La 5 République Continuité Ou Rupture

Hébert, Jacques-René (1757-1794) Vadier, Marc-Guillaume (1936-1828) Barras, Paul (1755-1829) INTRODUCTION DÉVELOPPEMENT Grandes espérances Le temps des désastres Vive la République Gouvernement de terreur, gouvernement de salut La Révolution trahie CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE p.3 p.3 p.4 p.4 p.4 p.4 p.4 p.5 p.5 p.5 p.5 p.5 p.5 p.6 p.6 p.9 p.11 p.14 p.17 p.20 p.22 PRÉSENTATION La Révolution française est incontestablement un moment exceptionnel. Par sa durée bien entendu : 10 ans de troubles

l’état. SECTION I : LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Mis a part De Gaulle qui a été un président très actif, on s’attend a un rôle assez symbolique voire honorifique de la part d’un président comme pour la reine en Grande Bretagne. En effet, on a du mal a imaginer un chef d’état dans un régime démocratique parlementaire, le législatif est aux mains du parlement, l’exécutif dans celles du gouvernement, que reste-t-il au président? Pourtant la V république a résolu ce problème en partie en donnant

(addition des intérêts) au détriment de l’intérêt privée (but financier). La notion d’institutions administratives est parfois utilisée d’un point de vue technique pour différencier l’organisme concernée d’une institution politique. La France est une république indivisible sur le plan politique mais il en découle de nombreuses conséquences sur le plan administratif : l’état français n’a pas de concurrent à la différence d’un système fédéral ce qui veut dire que son organisation administrative est décentralisée

(1792 - 1799) Consulat Premier Empire Restauration 1799 - 1804 1804 - 1814 (Règne de Napoléon 1er) 1814 - 1830 (Les Bourbons) - Louis XVIII - Charles X Monarchie de Juillet Deuxième République Deuxième Empire Troisième République Régime de Vichy (Me Pétain) Transition constitutionnelle Quatrième République Cinquième République 1814 - 1824 1824 - 1830 - Convention - Directoire 1792 - 1795 1795 - 1799 1791 - 1792 1830 - 1848 (Règne de Louis-Philippe) 1848 - 1852 1852 - 1870 (Règne de Napoléon III) 1870

Droit des Sociétés Table des matières Partie 1 : L’entreprise en difficulté 2 Chapitre I : La prévention des difficultés 2 1. La procédure d’alerte 2 2. La conciliation – mandataire ad-hoc 2 3. Le mandataire ad-hoc 3 4. La sauvegarde 5 Chapitre II : Les procédures collective LJ (liquidation) et RJ (redressement) 9 1. Le redressement judiciaire 9 Partie 1 : L’entreprise en difficulté Chapitre I : La prévention des difficultés 1. La procédure d’alerte L’alerte se définie

DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA V° REPUBLIQUE Connaitre régime Parlementaire et régime présidentiel. Titre I- Les sources de la Vème République. La Constitution actuelle de la France date du 4 Octobre 1958. Cette nouvelle Constitution découle à la fois d’un projet longuement murit mais aussi d’un contexte politiq trouble dont ce projet reste tributaire. Chapitre 1 : La Genèse de la Vème République. La loi fondamentale (la Constitution), à l’instar de presque toutes ses devancières (3 et 4ème Rep)

CONSTITUTIONNEL] Droit L1  SEANCE N° 1 – Genèse et jeunesse de la Ve république Documents : 1. Discours de Bayeux du Général de Gaulle du 16 juin 1946 2. Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la Constitution 3. G. Vedel, La Constitution de 1958, Le Monde, 7 août 1958 4. Discours prononcé par M. Gaston Monnerville, président du Sénat, le 9 octobre 1962 devant le Sénat 5. Conférence de presse du général de Gaulle, 31 janvier 1964 6

l’égard des tiers. 35 SECTION 3 : LA RUPTURE DU PACTE. 36 I. Les causes de la rupture. 36 A/ La volonté. 36 B/ Le mariage. 36 C/ Le décès. 36 II. Les effets de la rupture. 37 CHAPITRE 2 : LE CONCUBINAGE. 38 SECTION1 : LA DEFINITION LEGALE DU CONCUBINAGE. 38 SECTION 2 : LES EFFETS DU CONCUBINAGE. 39 I. Les relations personnelles. 39 II. Les rapports patrimoniaux. 39 SECTION 3 : LA RUPTURE DU CONCUBINAGE. 40 DEUXIEME PARTIE : DROIT

les armées assurent la sécurité de nos concitoyens. Elles sont aussi au service de la paix dans le monde en participant à des opérations extérieures. Elles contribuent également à la promotion de nos valeurs démocratiques. Le Président de la République est le chef des armées et c’est sous son autorité qu’elles agissent en vertu de la constitution de 1958. La politique de Défense nationale est déterminée par le gouvernement et c’est le Parlement qui en vote le budget. Depuis 1997, la France

associer les acclamations populaires qui ont accueillies le Roi à chacun de ses retours à Paris. « L’Angleterre n’a-t-elle pas précédé la France dans cette carrière ? (…) Sous beaucoup de rapports 1793 ne fut-il pas un effrayant reflet de 1649 ? » [5] Enfin, aux sceptiques arguant le caractère illusoire d’une révolution sans révolutionnaires : Non, nous ne dirons pas que la révolution saurait se passer de révolutionnaires. Mais oui, nous croyons en la réforme. Oui, nous avons lu François Guizot