L Apport Des Principales Doctrines Dans L évolution Du Droit Pénal

CRIMINOLOGIE ET INTRODUCTION AU DROIT PÉNAL La criminologie s’est fondée grâce aux travaux de trois savants italiens : - Cesare Lombroso (1835-1909) : médecin militaire, professeur de médecine légale à Turin, créateur de l’anthropologie criminel - Ouvrage : L’homme criminel paru en 1876 - Enrico Ferri (1856-1929) : professeur de droit et sociologue - Ouvrage : La sociologie criminelle paru en 1881. - Baron Raffaelo Garofalo (1851-1934) : magistrat, président de chambre à la CA de Naples.

La responsabilite penale des dirigeants de l'entreprise par Ahmed HALOUI ISCAE et Université de Toulouse I- Sciences Sociales - Mastère Spécialisé en Droit de l'Entreprise 2006 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit des Affaires    | | Institut Supérieur de Commerce et d'Administration des Entreprises (Casablanca)Université de Toulouse 1Thèse Professionnelle pour l'obtention du Diplôme de Mastère en droit de l'Entreprise sur :LA RESPONSABILITE PENALE DES DIRIGEANTS DE

14/09/2011 Droit civil Se munir: d’un manuel (droit civil introduction droit) et du code civil 2012. _Jean Luc Vaubert, François Terret, Christian Larroumet, Morvan . PB : Qu’est que le droit ? Le droit est une science d’organisation qui s’agit d’organiser la vie sociale, le droit c’est la règle de droit et le droit est plus vaste que la loi. Toue vie en société impose à se conformer à des règles, c’est règle peuvent être positive ( les intéresser

Droit Civil : Cours 2 : 23/01/2012 3) Responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle Le champs de la responsabilité civile comprend deux branches : la responsabilité délictuelle et la responsabilité contractuelle. Une partie de la doctrine, menée par le docteur Viney, est favorable à la suppression de la distinction entre responsabilité délictuelle et responsabilité contractuelle. Un certain nombre d’auteurs sont pour la suppression de la distinction mais elle existe

1 INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT www.cahd-bordeaux.com -> accéder à l’espace étudiant -> plan de cours+bibliographie Compléter le cours avec les manuels, un en particulier qui sert pour les deux semestres : Jean Louis Thireau, Introduction historique au droit, publié chez Flamarion, dernière édition. Programme : des Francs à la Révolution Française. L’histoire romaine, c’est 13 siècles et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est également 13 siècles. Il y a des périodes avec plus de

La dangerosité n’est pas un concept juridique. Ni l’origine de la notion, ni son histoire, ni ses définitions ne peuvent la rattacher au droit pénal. C’est bien une notion criminologique, et c'est dire qu’elle est née avec la criminologie, qu’elle prend source du côté de l’aliénisme et qu’elle a servi à définir une politique criminelle. Elle a mis quelque temps à être repérée, elle n’a pas été immédiatement dénommée « dangerosité » alors même que le contenu de la notion était là. Elle a pu ensuite

DROIT PENAL Introduction : La responsabilité se définit comme l’obligation de répondre des conséquences de ses actes. La responsabilité n’est pas un élément de l’infraction, elle en est l’effet, la conséquence juridique. La responsabilité englobe 2 concepts : * La culpabilité * L’imputabilité  Section I- Le concept traditionnel de la responsabilité pénale §I- L’évolution du concept de responsabilité A- La formation du concept Sociétés primitives : responsabilité = collective

Histoire du droit privé 1) De la famille médiévale a la famille des tps modernes 2) Vers une unification du droit familial fr : le mariage affaire d’état 3) Révolution politique et ordre familial 4) Code civil et droit de la famille Mariage, autorité paternelle, adoption, incapacité de la femme mariée. 11e siècle, facteurs divers, les structures familiales ont connu transformations. La famille nucléaire, ou conjugale, ou ménage va s’individualiser. Selon les lieux, les grpes

GRANDS SYSTEMES DE DROIT lucas lattanzio Introduction L’étude des grands systèmes de droit visent à s’intéresser aux plis culturels des droits étrangers. C’est l’étude des droits des pays occidentaux, de Common Law, des pays où les religions inspirent le droit. L’étude des grands systèmes de droit consiste à faire de la géopolitique. C’est en réalité s’initier au droit comparé. Il faut comprendre le contexte historique, politique et sociologique des droits étudiés. Ensuite cela nécessite

Introduction Le droit pénal a vocation à punir. Si notre Etat de droit n'autorise plus à condamner à mort, il autorise la privation de liberté de la personne jugée coupable et responsable d'une faute pénale. Le droit pénal est le seul qui a le droit d'atteindre l'homme dans son corps et dans sa dignité. C'est la raison pour laquelle le droit pénal peut être considéré comme le véritable étalon des libertés dans un pays donné. Le droit pénal est aussi celui qui porte un jugement de