L Empire Sous Le Principat

Roi = seulement chef d’une association de villages épars 2. VII et VIème siècles Société divisée en « gentes », grandes familles liées par la descendance d’un ancêtre commun (chaque famille est placée sous l’autorité d’un chef (pater) et en « clients » (= hommes libres sans ressources se plaçant sous le patronage d’un membre d’une gens. Lien entre patron et client (semblable au lien entre suzerain et vassal) En 760 : clivage entre aristocratie riche et reste du peuple Alliance des « gentes » d’un

historiques de grands Empires. La documentation provient dans sa grande majorité d’actes de la pratique, rédigés sur des tablettes d’argile. Elle comprend également des textes législatifs, rassemblés dans des codes ou ordonnés dans des édits royaux. Aucun document doctrinal. Tous les droits cunéiformes ont en commun leur caractère empirique. Leur source prépondérante est la coutume orale et le droit écrit n’intervient que pour compléter ou amender une coutume. Les lois se présentent sous une forme casuistique

pour offrir aux individus une certaine sécurité juridique. Il y a des domaines qui vont très vite créer des changements qui nécessitent une évolution du droit comme par exemple les moyens de communication avec internet. Le droit va se transformer sous l’influence de facteurs très divers = • Des facteurs sociaux. Les civilisations évoluent. On passera de systèmes archaïques à des modèles plus individualistes. Le droit va s’adapter en reconnaissant plus de libertés aux individus et moins au chef

HISTORIQUE AU DROIT. J.M Carbasse : introduction historique au droit. (dt romain) Michel Humbert : institution pol et soc de l'Antiquité. Jean Gaudnet. - Girard (dt privé romain) Chapitre un : Fondations Romaine. Section I : Une cité à un Empire I - Les repères chronologiques essentiels Rome en 753 av Jc : D’après les analystes romains ça serait la fondation de Rome par Romulus qui aurait tracé un sillon avec une charrue, qui aurait menacé de mort quiconque le franchissait, et aurait

sort. En 227, la Sardaigne devient avec la Corse, la deuxième province romaine, mais la résistance interne fut longue et âpre. Rome dut faire face à une situation inédite et adapter ses institutions, conçues pour une cité-état à la gestion d’un empire, où il n’est plus question « d’alliances » mais de possessions. IV. Administration provinciale ou exploitation A. Fiscalité et loi de Herion La question est tributaire du réquisitoire de Cicéron rédigé en 5 discours à l’occasion du

identifiées (cf. Galliou 2004, 8). Le découpage territorial gaulois : les cités (civitates, sing. civitas) On dira que l'on connaît, au début de l'empire romain, vers la fin du Ier siècle av. J. -C. etau début du Ier s. ap. J.-C., sous le Principat d'Auguste, une soixantaine de cités gauloises(Strabon ; Tacite en décompte 64), réparties à l'époque de l'indépendance en grandes zones culturelles : laGaule méridionale, profondément pénétrée par les influences culturelles méditerranéennes,d'abord

siècle lorsque l'empire romain devient exclusivement oriental. Chronologie romaine 476 -753 -509 -27 284 Royauté République romaine Empire On sait que pendant cette période Rome a connu plusieurs régimes: royauté (-753 à -509)-fondation de la ville par les étrusques- ce régime qui élit un roi qui change chaque année déplait à l'aristocratie romaine => révolution en -509. Les riches

CHAPITRE 1 : LE DROIT PENAL SOUS LA ROME ANTIQUE Section 1 – transformation du système répressif romain § 1 – la vengeance et la sacration Période archaïque => extension Rome :Cadre primitif avec « gens » => commu autonome + org° / micro sté / pater / familiaresA - la vengeance Imp collectif=> individus est concept ds groupe Vengeance H => possibilité paix Prestation composition pécuniaire : versement de somme d’argent a victime ou a sa famille qui rachète le dt de vengeance que l’offenser

Inscription de Dougga, base de statue trouvée sur le forum. CIL, VIII, 26582 (ILS, 9018) ; M. Khanoussi, L. Maurin, Dougga, fragments d’histoire, Bordeaux-Tunis, 2000, n° 70. 9°) « À notre Seigneur très vaillant et très pieux Probus Auguste, sous le principat duquel l’univers tout entier est florissant, la colonie de Thugga très dévouée à sa puissance divine. Par les soins de Iulius Italicus, personnage clarissime, tout dévoué à sa majesté. » Inscription de Dougga, base de statue trouvée au

donné dans nos pays pour donner une vision actuelle à nos propos, nos pays qui sont des pays de droit écrit. Définition : • Un terme générique est employé le plus souvent pour désigner un genre qui se subdivise en différentes espèces. • Par exemple, sous le terme générique fruit, on peut « ranger » toutes sortes de fruits : la fraise, la banane, la pomme, etc. De même, le terme générique animal regroupe le chien, le cheval, le chat, le loup, etc. Les différentes sources : - Les traités internationaux