L Epoque Franque Pouvoir Royal

********* Histoire des institutions 987-1789 ********* Introduction La période franque va de la fin de l’empire romain germanique 476 à 987, arrivée d’Hugues Capet. La monarchie franque est composée de deux périodes. Il y a la période mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré

politique centralisatrice que c’est l’organisation et l’exercice du pouvoir dans une société organisée ici la société c’est l’empire franc et les forces de dissociation ce sont les différentes parties du royaume qui ce sont dissociés de la politique centralisatrice pour être administrés par des représentants de la politique centralisatrice et cette administration est appelée l’administration locale de l’empire. A l’époque franque la politique centralisatrice qui est la politique menée par le roi

méthode : ❖ Période étudiée : période franque jusqu’à l’absolutisme qui marque l’époque contemporaine. ❖ Chronologie : étude des textes, indispensable de ne pas connaitre les faits de l’Histoire de France. Ainsi, constitution d’une chronologie. ❖ Technique : indispensable de rester impartial, nécessaire d’étudier tous les types de régime qui ont existé, nécessaire de ne pas se livrer à une analyse trop personnelle (éviter les jugements), pouvoir se remplacer dans le contexte, indispensable

contenait en lui ses propres faiblesses car cela reste des constructions intellectuelles. Ce capitulaire a été établit le 28 février 847, c'est la rencontre en Charles le Chauve, Lothaire et Louis le Germanique à Meersen. De plus, à ce moment le pouvoir royal sort discrédité par des querelles intestines, l'empire est morcelé. Poussés par l'Épiscopat, bien qu'indépendants, les trois frères tiennent de fréquentes conférences et mesurant les dangers de la division prennent des actes en commun. Parallèlement

nature, il y a des pbs. Les hommes consentent à vivre en Société. Les hommes vont prendre un engagement réciproque : Le contrat social. Par ce contrat chaque individu accepte d’abandonner ces pouvoirs au profit de la société. On s’engage à créer un législateur, juge et une administration. Si le pouvoir est une nécessité ça ne veut pas dire que les hommes ne sont plus libres mais qu’ils délèguent leurs droits. C’est l’homme qui a la place centrale. Cette conception va être consacrée en France et

de répondre à cette questions en deux parties tout d’abord nous étudierons l’organisation du royaume proposée par L.L.P dans ce capitulaire qui apparaît alors en opposition complète avec les traditions franques. Correction = parler aussi de Charlemagne et des problèmes de succession à son époque. Parler aussi de l’empire romain chrétien, renovatio imperii de Charlemagne I/ Une nouvelle organisation du royaume Ce texte est donc rendu public sous la forme d’une capitulaire impérial mis

là où on va puiser le droit. Capitant, dans « Vocabulaire Juridique » écrit que source du droit fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit. Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi

ravitaillement, la police. Les censeurs (1) chargés de répartir les romains ds différentes classes censitaire, ds différentes classes fiscales, s'occupent également de la vie morale de la cité. Le dictateur est un administrateur qui se voit confié des pouvoirs exceptionnels en cas de crise. Lorsqu'un dictateur est mis en place tous les autres sont suspendus. L'institution majeure c'est le Sénat, il siège dans la curie romaine, c'est vraiment la plus haute autorité de l'état, finance publique, de politique

l’homme et du citoyen en 1789. Mais cette idée existait déjà avant 1789 pendant la monarchie absolue. Pouvoir législatif, judiciaire & exécutif qui étaient pour le service de la majorité générale. Pour gouverner durablement il faut tenir comptes des souhaits des individus et non imposer des normes donc il faut ménager les libertés. L’Etat est souverain & doit donc disposer d’un pouvoir supérieur pour appliquer les directives. Il doit être supérieur aux relations entre les individus. En droit

.................................................8 B) Le clergé régulier, une force en croissance..................................................................8 Section 2 Le pouvoir royal.........................................................................................................9 1. La légitimité royale...........................................................................................................9 A) L'héritage antique.................................................