L Epoque Franque Pouvoir Royal

La première partie du plan se déroule sans accroc. Il parvient assez facilement à repousser les helvètes et finit par s'installer à son tour sur tout le territoire. Il commence à structurer ces tribus primitives. Il rentre à Rome pour s'emparer du pouvoir et devenir empereur. Sa tentative est précipitée, il ne parvient pas à écarter son rival : Pompé reste le seul consul. Jules César revient en Gaule, et veut reprendre sa place. Mais les gaulois se sont eux mêmes organisés en son absence et ont trouvé

son imagination pour rendre le tout plus concret = source à manipuler avec prudence car elle est rédigée 70 ans après le baptême de Clovis ! La rédaction du texte s’inscris dans un moment où le royaume franc quoique divisé est bien inscrit dans le pouvoir des mérovingiens sur les anciennes terres des gaulois est fixé ! Puis fait en 466 la conquête du royaume de Syagrius un général romain dont le peuple était installé dans le soissonnais. Dans le royaume de Clovis de plus en plus vaste cohabite une

caractérise plus précisément, les coutumes des barbares. Les mérovingiens comme nous l'avons vu légiféraient très peu ainsi, les capitulaires sont plutôt rares à cette époque ; une dizaine environ en un peu plus de 2 siècles, et désignés sous des noms divers comme edictum, constitution, decretum. Ces actes qui émanent du pouvoir central, voient le jour véritablement sous les Carolingiens, ( on en recense plus de 200 dans des matières variées comme le droit public, la procédure de droit pénal, afin

un territoire de plus en plus étendu. Sur ce territoire cohabite des individus de nationalité différente, des gallots romains, des francs et puis d'autres nationalité, d'autres ethnies qui sont soumis à Clovis. La conception du pouvoir pour les mérovingiens (nature franque) le roi est il un simple chef de guerre ou bien se rapproche t il plus d'un chef romain. L'empire romain est tombé mais il existe toujours une romanité très présente. La culture Romanique est très présente. Le peuple germanique

- Introduction historique à l’étude du droit - Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€ Introduction Qu’est-ce que le droit privé ? C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral). Qu’est-ce que le droit public ? C’est celui qui rassemble

Le royaume de France est un héritage de Clovis qui a conquis la Gaule en 496 mais aussi de Charlemagne et de son empire carolingien au IXème siècle. On parle aussi du domaine royal, ou de domaine de la couronne. Il s'agit d'un ensemble assez complexe. Il y a tout d'abord des terres, mais aussi, des droits, des revenus. Tout d'abord, le domaine de la couronne est un ensemble de terres. C'est le domaine corporel. Elle possède deux sens. Dans le sens large, le domaine de la couronne sont les terres

mariages mixtes, alliant l’aristocratie gallo-romaine avec l’aristocratie franque. On assiste à une fusion des styles de vie de ces milieux. A partir du VIII èmes. sous les dynasties mérovingiennes puis carolingiennes, la culture germanique (valeur guerrière, mobilité, on commande des hommes) et la culture latine (composantes religieuses et littéraires, héritage compétence administrative, mise en valeur des domaines, pouvoir sur un territoire) entrent en symbiose. Par exemple, dans des familles

première. Avant la sanction il faut élaborer la règle de droit, c'est le pouvoir de légiférer. La conception du lien entre le pouvoir et le droit nous vient de Rome, premier Etat à le faire et selon les époques le pouvoir législatif est détenu soit par l'empereur ou le peuple, ils créent le droit mais y sont aussi soumis. Le droit à aussi pour vocation de limiter l'action des gouvernants. Le pouvoir apparaît a la fois comme une force contrôlée par le droit mais qui est aussi

Les femmes et le pouvoir Les sources et les études historiques donnent de la femme mérovingienne une image ambivalente. D'un côté, la femme franque apparaît comme une éternelle mineure dans le droit fil de la tradition romaine : elle ne prend jamais directement part aux affaires publiques, si ce n'est pas des moyens détournés. D'un autre côté, les lecteurs des légendes islandaises ou germaniques voient en elle un avatar des Walkyries. Mais il s'avère que ce n'est ni l'un ni l'autre. Les figures

qui restent éternelles pour l’individu et de société (Droit famille), le Droit commercial, les échanges éco. Nous montre le caractère religieux du Droit à cette époque, les Dieux ont placé les monarques sur les trônes, les monarques formulent des règles. Il faut savoir qu’à cette époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie