L église Au 5eme En France

d’appel ; Un comte peut refuser de juger (déni de justice) Paragraphe 3 : Les preuves irrationnelles Existences de preuves écrites (romains) la charge de la preuve est en charge du demandeur, la procédure est accusatoire. Chez les germains et les francs, s’il n’arrive pas à prouver qu’il est innocent = =coupable. Non existence de l’écrit + témoignage (non prise en compte des preuves rationnelles) : aveu, écrit, serment, témoignage et présomption. 2 types de preuves chez les germains : (défendeur)

Déferlement de violence : Recours systématique à la violence dans les rapports entre individus, et entre la force étatique et les particuliers. Mal maitrisé, contrôlé. Mais d’où vient-elle ? Nouveau peuple, usages violent => Vaste mouvement migratoire (3-5ème) Mouvement pas nouveau, mais concerne peuple belliqueux. Mais pourquoi bougent-ils ? Car mouvement de population chez eux, chassé de leurs terres. De plus épuisement de certaines richesses. Peuples vont s’installer en gaule, et la marqué, en laissant

qu’ineffable et le mystère de sa présence au monde. Ce problème, ainsi formulé, est essentiel à l’ésotérisme kabbaliste qui tente de comprendre l’énigme posée par l’existence du Dieu vivant et pourtant inconnaissable, du Dieu révélé et à jamais caché. Les Francs-maçons les reprirent à leur compte à la suite des compagnonnages médiévaux et des kabbalistes chrétiens de la Renaissance qui répartissaient les lettres de l’alphabet latin en neuf cases. Cependant celles-ci n’étaient pas fondées sur l’abstraction

-          La parentèle : c'est un réseau de parent centré sur un individus. L'enfant a la place centrale.   Validation religieuse du système juridique : établit liaison intellectuelle profonde sous le regard de Dieu : indissolubilité du mariage : église interdit le divorce (sauf s'il n'est pas consommé). Interventions de l'église : 1e étape : mariage validé. 2e étape : baptême de l'enfant : enfant entre dans la communauté religieuse.   Père aura une responsabilité sur ses enfants et une autorité :

période de la triérarchie. L’empire ne relèvera jamais de cette division. A partir du 4e et 5e siècle les romains vont devoir faire face aux envahisseurs (germains). La gaulle romaine sera envahi par les Francs, ils vont se sédentariser dans la gaulle romaine. Clovis va devenir le roi des francs, issus d’une famille (merovingiens), sa méthode de gouvernement est éloignée de la conception moderne, il est celui qui s’impose et fait remporter les victoires. Clovis va avoir des fils qui vont se diviser

- selon Hans Kelsen, « la constitution est valide parce qu’elle est valide ». Théorie du droit et de l’Etat Notion de Constitution : -L’Etat et la Constitution La constitution existe depuis l’Antiquité. Ex : lois fondamentales du royaume de France. Cependant, on s’intéresse à la Constitution au sens moderne. Le constitutionalisme dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (Révolution Française et Américaine). Les libéraux sont intéressés par un constitutionalisme libérale pour limiter les droits

les citoyens sont égaux en droit. Cependant cette constitution ne sera jamais véritablement appliquée. Il faut attendre la fin du 19ème siècle pour assister à l’introduction effective du suffrage universel masculin: c’est la Seconde République en France et la Suisse en 1848. A partir de ce moment et durant environ 70ans, c'est-à-dire jusqu’à la première guerre mondiale, le suffrage universel va s’étendre à toute l’Europe occidentale, le Royaume-Uni fermant la marche. Cette progression peut

y a une concentration de pouvoir dans les mains de pharaons, un pouvoir qui concentré le religieux mais également le commerce. On observe également une stratification sociale dans la civilisation égyptienne, notamment d’origine bureaucratique.  5ème foyer de civilisation : la vallée de l’Indus. Là aussi des cités puissantes ce sont développés entre 2500 et 1500 av JC. Cependant, ici on a 2 cités d’égale importance : Harappa et Mohenjo-Daro. Ces 2 cités contrôlaient un territoire qui s’étendait

d’acquérir ce qu’ils n’ont pas pu avoir durant leur jeunesse. Un regain d’intérêt lié à l’époque qu’on va vivre, les droits de chaque Etat européen sont très différents les uns des autres. Par exemple, le vol n’est pas défini de la même manière en France (soustraction frauduleuse de la chose d’autrui) qu’en Allemagne (soustraction frauduleuse). Sur un élément plus banal que le vol, les droits européens divergent. Quand on dit laboratoire des temps anciens, c’est que le droit romain servait

et les institutions des périodes précédentes peuvent elles avoir un lien avec les institutions modernes ? I. Les racines du droit français. Il est largement redevable à 3 apports fondamentaux : Celui de Rome, du christianisme et le germano-franc. A) L’apport de Rome. Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs