L Administration De La Justice Romaine

d’une entité) Positivisme sociologique Positivisme étatique (l’état qui serait le légitime possesseur) Objet géographique : . Détour par l’orients (Ex = Mésopotamie ) . L’Europe et la France = Les Romains, ont fondé un empire ils ont marqué de leur empreinte la civilisation. Le droit romain droit commun de l’Europe. Problématiques : Les sources : D’où vient le droit ? Qu’elle est son évolution ? Pour les institutions : Comment l’état se met en place en France, du 5eme au 15eme Siècles

dans l’antiquité et dans l’Empire Romain. Puis la chrétienté qui se propage en Europe et la bouleverse. On constate une rupture du bassin méditerranéen d’Est en Ouest. En effet, les invasions barbares, (Mouvement migratoire lent et important parti de Chine les peuples vont se pousser et se repousser pour finalement décaler un grand nombre de peuple. Le mouvement s’achève en Afrique du Nord.) bouleversent la carte démographique européenne. L’autorité de l’Empire Romain est remise en cause principalement

sens contemporain du terme cela désigne la puissance politique qui gouverne un État, autorité à laquelle est soumise chaque citoyen. Le Roi Franc est le seul roi Chrétien de tous l’Occident, à la mort de Clovis en 511, pratiquement toute la Gaulle romaine sera sous la domination Franque. C’est là qu’est créé le Regnum Francorum. La période du haut moyen âge correspond aux dynasties franques on voit apparaitre deux sortes de royauté. De 481 à 751 se sont les Mérovingiens qui sont au pouvoir puis de

différence entre le Haut Moyen-Age- jusqu’au Xème siècle- et le Bas Moyen-Age- jusqu’au XVème siècle. Cette période comprend l’essor des Dynasties Mérovingienne, Carolingienne, et Capétienne. Introduction : L’héritage de l’Antiquité Le modèle du droit Romain : La question de la Naissance du Droit est une question rhétorique à laquelle il est quasiment impossible de répondre, parce que le droit est un phénomène social, et dans toute société il existe un ordre, des contraintes, même dans les sociétés peu

Introduction Histoire du Droit Auguste compte "On ne connaît bien une science que par son histoire". Chapitre 1: Le droit Romain Tous notre droit est parti de cette civilisation. Le droit a existé avant les romains et l'existence de Rome. Les ethnologues (Claude Lévi-Strauss) nous ont appris que l'obéissance à des règles qui caractérise le droit et la moral, l'apparition du langage et l'utilisation d'instrument est l'un des caractères qui se retrouve chez tous les peuples. C'est l'un des

évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils l’ont

coutumes et des pays de droit écrit. Pays de coutume : au nord de la Loire, la règle de droit variait entre la Bretagne, la Normandie, Paris et même entre les villages. Pays de droit écrit : sud de la France. Pays qui subissait l’attraction du droit romain. Il y a eu des tentatives de réunification : tentatives doctrinales (juristes →Domat (17ème s) et Pothier (18ème s. Travaux de synthèse), tentatives par l’intermédiaire des ordonnances royales (mais ces ordonnances devaient être acceptés par les

Histoire des institutions INTRODUCTION : En 476 on avait un chef barbare ODORACRE qui dépose celui présenté comme dernier empereur romain d’occident = ROMULUS AUGUSTUS. 476 = fin de l’empire romain + fin de l’antiquité. Donc début du M-A. Début de l’ancien régime jusqu’à la révolution de 1789. C’est entre ces 2 dates que le royaume de France c’est construit. Cette période de l’ancien régime = très critiqué sur l’ordre monarchique, mais l’ancien régime ne nait qu’à partir de la révolution. L’ancien

vient le droit ? Les sources du droit : tout ce qui contribue à créer l’ensemble des règles juridiques. Qui décide que les règles s’imposeront à la société ? – les hommes qui décident de bien vivre en société, qui impose des règles –les juges, la justice qui va déterminer ce qui est bien de faire et pas bien – les lois. Le droit vient de quelque part, ce n’est pas une création de rien, il y’a forcément un point de départ et une évolution : pas de création ex-nihilo (le néant). Pourquoi on se soumet

on va chercher la réponse dans le droit romain", d'autres vont dire "en cas de silence, on va chercher la solution dans la coutume". 1) Les partisans du droit romain : Les romanistes vouent au droit romain un véritable culte, ils l'ont appelé la "raison écrite" (scripta ratio). Ils disent que le droit romain est le droit commun du royaume, car la gaule était entièrement soumise au droit romain. Puis le royaume s'est morcelé en coutumes. Ainsi, le droit romain serait le droit d'origine, il s'imposerait