L Empereur Source Du Droit

et désignés sous des noms divers comme edictum, constitution, decretum. Ces actes qui émanent du pouvoir central, voient le jour véritablement sous les Carolingiens, ( on en recense plus de 200 dans des matières variées comme le droit public, la procédure de droit pénal, afin essentiellement d'assurer la paix et la sécurité, des textes relatifs à l'Eglise résultant de l'union de celle-ci et de la monarchie carolingienne). Charlemagne, Louis Le Pieux, et Charles Le Chauve ont fait preuve d'une

siècle avant J.-C., le système démocratique athénien est l’un des rares exemples de démocratie directe dans l’histoire. D’autres cités grecques ont adopté des systèmes démocratiques. Athènes est la seule pour laquelle les historiens disposent de sources abondantes sous la forme de milliers d’inscriptions, de nombreux discours, de traités politiques, historiques, philosophiques et même de pièces de théâtre. L’ensemble témoigne de la liberté du débat public à Athènes. Les affaires de la cité sont

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

plaidé la cause de toute la Gaule chevelue (=60 cités). Petit rappel : Lyon était une colonie romaine depuis sa fondation en 43 et ses habitants possédaient les mêmes droits que ceux de Rome, y compris l’éligibilité au Sénat, toute colonie était une nouvelle Rome. Cette éligibilité est sous l’empire le seul reste de ce qu’avait été le droit de cité complet au temps de la République et que Claude veut faire attribuer aux habitants de la Gaule chevelue (comata en latin), comprenant toute la Transalpine

..5 II. L'évolution structurelle des royaumes à partir du IXe siècle...................................6 A. L’Empire de Charlemagne..............................................................................................6 B. La justice et le droit : comme fondements des autorités.................................................6 C. L'essor de la puissance aristocratique.............................................................................7 III. Le lendemain de l'An mil : indépendance

Le droit romain est le système juridique de la Rome antique ; considéré comme le premier système juridique de l'histoire, (la civilisation romaine est la première à avoir constitué des théories juridiques qui nous soient parvenues[1]) il s'agit des développements législatifs utilisés par les États romain et byzantin jusqu'à l'adoption du grec comme langue officielle au VIIe siècle. À ce titre, le développement du droit romain couvre presque un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de

prétentions sont exprimées par le fameux Grégoire VII (pape de 1073 à 1085) qui a donné son nom à la réforme grégorienne [cf. Texte n°10 : les Dictatus papae, qui affirme quelque chose qui est une nouveauté, la prise de pouvoir des papes sur les empereurs sur tous les pouvoirs séculiers]. L’histoire de l’Eglise pendant les trois siècles est l’histoire du projet théocratique de la papauté. Cette notion de théocratie ne prend sens que dans la dialectique politique/religieux. Les papes qui se sont succéder

1. Qu’est-ce qu’une source en histoire ? Donnez deux exemples C’est toutes traces laissées par les humains qui sont l’objet de l’étude : comme les documents écrits, œuvre d’art La seconde guerre mondiale 1939-1945 La guerre d’indépendance américaine 2. Les Grecs sont les champions de l’humanisme. Pourquoi peut-on affirmer cela ? Les Grecs sont les champions de l'humanisme car ils mettent l'homme au centre de tout. "L'homme est la mesure de toutes choses." Notamment en politique par exemple la

des Lumières A. Le contrat social B. La séparation des pouvoirs (renvoi) Section 2 : La naissance du droit constitutionnel moderne I. Le transfert de souveraineté du Roi à la Nation II. La Constitution du 3 septembre 1791, source première du droit public de la France A. La légitimation de l’action révolutionnaire par la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 1) Les sources de la DDHC 2) Le contenu de la DDHC 3) La fonction de la DDHC B. La consécration de la souveraineté

histoire notre droit est marqué par une très grande diversité juridique. Les sources du droit sont particulièrement variée, en particulier au haut moyens âge jusqu'au 9eme siècle de notre ère et pendant la période féodal c'est à dire du 9ème au 11ème siècle. Par la suite après le 11eme siècle l'affirmation de la royauté capétienne s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à