L Administration De La Justice Romaine

Histoire du droit : C’est un cours présent depuis la fin du 19ème siècle. Avant, il n’y en avait pas mais il y avait du droit romain. En 1876, on procède au recrutement des professeurs de faculté de droit, mai c’était un professeur polyvalent qui devait présenter plusieurs cours. C’est en 1896 que les professeurs se spécialisent dans une « section ». Ce cours permet de connaitre l’origine du droit, de découvrir les institutions et, aujourd’hui, de donner le sens de l’évolution. Attention, l’étude

substitue le principe unique de souveraineté. Les prérogatives royales n’ont pas à être limiter dans leur nombre ni d’ailleurs dans leur domaine. Parmi ces marque qui émane de la souveraineté royale c’est le pouvoir de faire la loi. Ce n’est plus la justice qui apparait comme le pouvoir fondamental du roi mais le pouvoir législatif sans partage. Les autres marques suivent ce pouvoir de faire la loi: faire la guerre, battre monnaie, lever des impôts et juger en dernier ressort. Jusqu’au 14eme le roi ne

Ce système de la personnalité des lois tait une tradition romaine. En effet, les conquête romaines n'ont pas fait disparaître des droit locaux des pays conquis; les pérégrins conservaient leur propre droit. Étranger à la citoyenneté romaine, ils ne bénéficiaient pas du jus civile , au contraire le citoyen romain pouvait se réclamer n'importe où dans l'empire de son droit. Seulement, lorsqu'il y avait un contentieux entre un citoyen romain et un pérégrin, on utilisait le jus gentium qui était un droit

La période carolingienne • Les capésiens Cadre géographique : empire byzantin, le saint empire germanique, le royaume anglo-normand, Section 1 : La chute de l’empire romain d’occident : continuité et rupture. § 1: Contexte historique de la chute de l’empire romain Il eu des crises dans l’empire romain et certaine personne ont voulu tenter des reformes par les Gracques. Au court de cette période l’empire qui s’est fondé sur le moule des institutions républicaines. Des événements

Première partie ; La civilisation Franc Intro : Au 5ème siècle, la gaule est envahie par les romains. La période de la paix romaine permet le développement économique, sociale … de la gaule. Au 5ème siècle, un besoin d'espace ce fait ressentir, les frontières romaines sont crevés par les hommes de l'ouest. Les Vandals en 406 passent jusqu'en Afrique du nord ; les Bourgons eux restent. En 450, les Huns menaces Lutès (Paris) ils seront arrêtés en 451 dans les champs cataloniques. En 476

Histoire du droit et des institutions: Introduction générale: La période qui va nous retenir, s'étend sur une période chronologique vaste du V au XVIII em siècle. Il demeure deux dates repères: d'une part en 476 avec la chute de l'empire romain d'occident, et d'autre part la révolution française de 1789. L'ensemble des systèmes juridiques et des insitutions politiques vont participer d'une dialectique entre deux grands modèles de sociétée, de droit, d'Etat ou d'institution. Les deux grands modèles

12/10/10 La dislocation de l’Empire Romain et l’apparition des premiers royaumes barbares. Gauvard : l’Empire a-t-il été assassiné ? I/ L’Empire Romain au IVe – Ve siècle : un Etat formidable qui confie sa défense à des étrangers. 1) Un Etat centralisé, organisé, éduqué a) Un Etat immense, divisé en 2. (Il était + grand que l’actuelle Union Européenne (En 395, l’empereur Théodose divise l’empire entre ses 2 fils (Les 2 parties correspondent à 2 aires culturelles

Rappels historiques. De nombreuses invasions barbares débutent, une sorte de migration des peuples de l’est qui commencent a entrés dans l’empire romain qui se retrouve assez vite submergé. Le roi des Wisigoth, Alaric 1er finit par entrer dans Rome et la pille. Sachant qu’il ne peuvent lutter, l’empire décide de les intégrer à l’armée romaine. De plus, une autre menace plus grande plane avec les huns commandés par Attila chef sanguinaire qui parvient jusqu’à Paris où, selon la légende il fut

Hachette supérieur. Préparation aux examens. Fait aussi les deux semestres. PARTIE 1 : DE ROME A LA PHILOSOPHIE DES LUMIERES : LES RACINES DE LA CULTURE JURIDIQUE OCCIDENTALE Chap 1 : les fondations romaines Le peuple romain a été appelé le peuple du droit. Section 1 : notion de droit public romain On fait référence à l’histoire politique de Rome, on se fonde sur la périodisation formelle et tripartite. Cad que Rome a connu 3 régimes politiques : * La royauté qui commence en 753 avant JC :

pouvoirs: chef politique, militaire, législateur, juge suprême. Intervention de ses rois dans tous les domaines, ils sont les seuls juge de leurs actions mais ils ont un idéal de comportements, c'est un contrôle naturelle. Chapitre 3 : L' administration Dans les différentes zones de l'ancien empire d' Alexandre Legrand, il faut s'adapter aux régimes. On maintient un certains nombre de particularisme locaux, on conserve les instituions locales non plus sous régie autonome mais des systèmes