L Empire Sous Le Principat

L’invention du « codex »............................................................... 27 Introduction historique au droit 2 B. L’organisation d’un enseignement officiel de droit ............................ II. Les compilations officielles du Bas Empire.......................................... A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien

pas sortir les H politiques qui dirigent la cité. Magistrat sont les titulaire de l’imperium → puissance du commandement, puissance absolue. Loi des 12 tables : cadre pour l’imperium consulaire. Cette loi va entourer le pouvoir pour ne pas tomber sous la démesure. Régime n'est jamais absolu car l'imperium est contre balance par d'autres pouvoirs, d'autres organes. Sénat est toujours là. Les commis sont des assemblées : mode militaire, par classe de mobilisation militaire, Ceux qui payent + d’impôts

CHAIRE DE DEVELOPPEMENT DES SYSTEMES D'ORGANISATION UVC 25524 DEVELOPPEMENT DES SYSTEMES D'ORGANISATION (ORGANISATION ET SYSTEMES D'INFORMATION) ANNEE 2003/2004 Auteur de la note de lecture : Géraldine GARDINI Mai 2004 Mots clés : Empire Romain, Occident Moderne, Economie, Organisation, Esclavage, Changement, Conquêtes Sommaire de la note de lecture : 1. .Biographie 2. .Objectifs 3. .Postulats de départ 4. .Résumé 5. .Principales conclusions 6. .Commentaires 7. .Bibliographie complémentaire

RDD pour etre efficace à besoin de sanction ? Sanction = droit n’est pas toujours vrai. Droit interne ( Français) il existeee des RDD pas sanctionné (public ou privé) Section 2 : la mainmise croissante de l’Empereur sous le Principat (27 avant JC – 284) Le régime politique du principat est en – 27, est un compromis entre la monarchie et la république puisque les institutions rep sont encore en place (sénat) et on assiste aussi au pouvoir grandissant d’un seul homme (princeps). Main mise grandissant

administratives (simplification des procédures en unifiant les statuts individuels). La portée d'une telle mesure est en revanche considérable, même si certains effets sont discutés. Les implications politiques notamment sont faibles, la citoyenneté romaine sous l'Empire étant constituée d'une série de droits plus civils que proprement politiques. De même, on ignore le sens de certaines clauses restrictives du texte. Celui-ci n'en constitue pas moins une étape décisive dans « le passage de la cité conquérante

rôle de patron, protège les clients, un serment de fidélité est fait au patron. Le droit est maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège. Il commet des actes tyranniques, se crée une garde personnelle composée

Genèse droit romain 8eme avt J-C – 6eme avt J-C Rome fondée par Romulus en -753, cité née par une association de tribus indigènes Succession de 3 régimes : royauté (dernier roi Tarquin car voulait instaurer une dictature), république (née en -509), empire institution des magistrats (ts les titulaires du pouvoir) Ils exercent une fonction ds l'intérêt de la communauté La + haute fonction est le consulat, chaque année 2 consuls sont élus, les patriciens, grandes familles romaines occupent les + hautes

On l’a vu il y a quelque temps à travers la Constitution européenne que l’on a tenté de mettre en place sans succès avec le référendum du 29/05/05. Il a été remplacé par le traité de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous réserve que tous les états membres aient procédé à sa ratification. La réunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 à Lisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du

Introduction Chapitre préliminaire : le droit à travers l histoire Section 1 : l antiquité (-3400 à 476) Commence en -3400 avant notre aire avec l invention de l écriture cunéiforme, en basse Mésopotamie (dans l Irak actuel) et se termine avec la chute de l empire Romain. S étend dans les régions de l espace méditerranéen (bassin méditerranéen), d un pt de vue géographique= celles qui ont eu le plus d influence. Les premières civilisations (égyptiennes et mésopotamiennes et Palestine) ont influencés les grecques

de 1804. Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale : Pour les romains, là où il y a une société, il y a du droit « ubi societas ibi ius »
 Cela exprime une vérité incontesté , toute société exprime l'existence du droit. Même sous une forme rudimentaire, le droit est aussi ancien que l'humanité. Dans les sociétés archaïques, chaque groupe social, famille, clan, possède ses coutumes orales, des usages dont l'autorité repose sur la longue durée et dont les membres admettent spontanément