L émergence Du Parlementarisme

La Brède et de Montesquieu Mise en cause du pouvoir royal (révocation de l’Edit de Nantes en 1685, difficultés économiques,…), parle de l’individualisme de manière particulière. Conseiller au parlement de Bordeaux. Impressionné par le parlementarisme anglais §2. L’Esprit des lois On quitte la Renaissance, mais on reste toujours dans « l’ambiance » de la Renaissance. Les lois naturelles ont pour fonction de rappeler les lois de Dieu, les exigences de la morale. Elles existaient

Section 1 : Ombre (tensions sociales) et Lumières (philosophes) : tensions sociales et contestations idéologiques à l'aube de la Révolution I] le climat social prérévolutionnaire §1. Le climat social prérévolutionnaire. A. Un troisième ordre éclaté 1. Emergence d'une paysannerie contestataire 28 millions d'habitants en France au 18eme siècle. La paysannerie représente 70 % de la population française à cette époque. Premier sujet de contestation : impôt seigneurial Transformation économique dans les campagnes

transcende les différences, et on crée une unité autour de l’Etat. Elle fait exister l’Etat. Lorsque la figure de l’Etat est menacée on fait appel aux citoyens. L’etat impose des normes meme si vous etes pas d’accord. On constate de plus en plus une émergence communautaire (je veux être noir, corse, breton...). L'État détient le pouvoir juridique: il peut imposer des actes unilatéraux auxquels chaque citoyen doit se tenir malgré sa différence d'opinion. Encore une fois, il peut être concurrencé, par

OMBRES ET LUMIÈRES TENSION SOCIALE ET CONTESTATION IDÉOLOGIQUE à L’AUBE DE LA RÉVOLUTION Paragraphe 1 : Le climat social prérévolutionnaire Croissance démographique en quelques décennies ( 28 M d’habitants. A. Un troisième ordre éclaté 1. Émergence d’une paysannerie contestataire Depuis le Moyen-âge, les révoltes paysannes sont normales. Il y a une meilleure sécurité intérieure. Les paysans ont moins besoin de la protection du seigneur : ils vont contester l’impôt (obligations féodales)

partir de la Grande Charte de 1215 (texte fondateur) s’est développé un véritable parlement national. Ce Parlement a acquis progressivement de plus en plus de pouvoirs. On peut dire que l’Angleterre nous a légué à nous et aux autres pays : le parlementarisme. La démocratie va se développer aux USA et en France au 18e. Pr la France avec la Révolution. Le 19e nous a légué les premiers partis politiques, le suffrage universel, le vote à bulletins secrets et d’autres éléments comme contrôle de constitutionnalité

ordonnance royale de 1815 après la charte, pour désigner le ministère, le gouvernement Talleyrand. Ce cabinet désigne un organe unitaire relativement homogène politiquement et distinct du monarque et placé sous l'autorité du président du conseil. Emergence du gouvernement s'est accompagnée de l'émergence d'une responsabilité du ministre ; et cette responsabilité politique c'est la pratique qui va la dégager car en droit, les ministres ne sont responsables que devant le roi ; or sus la restauration

clair c’est celui de l’Argentine dont la Constitution prévoit que le Président dispose d’un gouvernement avec un chef qui a le pouvoir de contresigner les actes du président et assume une responsabilité politique devant le congrès : élément de parlementarisme dans un régime présidentiel. a) Le cas du Brésil Le pays qui a le plus évolué est le Brésil qui est un état fédéral, en régime présidentiel organisé sur la base d’une Constitution adoptée en 1988 et qui a été modifiée a plusieurs

La souverraineé a évolué sous influence du droit internationale mais aussi sou sinfluence de traitées européens. Le droit inter national a pendant longtemps été fondé sans respects de l'état ; non intervention des états. En 1980, il y a eu une emergence du droit concernant l 'assistance humanitaire autorisant les etats a intervenir sur dautres etats san sleur accords afin de proteger la population (famine guerre..) En 88, Onu peut desormais apporter de l'aide aux pays avec catastrophe naturel

débouchera sur une soumission du pouvoir exécutif au pouvoir législatif et entraînera, dans la pratique, la mise en place d’un régime proche du régime d’assemblée. Carré de Malberg a parlé, au sujet de la Troisième République, d’un régime de parlementarisme absolu. La domination totale du parlement sur le pouvoir exécutif sera reconduite après la seconde guerre mondiale sous la Quatrième République. Même si la Constitution de 1946 s’efforçait d’établir un équilibre entre les pouvoirs, la pratique

de déséquilibre institutionnel avec d'un coté un pouvoir législatif tout puissant et de l'autre, un pouvoir exécutif en retrait. I- La toute puissance du pouvoir législatif La Constitution Grévy a aboutit à l'institution (= émergence) d'un régime de parlementarisme absolu dans lequel le Parlement domine complètement le pouvoir exécutif. Cette réalité contrastée nettement avec les lois constitutionnelles de 1875 qui avait octroyé des prérogatives considérable au Chef de l'État. La suprématie