L Administration De La Justice Romaine

2ème PARTIE : LE TEMPS DES COUTUMES (5e/11e) L’héritage romain va disparaître doucement et la source primitive va rejaillir. Les coutumes vont s’imposer de nouveau parmi les sources du droit. On va se focaliser sur la France, qui ne diffère cependant pas des autres pays d’Europe, ou plutôt sur la Gaulle. La Gaulle est occupée par Rome, elle a été romanisée. L’Europe du Nord a connu une migration successive, notamment des peuples germaniques venus d’Est en Ouest du fait des Huns venu en Hongrie

parle de France qu'après le partage territorial de l'empire carolingien au 9eme siècle. Le territoire auquel est rattachée la France est appelé : Fancia Occidentalis. Avant le 9eme siècle on parle de Gaules. Chapitre 1 : La Gaule, de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er s av JC-5eme s ap JC). La Gaule apparaît dans l'Histoire écrite au 7ème s av JC grâce à des géographes grecques. Effectivement les grecques avaient commencé à coloniser ttes les rives de la méditerranée. Les grecques

droit (droit canonique et droit romain) en 1789 (révolution), ils avaient 40ans et ils ont du tout modifier, étudier tout ce qui était nouveau, c’était un changement total. Temps présent : tant qu’il y a des personnes de ce moment-là qui vivent, on est au temps présent. Ex : les combattants de la première guerre mondiale. Début du cours : Haut moyen-âge: Suite du 03/02/02 Il y a très peu de vestiges qui sont reconnaissables qui remontent au-delà. Les vestiges romains ne sont plus directement reconnaissables

droit c'est à dire les sources créatrices du droit et d'autre part la sanction du droit c'est à dire l'exercice de la justice. L'étude des sources du droit tout comme celui de la justice permet de mesurer la vitalité de l'état selon les époques. Au fur et à mesure que l'état s'affirme il va attirer progressivement à lui non seulement la norme juridique mais aussi l'exercice de la justice. Du moyen âge jusqu'aux temps modernes le roi s'impose progressivement comme un souverain justicier au détriment de

XVIIIème). En effet, après la chute de l’empire romain d’occident au Vème siècle, empire romain qui avait modeler le continent a partir de références et de concepts tirés de son droit. Droit lui-même influencé par la pensée grecque (L’Europe a connu ensuite une période d’instabilité et d’incertitude que la dynastie carolingienne réussi à juguler provisoirement en élaborant un équilibre précaire entre tradition germanique et romaine.) ♦ Le Droit romain a structuré en profondeur les rapports sociaux

La réalité de la distinction entre droit public et droit privé. La distinction en droit public et droit privé vient en partie du droit romain. Le philosophe Michelle Serre dit « si Athènes fut le berceau de la philosophie, Rome fut celui du droit ». En 420 avant Jésus Christ, Ulpien dans Le Digeste explique « l’étude du droit présente deux aspects, le public et le privé : le droit public concerne l’Etat de la République ; le droit privé, l’utilité des particuliers. ». Le droit se compose de règles

Droit Partie I CHAPITRE I Section I- Dislocation de l'autorité publique 5eme au 12eme siècle : Haut Moyen Âge : -L'Empire romain est un Empire puissant, riche, bien organisé, militarisé mais aussi paranoïaque. Il met en place mur de fortification contre les barbares : Le LIMES. -En 476, il y a effondrement de l'organisation politique et disparition de l'Empire romain d'Occident Avant 5eme siècle -Rome conquière tous les territoires occidentaux en y introduisant un cadre unique : la romanité

Tradition germanique ?? imitation de pratiques romaines ? Volonté de réduire les tensions dynastiques ?Défense des frontières actives du monde franc ?Mais :-pas de multiplication des royaumes au-delà des trois ou quatre -guerres internes fréquentes mais à portée limitée-un maintien de la fiction d’un royaume unitaireC/ Les fonctions du roi :-diplomatie : guerre ( très efficace) royaume pratiquement doublé une génération après la mort de Clovis- la justice-le droit : le roi produit des lois, loi salique

court de cassation. Discipline juridique et le fonctionnement juridictionnel. Ici , nous allons étudier le droit privé Droit public : ensemble des règles de droit qui vont régir entre la personne privée et public ou les administrations publics. Ex : fonctionnaires VS administrations . Le droit constitutionnel et le droit administratif ( droit fiscaux , environnementaux ) Droit pénal : ambivalent , droit qui va permettre de sanctionner l'auteur d'un crime pénal : met en cause l'ordre public , l’État

ou une personne morale ( ex : une association , une société commerciale ou civil,un syndicat) Le droit public régie les rapports dans lesquels une personne public au moins est concernée. Il s'occupe de relation juridique existant entre une administration et un particulier ( ex : Le non payement des impôt par le contribuable ) . Il peut également régir des relations se nouant entre 2 personnes morales de droit public (ex : l'État , les communes , les départements , les régions ) Cette différence