L Assurance Automobile Obligatoire

Cours de droit des assurances : 2010-2011 Introduction générale 1- L’apparition de l’assurance L’assurance a fait son apparition au moyen age sous la forme de l’assurance maritime. L’assurance terrestre est encore plus récente. C’est en Angleterre qu’elle apparut en premier, vers le milieu du 17èmè siècle, sous la forme de l’assurance contre l’incendie suite d’un grand incendie qui ravagea Londres en 1966. Cette forme d’assurance était vite devenue obligatoire. L’assurance contre

types de compte bancaire Quiz Le compte courant La réglementation des comptes bancaires Vidéo Hervé Mondange : Services bancaires : ce qui change pour le consommateur Les régimes matrimoniaux Article Le mariage Les contrôles obligatoires Question / Réponse Que faut-il comme justificatif pour ouvrir un compte à son enfant ? Le droit au compte Dossier Le droit au compte Vidéo Georges Gloukoviezoff : L’exclusion bancaire Christine Olm : Les ménages pauvres et les banques

contrat portait déjà le nom de "police". La plus ancienne police de ce type est conservée dans un musée à Gênes. Elle date de 1347 et couvrait la cargaison du Santa Clara pour un voyage de Gênes à Majorque. Par la suite, apparurent les premières assurances vie au XVè siècle et surtout XVIè siècle. L’assurance Incendie fit son apparition en Angleterre un siècle plus tard en 1666 après le grand incendie qui a détruit des quartiers entiers de la ville de Londres. Au Maroc, l’assurance s’est

révolution idéologique est confortée par les discussions relatives au projet d’assurances sociales collectives et obligatoires, inspiré du modèle allemand, qui s’ouvrent en 1920. En 1923, la FNMF se prononce en sa faveur, tout en se battant pour y obtenir toute sa place dans sa gestion future : la Fédération est prête à coopérer avec l’Etat à condition que ses intérêts soient préservés. Les assurances sociales constituent une forme nouvelle de solidarité institutionnalisée et élargie, destinée aux salariés

Commerce automobile (Naf 2008 rév.2 : 45.11Z, Naf 2003 Rév.1 : 501Z) LE MARCHE Le secteur du commerce automobile connaît des difficultés, les professionnels étant confrontés à une diminution de leur activité en volume. Le marché des véhicules neufs résiste grâce à l'impact du bonus écologique, toutefois ce dernier soutient essentiellement les petits modèles économiques. Le lancement de gamme à bas prix conjugué aux offres promotionnelles (reprise des anciens véhicules, doublement des bonus écologiques

qui permet la mutualisions des risques. Elle permet également a l’organisme une solidarité entre les assurés. l’assurance permet de partager ou de diviser le risque entre plusieurs personnes qui sont réunit, l’assurance de certains risques est obligatoire ( tq la responsabilité civile de l’automobile ) , cette obligation d’assurance est la conséquence d’une intervention des pouvoirs des publics dans un but d’intervention des pouvoirs public qui a débouché ces obligation d’assurance Autre catégories

des taxes et des impôts pour la survie de l’Etat. Certaine personne ont tendance à nuancer certains mots du vocabulaire fiscale comme : impôt et taxe. L’impôt est un prélèvement pécuniaire obligatoire sans remboursement qui permet de recouvrir les dépenses de l’Etat. La taxe est aussi un prélèvement obligatoire mais avec contrepartie déterminé. Formant aujourd’hui la plus grosse part des recettes publiques, les impôts alimentent le budget de l’Etat. Ce budget lui permet d’assurer le bien-être de

Assurance Dommages : -Dommages aux biens -Responsabilité Civile Principe Indemnitaire * RPC (sous assurance) * Assurance Cumulative -> nullité si intentionnelle, sinon partage Gestion par répartition -> Provisions Par année Vie Prévoyance : répartition, forfaitaire, géré comme l’assurance de dommages 3 principaux contrats : * Complémentaire Santé * GAV * Garantie du Conducteur Vie : Principe forfaitaire, les engagements sont fixés au moment de la souscription

les missions qui lui sont assignées. 3-1- Le marketing mixte mise en place : Le produit L’assurance automobile C’est le premier et le seul produit d’ANOVIS. Elle rapporte 100% du chiffre d’affaire .Bien qu’étant confrontée à une concurrence rude. Elle reste le poumon de l’entreprise. 3-2- Le marketing mixte mise en place : Le prix La prime d’assurance varie selon les catégories automobiles, des puissances, et du tonnage. Ainsi nous avons la catégorie 1, 2, 3,4. Selon les catégories les différents

proximité) p. 15 o Notre stratégie p. 16 o Nos moyens commerciaux p. 17 o Nos moyens de production (1) Moyens en immeubles, terrains, matériels p. 18 (2) Moyens en éléments incorporels et humains p. 19 (3) Fournisseurs (véhicules, assurances, entretien) p. 20 o Notre dossier financier - Le compte de résultat prévisionnel p. 21 - Le besoin en fonds de roulement (BFR) p. 22 - Le plan de financement de départ p. 23 - Le plan de trésorerie p. 24 - Le plan de financement à