L Oeuvre Réformatrice De Napoléon

changement correspond à un besoin de renouveler les productions artistiques. ?Le lecteur : une production littéraire nouvelle n’est reconnue que si elle répond aux attentes de l’individu à un moment donné. 1 ?Interaction entre une société, une oeuvre artistique et un groupe social. C’est cette interaction qui explique l’idée de génération ou de moment qui se définit comme étant : «La convergence fortuite de faits politiques, économiques, intellectuels et moraux créant pour un temps donné des

infrastructure, d’un personnel, d’une organisation qui avec ses chefs et sa bureaucratie forment l’administration. C’est pourquoi l’histoire de l’administration c’est en premier l’histoire des autorités et agents publics qui préparent, mettent en œuvre les décisions des autorités politiques. C’est aussi une histoire d’institutions, celle des structures, des appareils bureaucratiques, de l’aménagement des services. Cette histoire ne doit pas être confondue avec l’histoire du droit parce que cette

codifications du droit a) Des codifications privées : Codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) b) Une codification officielle : le Code Théodosien (438) C / L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles

exercices pratiques CHAPITRE II. — LE RENOUVEAU DU DROIT CANONIQUE Section I. — Le développement des collections canoniques jusqu’au milieu du XIIe siècle § 1. — LES COLLECTIONS CANONIQUES RÉFORMATRICES A / Les collections préparant la Réforme grégorienne : l’ex. de Burchard de Worms B / Les collections mettant en œuvre la Réforme grégorienne 1 / Les collections rédigées en France 2 / Les collections italiennes § 2. — LE DÉCRET DE GRATIEN (vers 1140) A / La composition du Décret B / L’originalité du Décret

assez lentement, ils sont les deux piliers de l’État moderne. En d'autres termes cette formation de l’État moderne repose sur des principes fondateurs de la Révolution française. Mis à part en 1815 avec les 100 jours, la tentative de retour de Napoléon 1er au pouvoir, la France connaît de 1814 à 1914 cinq grands régimes politiques : la restauration : retour de la monarchie, qui sera constitutionnelle et non plus absolue, de 1814 à 1830 la monarchie de juillet : monarchie constitutionnelle

> Les expériences politiques françaises de 1795 à 1848 Séquence 8-HG20 73 Chapitre 1 > L’ère d’un général : Napoléon Bonaparte 1795-1815 A B ................................................................................................................................. 77 Le Directoire, 1795-1799, marchepied vers le pouvoir de Bonaparte Consulat (1800-1804) et Empire (1804-1815), l’ordre dictatorial Chapitre 2 > La France entre monarchies et révolutions 1814-1848

transcription du droit existant. Elle est totalement neutre et recommandée. * La codification réformatrice qui se définit comme une réforme du droit. Dans le Code sont inscrites des lois antérieures et nouvelles. Contestation de l’existence d’une codification à droit constant : Cette distinction est inopérante car il n’y a jamais eu une codification à droit constant ou exclusivement réformatrice. Même quand on le souhaite, la codification ne peut pas être neutre. Pourquoi ? * Parce que

le même pour tous. On est déjà dans la confection d'un code. Pendant un siècle on a réflechit sur un droit supplétif, cela va donner l'idée d'unifier le droit prééxistant en créant un droit français. B) Un droit commun français Ils vont mettre en oeuvre une étape différente pour trouver un droit commun supplétif, pour faire émerger des principes on faisait des comparaisons des coutumes. Pour construire un droit français, on emploie une méthode différente : on va prendre un modèle dans le droit existant

Révolution qu’ils considèrent souvent comme la naissance d’institutions et d’un droit entièrement nouveaux. La période : S’ouvre en mai 1789 (avec la révolution française) - Se clôt en 1815 (avec l’échec des 100 jours + L’abdication définitive de Napoléon) est capitale pour l’Histoire des institutions et du droit français. –› C’est pendant cette période (25 ans) que vont être posés l’essentiel des principes constitutionnels, juridiques et sociaux = Piliers de l’Etat contemporain = Principes de 1789

américaines et anglaises inspirent les français. Exécution de Louis XVI La Révolution Française a débuté en le 9 Juillet 1789 avec l’Assemblée qui devient constituante et s'est achevé 10 ans après, le 9 Novembre 1799 avec le coup d’état de Napoléon Bonaparte. On peut diviser la Révolution en quatre étapes : _ Du 9 Juillet 1789 au 30 Septembre 1791, avec la création de l’Assemblée Nationale Constituante, assemblée des Députés des Etats Généraux qui se nommèrent Assemblée Nationale