaboré par : Mme Souâd ELAZZAOUI OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 1 Document Elaboré par : Mme Souad ELAZZAOUI ISGI MARRAKECH DIRECTION REGIONALE TENSIFT ATLANTIQUE Durée : 138 heures 30 % : théorique 70 % : Pratique OFPPT Travaux de fin d’exercice Version E S 6-2003 Page 2 PRESENTATION DU MODULE 1. Le module constitue un aboutissement des modules de comptabilité générale qui l’ont précédé (concepts de base de la comptabilité

notamment, des normes qui touchent à la santé et à la sécurité des consommateurs. 4 ORGANES DE NORMALISATION TUTELLE Ministère délégué auprès du Premier Ministre charges des Affaires Economiques ORGANES DE NORMALISATIO N CSIQP(1) MISSIONS -Etablir des directives à l’élaboration des programmes de normalisation -Donner un avis sur les projets de normes avant leur homologation -Etudier toute question relative à la normalisation Ministère chargé de l’Industrie

PARTIE I : LES SURETES PERSONNELLES T I T R E 1 : LE CAUTIONNEMENT CHAPITRE 1: LES DONNEES ESSENTIELLES DU CAUTIONNEMENT I : L’OPERATION DE CAUTIONNEMENT... …………………p 15 A) LE ROLE DU DEBITEUR PRINCIPAL B) LE ROLE DU CREANCIER C) LE ROLE DE LA CAUTION II : LES VARIETES DE CAUTIONNEMENT …………………... p 17 A) LE CAUTIONNEMENT SIMPLE ET LE CAUTIONNEMENT SOLIDAIRE B) LE CAUTIONNEMENT CIVIL ET LE CAUTIONNEMENT COMMERCIAL C) LE CERTIFICAT DE CAUTION ET LE SOUS-CAUTIONNEMENT D) LE CAUTIONNEMENT