L Epoque Franque Pouvoir Royal

INSTITUTIONNEL I. Les monarchies Orientales A. Le fondement divin du pouvoir. La Mésopotamie entre le Tigre et l’Euphrate : région fertile à l’époque antique Ces villes abritent des royaumes : représentant de Dieu sur Terre = pouvoir d’origine divine (1000 av. JC) = relais entre Dieu & le peuple = personnage au dessus du commun des mortels = légitimité du roi grâce à l’origine divine. Israel : monarchie juive : détient son pouvoir de Dieu et est sacré (cérémonie du sacre) Sacre = roi choisit par Dieu

Nous verrons qu’il y a des questions transversales qui ont traversée les époques. Donner une dimension européenne, une histoire des droits. Les français sont toujours très attachés au système républicain mais toujours peur d’un pouvoir exécutif trop fort. Plan du semestre : 1ère partie : les legs de l’Antiquité : la confrontation des cultures. 2ème partie : le premier Moyen – âge : une nouvelle définition du pouvoir. 3ème partie : une société sans Etat ? : L’exemple de la féodalité.

qui relèvent du fonctionnement quotidien de la société, tout relève alors de la coutume, c’est-à-dire ce qui est fait par l’histoire, la tradition, le peuple qui est concerné au 1er chef. Comment s’est formé l’Etat en France ? La légitimité du pouvoir : C’est une notion complexe, car elle évolue au cours du temps. Par exemple : la légitimité guerrière, magique, religieuse, héréditaire. On peut se poser la question de légitimité dans l’actualité politique : qu’elle est la légitimité d’un chef

société moderne, mais il faut aussi accéder à la personnalité historique des peuples. Il faut prendre en compte la personnalité historique de ces peuples en nous affranchissant de cet individualisme. Il faut prendre aussi en compte que suivant les époques ce n’est pas le même type d’homme. Les peuples qui nous intéressent sont les gallos romains les francs les grandes invasions. - Les romains qui on remaniés le droit sont porteur les uns et les autres de valeurs qui vont travailler l’histoire politique

période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne, dont le 1er représentant est Clovis, et la 2eme dynastie carolingienne dont le représentant est Charlemagne. (période non traitée au program.) - La 2eme période en 987, avec l’avènement de la 3eme dynastie, la dynastie capétienne (Hugues Capet). Début évident du « Moyen-âge ». S’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans, en 1453. Donc période de 987 a 1453. - 3eme période : 1453-1789. « Epoque Moderne

Sous les Mérovingiens, c’est le maire du palais qui présidait au tribunal tandis que sous les Carolingiens, c’est le compte du palais qui détenait cette place. Le deuxième tribunal de cette époque, est le Malus. C’est la juridiction ordinaire chez les Francs. Les hommes libres devaient se rendre à toutes les sessions, sous peines d’amendes. On y juge essentiellement des affaires pénales. La justice ne réagit seulement que si la partie lésée

vouloir étendre leur territoire : ils reste des peuples guerriers et les barbares savent très bien que s’ils ne dominent pas les autres tribus, ils seront dominés et même supprimés par les autres barbares. | Paragraphe 1 : la tribu franque : La tribu franque est essentielle car elle va dominer en quelques décennies l’ancienne gaule romaine. Ils vont mettre en place une dynastie des rois francs, qui est à l’origine du royaume de France. Ils sont à l’origine de la monarchie française, et par extension

droit. Il faut regarder les formes des régimes politiques de la France. Puis ensuite nous allons regarder les règles donnait par ces gouvernements et ensuite nous allons traiter les institutions qui sanctionnent le droit. 1ère partie : L’époque franque A la fin du 4e siècle, la distinction Orient Occident se fait. Nous avons une division de l’unité de ce monde et l’empire romain de l’occident va connaitre une grande crise (crises politique, crise économique, crise morale) et va s’écrouler au

vont jouer un rôle très important. Les textes contrôlés par les rois sont des décisions de caractère général prises par l'autorité publique. En matière fiscale les rois de France faisaient intervenir les états généraux. La Loi est écrite dès cette époque dans le Royaume de France, elle s'est progressivement imposée à la coutume car la loi pour le roi de France est un instrument de cohésion nationale, d'où la supériorité de la loi sur la coutume. Au contraire quand une coutume sert les intérêts du

en 987 à 1316 en fait), les Capétiens eurent toujours des fils, ce qui facilita le problème de la succession à la Couronne de France. Ce texte, de nature descriptive, dresse en quelque sorte l’inventaire des principes régissant la dévolution du pouvoir dans la monarchie du royaume de France. Il donne surtout à voir la spécificité de la monarchie française, qui est de posséder un statut d’ordre public garantissant la stabilité et l’identité du royaume. En effet, le «miracle capétien » prit fin au