L Empereur Source Du Droit

Droit Germanique A) Grandes invasions et processus d'implantation ● Affaiblissement de l'Empire romain Il a connu son apogée au II et IIIème siècle. But : enrichir Rome avec le commerce. Epoque des plus grands juristes. L'arrivée des germains a accéléré la période de crise (dominat) qui a suivit l'apogée. L'empire se serait quand même effondrée car trop vaste donc incontrôlable. En 395, scission de l'empire ➢ Empire romain d'Orient (Constantinople) ➢ Empire romain d'Occident (Rome) L'Orient résistera

Première Partie : l' Ancien Régime Période caractériseée par l'ancien droit. Terme dépréciatif du 18e siècle qui permettait de désigner quelque chose qui devait disparaitre. Il y a une structure politique qui est rejté, c'est la monarchie absolue. En 1789, ce que l'on rejette c'est le système de fonctionnement économique et social, le régime féodal. Le régime féodale est le fondement de toutes les institutions contraires à la liberté. La féodalité est un système fondé sur le fief ( vieux terme

Histoire du droit Dès la fin du 2ème siècle de notre ère, certains juristes qui sont conscients des difficultés imposées par cette législation, ils décident alors de créer des recueils de législation. Un célèbre juriste, Paul va élaborer une collection des décisions judiciaires rendus par le conseil impérial. Ces premiers recueils se contentent d’analyser, de plus comme ces textes sont des œuvres privés, elles n’ont aucune valeur officielle. Au début du 4ème siècle, les choses commencent à changer

Histoire du droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens :

l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours desquels le droit privé va connaitre plusieurs évolutions. Section 1 : Durant son existence Rome va connaitre toute une variété de régime politique, passant de la cité aristocratique à la cité autocratique. Rome a d’abord connu une royauté qui dure depuis la fondation

conservent leur portée et leur force juridique originaires. Cette définition est propre à celle de codification à droit constant et rappelle alors la mission première de la Commission supérieur de codification instituée le 12 septembre 1989 par le décret n°48-800 du 10 mai 1948 qui devait instituer dans un ensemble de textes des dispositions alors en vigueurs, faisant de fait parties du droit positif, et rien d’autre. Cependant à quels desseins se prête cette commission ? Quels sont les objectifs auxquels

souveraineté ( suprématie de l’Empereur) il engage un autre compromis : - En l’an 800, il engage un compromis d’ordre religieux : c’est son Sacrement par le Pape. Charlemagne devient l’ordre temporel et de l’ordre chrétien. Son pouvoir a deux sources de légitimité : - Une légitimité religieuse  - Une légitimité politique, car dans l’empire Carolingien, il innove un nouveau système administratif, il met en place un dispositif d’administration du territoire. Il impose donc à l’Europe

Cave Canem par Danila Comastri Montanari a) Tibère (14-37) est le fils d'un premier mariage de Livie, l'épouse de l'Auguste. ce remarquable militaire a déjà 56 ans quand il devient empereur. Très conservateur il gouverne dans la lignée d'Auguste. Auguste l'avait contraint à adopter Germanicus qui était son successeur prévu. Il meurt en Orient en 19. C'est alors que Séjan, préfet du prétoire, manœuvre pour se rendre indispensable de Tibère. Il fait éliminer ses rivaux de la famille impériale. Finalement

règles de droit Le droit à Rome se manifeste dans la résolution de cas particuliers, des cas réels mais parfois aussi des cas imaginaires. Les normes juridiques sont donc dégagées par les juristes progressivement par voix d’abstraction à partir de cas concrets. Autrement dit, à l’inverse de ce que nous connaissons aujourd’hui, les règles générales émergent de la considération de cas d’espèce. Dans cette démarche, les controverses entre juristes jouent un rôle essentiel. Sur un même point de droit, les

a inventé les juristes, le nommant en latin jurist-prudence : celui qui est competent en droit ou encore jurist-consultus : juriste consultant, cependant la naissance des premiers juristes laics ne se fit pas sans mal. Quelles furent donc les grandes etapes de cette invention du juriste à Rome ? Nous verrons que l'hégémonie du Patriciat provoquera une tension responsable de la publication des regles de droit puis de la divulgation des formules juridiques créant les premiers juristes laics à Rome