L C R Alsace

applicable au 29 décembre 2009. C’est ainsi que les machines neuves ou considérées comme neuves3 mises sur le marché depuis le 1er janvier 1995 doivent être conformes aux règles techniques de l’annexe I du code du travail, introduites par l’article R. 4312-1. Cette conformité doit être matérialisée par l’apposition du marquage CE sur l’appareil et par l’établissement d’une déclaration CE de conformité établie par le constructeur et remise au preneur. 2.1.2 Les normes européennes Les ponts

dans les PME Un foisonnement d’initiatives européennes centrées sur les PME, mais sousexploitées La situation en France Les dispositifs nationaux d’intelligence économique Les dispositifs régionaux d’intelligence économique Cogito, programme d’IE en Alsace ScienceTech Basse Normandie Le réseau des ARIST Le réseau des ARIST 24 25 31 31 33 Les dispositifs sectoriels d’intelligence économique La plateforme d’intelligence économique du pôle Industries et Agroressources Euradit, dispositif d’appui

la collecte des co-produits (excédents, défauts d’emballage, etc.) issus des industries de la viennoiserie industrielle, panification, chocolaterie, biscuiterie,etc. à raison d’environ 15 000 tonnes par an. Elle dispose d’un centre de collecte en Alsace. RECUP FOOD (Tilloloy, 80) effectue des opérations de collecte, de transit et de traitement de céréales et biscuits broyés à destination de l’alimentation animale. 7 IMPLANTATION DES SITES AKIOLIS VALORISATION: 3) Présentation du pôle AKIOLIS

Université de Haute Alsace Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques ____________________________________________________________________ Droit civil – L 1 – 2011/2012 Introduction générale au droit Droit des personnes, Protection juridique des mineurs et des majeurs Madame Corpart Isabelle TD n° 1 : semaine du 03 octobre 2011 Initiation à la méthode juridique | Exercices : 1) Décryptage de quelques abréviations juridiques L'ensemble de la documentation

Bourgogne Nord / Midi Provence Angleterre Alsace-Lorraine Allemagne Italie Espagne Portugal VOCABULAIRE ARCHITECTURAL Quelques termes architecturaux vus en cours de chapitre Couverture et procédés • voute d’ogives : arc-boutant, voûte sexpartite ou barlongue (quadripartite) • arc : brisé, en anse de panier, en accolade Décoration et ouvertures • rose, remplages • multiplication des ogives : liernes, tiercerons 30 BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES SPECIFIQUES R. Toman (dir.) (1998) L’art gothique : architecture

capacités de traitement et les besoins d'élimination. Il a pour objet de coordonner les actions qui seront entreprises dans les 10 ans tant par les pouvoirs publics que par des organismes privés. 2. Contenu et objectifs d’un PREDD Conformément à l’article R.541-30 du Code de l’Environnement [20], les « plans d'élimination des déchets dangereux industriels spéciaux » comprennent : - Les mesures qu'il est recommandé de prendre pour prévenir l'augmentation de la production de déchets ; - Le recensement des

Introduction : * assassinat de l’héritier austro-hongrois, François-Ferdinand le 28 juin 1914 par un nationaliste serbe à Sarajevo. * L’empire austro-hongrois et l’Allemagne, son allié, déclarent la guerre à la Serbie, soutenue par la France et le R-U ainsi que la Russie, ennemi de l’Allemagne. * USA et Italie entre en guerre en 1917 et 1915. * Armistice : Signé le 11 novembre 1918, à Rethondes. * Traité de paix à Versailles en 1919 : Création de la SDN (société des nations)

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR FORMATION PROFESSIONNELLE 2013 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE Les orientations, crédits et lois de finances (2011- 2012) 1. Les orientations de la politique de formation professionnelle en France et dans l’Union européenne 5 6 1.1. En France .........................................................................................................................................................

Granites, Grès, Ardoises, Laves, Carrières, Produits, Spécifications techniques, Données économiques, France. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Dessandier D. avec la collaboration de Benharrous J., Michel F.et Pallix D. (2014) Ŕ Mémento sur l’industrie française des roches ornementales et de construction. Rapport final BRGM/RP-62417-FR, 86 p., 49 fig., 5 tab. © BRGM, 2014, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l’autorisation expresse du BRGM. Mémento

ruisselante qui n’excède pas deux centimètres, ce qui place le transfert du ruissellement en limite de validité des équations de Saint-Venant. La modélisation du ruissellement dans LISEM est basé sur la formule de Manning-Strickler Q=R2/3i1/2S/n Avec R : rayon hydraulique (m) i : sinus de la pente S : section mouillée (m2) n : coefficient de Manning (s/m1/3) Le coefficient de Manning est le paramètre de contrôle de la fonction de transfert. Sur les différents types d’occupation du sol, il permet