L Ap Hp

de Mathelin (CNRS/ST2I), David Guiraud (Inria) et Stéphane Palfi (CEA/APHP/Université Paris12) pour « La chirurgie, les techniques interventionnelles et l’assistance au patient». Jacques Duchêne (UTT) , Régis Beuscar (Univ Lille 2) et Jean Charlet (AP-HP) pour la partie e-Santé Direction et coordination : Jacques Grassi (CEA), Philippe Bompard (CNRS/ST2I), Pierre Noël Lirsac (CEA), Nathalie Manaud (CEA) et Marie-Thérèse Ménager (CEA), ainsi que Marie-Josèphe Leroy-Zamia (Inserm) et Claude-Marie Bachelet

prison). France condamné (Mouisel contre France 14 novembre 2002) pour avoir laissé en prison quelqu'un dans un état grave. Bilan pas bon : peu de gens en bénéficie car il faut que des gens les accueillent dehors (hôpitaux refusent (Conseil d'Etat, AP-HP condamné pour refus de soin), famille refuse, maisons de retraites idem. Risque de récidive B. Conditions 1) Quant à la peine Application stricte pour droit commun : juste peine inférieure ou égale à un an en matière correctionnelle. Médicale

oQoNuorqk_2cEiZY5-c1R5TV/N5DC)j6tlUlR,ywfqzx2MiTQSqQze0wb84arkkm8pMwbNh_j(K_-sNnB3w6VW,ALf.D6ClTRSM 7 ar1GKURBdGQosUx(iY8Ru2EQ OpBsiSGopmLc)3wy5LcBz3PYLpG qsHPC-4vbwqRk4x)0A3mmON4E/b F/ 7)w4 ( Aky0awK3_iGUATpDYGg30dM/FpZFJwtQ7 D3PYMR3f@ RuPQer.5 g2-2Mg56(N fG9ToXR-hP 3Krg9G ,g8Cpv/Ql1df/eE.Hz9/3 9vyP_dgRbMYdbjP-r)LqI6tP vocf Ksw@1(DkLFBSkufW4SK0Xyn NIuhl(BsY92a0/eOIRbZy L7S3 v,/Z/7G@q)Byc_Y s ts(9gJ9RN-Dac1n(sLGSalB4k@_ol k)efAJ@howooHjvtqvzpTmd 9L AEXQkLn8zBnK/Wed@N@i1de3 aq-9b.,c/2A @55-KzWZ-pn9m mJtHGFmPqcWmtaAe-Hoir

d’individus isolés. ⇒ Surtout, une action non concertée, non préméditée. C’est ainsi que les dommages causés par un groupe spécialement constitué pour commettre des dommages ne peuvent être réparés sur ce fondement. V. par ex., CE, 26 mars 2004, Sté BV Ap eldo o rn Esa : un camion transportant de la viande intercepté et vidé par un groupe de 60 personne ; les actes ayant un caractère prémédité, pas de responsabilité de l’Etat). V. TA, Paris, 17 déc. 2013, M. C . , n° 1217943 : jeune participant à des

spécifiques : réanimation, pédiatrie, gériatrie, soins de suite et réadaptation, dialyse, psychiatrie, hospitalisation à domicile, libéral, carcéral ; y les sujets de recherche, en identifiant les mesures non 8- Pratt rj, Pellowe Cm, wilson ja, loVeday HP, HarPer Pj, jones srlj, et al. epic2: national evidence-based Guidelines for preventing Healthcareassociated infections in nHs Hospitals in england. J Hosp infect 2007; 65s: s1-s64. 9- cette recherche a été effectuée au niveau du centre de documentation

jeunes, martèlent sacs en plastique. «Nous ne voulons pas que «la spontanéité est la force du mouvechoquer les croyants et alimenter la pro- ment» et récusent les partis. Dans la pagande du pouvoir», explique Umit. foule, les mains qui s’agitent pour ap«Les croyants ont le droit de vivre comme prouver l’une et l’autre de ces thèses ils l’entendent, mais il faut qu’ils respec- sont tout aussi nombreuses. Et ce sont tent aussi nos droits et notre mode de vie», souvent les mêmes. • autre dimension

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utilisé pour calculer la fonction de transfert d’un filtre numérique, consiste à transposer la fonction de transfert Hp (p) de son homologue analogique du plan « p » dans le plan « z » par une règle de transformation reliant p à z. Pour réaliser cette transformation et déterminer la fonction de transfert Hz (z) dans le plan z, il suffit de définir une relation p = Fonction (z), d’où : Hz (z) = Hp (p = Fonction (z)) La relation exacte entre p et z est donnée par la définition même de la transformée en z vue

d’un entier) n toute décomposition de cet entier en une somme d’entiers positifs non nuls, à l’ordre près des termes. Plus rigoureusement, on appelle partition d’un entier n toute écriture de n sous la forme n = a1 + a2 + a3 + · · · + ap−1 + ap où a1 a2 a3 · · · ap−1 ap sont des entiers naturels non nuls, p étant un entier naturel quelconque tel que 1 p n. Pour tout entier naturel n non nul, on note p(n) le nombre de partitions de n. Exemple : partition de l’entier 5 Nous avons listé ci-dessous toutes

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