L Encadrement Juridique Du Contrat De Franchise Au Maroc

Thème La Franchise Réalisé par : Encadré par : © 2010 2 La Franchise 3 Dédicace 4 Sommaire. Introduction ……………………………………………………………………07 Première partie : L’univers de la franchise. Chapitre 1 : L’origine de la franchise. 1. Histoire de la franchise …………………………………………….........09 2. Définitions : 2.1/ Franchise …………………………………………………………...10 2.2/ Principe de la franchise ……………………………………….........10 2.3/ Franchiseur …………………………………………………............11 2.4/ Franchisé ……………………………………………………

Liste PME marocaines face à la mondialisation : quelles opportunités du système de franchise ? Hanane ROCHDANE Enseignante, chercheur École nationale du Commerce et de Gestion h.rochdane@yahoo.fr Jamila AYEGOU Enseignante chercheur Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales ajam.doc2006@yahoo.fr RÉSUMÉ La PME-PMI constitue le centre névralgique de l’économie marocaine, malheureusement, sa contribution reste faible. Alors que plus de 90% des entreprises sont des PME, elles

Etude sur la Franchise ____________________________________________________________ _______________________________________ ETUDE SUR LA FRANCHISE: REALITES ET PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT Edition 2004 Page 1 sur 1 Direction du Commerce Intérieur 2004 Etude sur la Franchise ____________________________________________________________ _______________________________________ SOMMAIRE PREAMBULE I – LA FRANCHISE AU MAROC 1- Historique 2- Etats des lieux de la franchise 2-1- Répartition

Droit de la Franchise Introduction : Naissance de la Franchise (La France et les Etats-Unis, pionniers en matière de franchise) En 1929, la franchise est apparue en même temps aux Etats-Unis et en France. Elle s'est développée dans les années soixante-dix. A cette époque, en France, la franchise touchait uniquement à la mode, notamment, le prêt à-porter. Ce n'est que quelques années plus tard qu'elle prend une nouvelle dynamique et s'étend à d'autres secteurs. En une dizaine d'années, le nombre

1. Définition Le terme partenariat public-privé (PPP) n’a pas de signification juridique et peut être employé pour décrire des dispositifs très divers mettant en jeu une certaine forme de collaboration entre secteur public et secteur privé. À l’échelon des pays, les dirigeants ont inventé une ingénieuse série d’appellations pour schématiser ce qu’ils ont en vue. Dans ces conditions, il leur appartient de spécifier clairement pourquoi ils cherchent à nouer un partenariat avec le secteur privé,

auprès des fabricants (prix, délais de paiement, conditions de livraison…) ; Unicodans le domaine alimentaire et Krys dans l’optique en sont des exemples. - la franchise : forme de contrat de distribution exclusive dans lequel un franchiseur fait bénéficier de ses produits, de sa marque, de son enseigne et de son savoir-faire, un franchisé qui en contrepartie paye un droit d’entrée et des redevances sur les ventes (pourcentage du chiffre d’affaires). On peut citer : Benetton, Yves Rocher, Hilton…

directeur du pôle bancassurance, de m’avoir accepté au tant que stagiaire au sein de son service. Madame Cherkaoui Meryem, ma tutrice de stage pour son accueil et la confiance qu’elle m’a accordé dès mon arrivée à la Mamda/Mcma, sans oublier son encadrement et sa participation au cheminement de cette étude Monsieur El jaouhari Mohamed, Bousdig Taha et mademoiselle Hind chikhi, pour l’intérêt qu’ils m’ont porté tout au long de mon stage, ainsi que pour leur aides et précisions Je remercie également

Rapport sur l’offshoring au Maroc Réalisé par : El Bahlouli Khaled Année universitaire : 2011/2012 Introduction : Nous sommes à un stade de la mondialisation où la compétition internationale est devenue si rude que les multinationales considèrent stratégiquement le marché mondial comme un seul et unique marché. Ainsi le marché d'une entreprise n'est plus naturellement celui de son pays, mais celui

CGEMINFOS La tribune des entreprises du Maroc LABEL CGEM CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CGEM ET LA BMCI MCINT-CGEM. Mise en place du Comité National pour la Propriété Industrielle 05 Prévention des risques. Agissons ensemble 08 Actualité 2 Ça nous intéresse 6 Foires et salons 14 N° 2631 du 5 mai 2008 ACTUALITÉ CGEM Label CGEM. Signature d’une convention de partenariat entre la CGEM et la BMCI Moulay Hafid ELALAMY, Président de la CGEM et M. Joel SIBRAC, Président

l’assurances………………………….................................5 1-Définition………………………………………………………………6 2-Les textes qui régissent le secteur des assurances au Maroc…………………………………………………………………………….6 3-Les compagnies d’assurance au Maroc………………………………...7 Deuxième partie : Présentation de l’Assurance Lyazidi et Fils……………………………..8 1-Historique………………………………………………………………9 2-Activités