L Empereur Source Du Droit

Clothilde, qui est chrétienne. Il a reçu le baptême à Reims à la Noël 498 de la main de St Rémi. Grand historien Grégoire de Tours à écrit Histoire des Francs. Commence avec Clovis le rôle essentiel de l'Église et des Évêques ( ex: Droit Canon) Paris devient capitale. Territoire partagé à la mort de Clovis entre ses 4 fils. → Dagobert (629-639) Restaure l’unité mais après lui de nouveau les partages se succèdent. Montée en puissance des maires du Palais. Surveillent

consensus puisque les empereurs se sont battus pour garder leur autonomie. Dans l’Empire germanique, Otton Ier a le pouvoir d’investir les évêques, en dehors, ce pouvoir est partagé entre les rois, les ducs et les comtes. J. Picq pense la chrétienté comme facteur d’unité et donc d’Etat via les universités, les personnes morales… cependant à l’époque carolingienne, Charlemagne veut la renovatio imperii, la renaissance de l’Empire romain. En effet, il fait de la loi la source de l’unité car la loi

Au XIV siècle, les légistes du roi inventent la formule selon laquelle « le roi est source de toute justice et fontaine de justice ». Cela ne signifie pas que la loi édictée par le monarque est la seule source du droit, mais il devient possible de faire appel devant la justice royale des décisions de la justice seigneuriale. Le principe de prévention permet à la justice royale de se substituer au juge seigneurial en raison de son inaction. Enfin, les cas royaux, toujours plus largement définis, se

Histoire des Institutions (Cours du Professeur Jacques BOUINEAU) 2011-2012 Ière partie : Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age Chapitre I : Rome Section I : Haut Empire Par. I : Etat A/ Empereur B/ Administration Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages

beaucoup de communication entre le N et le S, l’E et l’O de la Méditerranée.· Dates : · L’Antiquité grecque et le modèle des cité-Etats qui développent des modèles politiques particuliers.· Ensuite l’Antiquité romaine et le modèle de l’Empire, un Empereur étant parvenu à créer une unité sur un territoire gigantesque.· Enfin, on va voir que la culture gréco-romaine s’est maintenue pendant le Moyen-Age dans cette région. Cependant, le plus important à l’époque médiévale est que la Méditerranée est au

siècle eco, morale et sociale ms srtt pol et institutionnelle très grave Tribus germaines contenues à l’extérieur grâce à légions. Ms profite du désordre Arrêt s’infiltrer : alamans, francs. Sursaut grâce à 2 empereurs au Ive : Dioclétiens et Constantin Fin IVe : Empire divisé en 2, 2 empereurs : Rome et Constantinople. Unité= fiction juridique B. La situation de la Gaule au IVe et Ve siècle Présence romaine très ancienne Organisation administrative très hiérarchisée = reflet de la domination

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr. Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen

Histoire des institutions Titre 1 : Introduction : Le droit est un produit de l’histoire « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente, ainsi doit être toute justice plus émule absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils sont bons jusqu'à temps qu’il soit prouvé du contraire » ⇨ principe de la présomption d’innocence, principe fondamentale de nos libertés publiques – code de procédure pénale Ce texte pourrait venir du code

de la pension Le Guay de Tours en 1804 et trois ans plus tard, il intègre le Collège de Vendôme. - En 1814, sa famille s’installe à Paris. - Il fait ensuite ses études à la faculté de droit puis il devient clerc de notaire en 1816. - Trois ans plus tard, il est reçu bachelier en droit. Il refuse de devenir notaire. - En 1822, il rencontre Madame De Berny qui deviendra sa protectrice, sa confidente et son amante. - Editeur et imprimeur, il connaît néanmoins la faillite

politiques et culturels d’une grande postérité se sont-ils affirmés et quelles caractéristiques en furent retenues ? PPO : Périclès et la démocratie athénienne ; le principat d’Auguste et la naissance de l’empire romain ; Constantin, empereur d’un empire qui se christianise et réorganise. Définitions : Cité, sanctuaire panhellénique, panathénées, ligue de Délos, citoyen, éphébie, esclave, métèque, démocratie, magistrat(ure), Ecclesia, misthos, ostracisme, tragédie, philosophie