L Ordinatio Imperii

chercher à réaliser la justice de Dieu. Le roi doit protéger les chrétiens, chasser les infidèles, il doit aussi corriger les erreurs des sujets laïques et ecclésiastique ce qui va l’autoriser à intervenir dans le cadre de l’Eglise. La renovatio imperii La seule chose qui permettrait de créer l’unité juridique se serait l’empire Romain, Charlemagne va le comprendre ! Circonstances qui lui sont favorables : Une vague de succès militaire de la Germanie à L’Espagne ce qui va faire de lui le maître

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

que chacun des deux autres recevront un royaume qui sera annexé au royaume En gros le plus grand contrôle tout et les deux plus petits auront une partie du royaume qui sera néanmoins sous l’autorité du plus grand (unité de l’empire) Ce texte « ordinatio imperii » Mais finalement ce texte ne pourra pas être appliqué dû à un changement de l’empereur lui-même Après le décès de sa première épouse il se remarie et a un enfant qu’il appelle CharlesBesoin de refaire le partage pour que ce dernier fils ait

lui aussi chercher à préserver cette unité et va chercher à concilier les deux principes, unité et patrimoniale. Cette conciliation va donner lieu à ce qu'on va appeler un règlement successorale qui est un règlement célèbre connu sous le nom ORDINATIO IMPERII de 817. Par ce règlement, louis le pieu prévoit que son fils ainé Lotère sera le seul à devenir empereur après sa mort. Dès 817, il va associer son fils au titre impériale et va le faire couronner par anticipation en tant qu'empereur. Ses plus

accident, Louis le pieux échappa à la mort et se montra pressé de régler sa succession et sous la pression de l’église il entend bien préserver l’unité de l’empire. Il règle sa succession dans un acte fondamental de 817, que l’on appelle l’ « ordinatio imperii ». Cet acte prévoyait que au décès de l’empereur, le fils aîné exercerait seul la dignité impériale. En l’espèce le fils aîné de Louis était Lothaire. Il aurait droit au titre d’empereur et à toutes ses prérogatives. Ses deux frères cadets ne

universel, d’un pouvoir qui ne peut pas se partager. L’Empire a vocation à dominer l’univers ; il est étranger à toute patrimonialité. Et c’est en fonction de cela que Louis le Pieux règle sa succession en 817. Dans cet acte qui est intitulé ordinatio imperii, Louis le Pieux rappelle que l’unité de l’Empire doit être maintenue. Or, il a trois fils. L’aîné qui s’appelle Lothaire recueillera l’Empire et la souveraineté et les cadets n’auront que des royaumes mineurs et dépendants de l’Empire. Ce règlement

les ecclésiastiques tentent de remettre en vigueur cette notion de continuité du pouvoir, l'empereur exige malgré tout une prestation de serment de la part de ses sujets. En principe, il ne doit pas y avoir de partage de l'empire. En 817, « ordinatio imperii » du fils de Louis le Pieux, il est prévu qu'à la mort de l'empereur Louis le Pieux, seul son fils aîné aura droit au titre d'empereur. Un seul empire, ses frères pourront être à la tête de royaume mais sous l'autorité de l'empereur. L'empire

spirituel. Son père avait affirmé au contraire que le peuple n’avait qu’un seul empereur. Louis entend redonner toute sa place à l’Église. Dès 817, Louis le Pieux va s’intéresser à cette question successorale et va affirmer dans une loi (« ordinatio imperii ») avoir établi son fils ainé comme empereur associé, il lui transmet la couronne impérial et le déclare comme étant son seul successeur dans l’empire. Ce fils ainé s’appelle Lothaire, ses deux fils cadets sont Pépin et Louis. À ses deux fils

Louis le Pieux ses conseillers le poussent à établir un règlement de succession selon lequel seul l'aîné des fils de Louis le pieux, Lothaire héritera de l'empire à la mort de son père. Ce règlement de succession est connu, à eu lieu en 817 : ordinatio imperii. Les cadets doivent se trouver à la tête de l'Aquitaine et la Bavière. Deux royaumes suffisamment restreints et éloignés pour qu'ils ne puissent pas nuire à leur frère. Les deux cadets sont soumis à leur frère. À partir de 817 il y a eu une

l'empereur. A sa mort, ce patrimoine est repartit également entre les fils de l'empereur. Charlemagne à conscience des difficultés futures de ces fils à s'entendre. Louis le pieux va essayer de trouver une solution. En 817, il adopte un texte : « ordinatio imperi » dans lequel il organise sa succession en faveur de son fils aîné : Lother. Ce texte n'est pas validé par le plaid sans un certain nombre de réticences. Le roi va à l'encontre de la tradition du partage du patrimoine. Louis le pieux perd son