L Audit Fiscal Dans Les Pme Proposition D Une Démarche Pour L Expert Comptable

exposé-sondage CONSEIL DES NORMES D’AUDIT ET DE CERTIFICATION PROJET DE NORME CANADIENNE D’AUDIT Rapport sur les états financiers audités Septembre 2013 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES COMMENTAIRES ADRESSÉS AU CNAC : LE 1ER NOVEMBRE 2013 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES COMMENTAIRES ADRESSÉS À L’IAASB : LE 22 NOVEMBRE 2013 Le présent exposé-sondage reflète des propositions formulées par le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board)

emplois (stratégie commerciale, stratégie industrielle, …, et leur traduction opérationnelle) ? Néanmoins, le bilan présente une information comptable, dont la fiabilité doit être attestée. La pertinence de l’analyse suppose d’abord une comptabilité qui traduit fidèlement la réalité de l’entreprise. Ensuite, pour être suffisamment lisible, l’information comptable est retraitée pour avoir une information financière s’apprêtant mieux à l’analyse. Les retraitements sont donc nécessaires et permettent une

Gestion Master Professionnel de Banque et de Finance en Comptabilité et Gestion (ISCBF) Financière ES C Institut Supérieur de Comptabilité, - - - - (MPCGF) Promotion 2 AG (2007 -2009) IB -B Mémoire de fin d'étude THE ME CAS E U EQ TH COMPTABLE ~­ O LI ANALYSE DES RISQUES LIES A L'EXTERNALISATION DE LA Dirigé par: Présenté par : . .......................................... .. ... ... ..... . ·- ........................................... :................................ :..... :.:

.. 146 normes et principes comptables appliqués par le groupe ....... 147 Comptes Annuels Consolidés ................................................................................ 155 RAPPORT GÉNÉRAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES sur comptes SOCIAUX ...................................................................................................................... 176 RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES............................. 177 PRINCIPES COMPTABLES............................

marchés publics au Maroc. Le même constat a été fait par les experts participant à la conférence régionale sur la promotion de l’intégrité dans les marchés publics, organisée par la Trésorerie Générale du Royaume en partenariat avec l’OcDE. Experts, qui ont été nombreux à estimer que le système marocain peut servir de modèle pour les pays de l’Afrique du Nord et du Moyen Orient. Toutefois, des insuffisances ont été identifiées et des propositions pour leur dépassement formulées. c’est ainsi qu’il a été

R e v u e d e l a T r é s o r e r i e G é n é r a l e d u R o y a u m e - N° 7 Février 2009 Marchés publics plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics le programme de dématérialisation de la commande publique S o m m a i r e Directeur de la publication Saïd IBRAHIMI Responsable de la rédaction Rachid MELLIANI Comité de rédaction El Houcine AGHANIM Lahcen SBAI EL IDRISSI Abdelaziz EL HEBIL Lakhdar EL AOUANE

Les relations de l’administration fiscale avec les particuliers et les entreprises Rapport public thématique Evaluation d’une politique publique Février 2012 Cour des comptes Les relations de l’administration fiscale avec les particuliers et les entreprises – février 2012 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr Sommaire Sommaire....................................................................................3 Délibéré..................

moins de 10 000€ 11 Avance remboursable en fonds propres 12 Dynalim 13 Limousin Participations 14 Aide au conseil 15 Aide à l’international 16 Economie d’énergie 17 Développement des énergies renouvelables 18 Démarche de certification environnementale 19 Démarche environnementale transversale 20 Gestion-réduction des déchets 21 Aide aux technologies propres 22 Aide au développement de la filière bois énergie 23 Dispositif d’appui à la relance 24 Dispositif lié au maintien

Remerciements : A cette fin de parcours, je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de L’école Nationale de Commerce et de Gestion de Kenitra ainsi que les intervenants professionnels responsables de l’option Gestion Financières et Comptable, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci, et spécialement Mlle ALAOUI Lalla Latifa, mon professeur encadrant pour tout l’effort déployé. Par la même occasion, je tiens à exprimer ma sincère reconnaissance et gratitude aux personnes suivantes

aspects du leasing .......................................................... P.29 Sous section 1 : Aspect juridique du leasing ........................................... P.29 Sous section 2 : Aspect comptable du leasing ......................................... P.35 Sous section 3 : Aspect fiscale du leasing ............................................... P.39 CHAPITRE 2 : Le leasing en Algérie ............................................ P.43 Section 1 : Evolution chronologique du leasing en