La Buissière

remercions pour leur contribution : François Arlabosse - | Framatome | Edouard Azoulay - | CNAM-TS | Jean-François Bellanger - | CCF | Christophe Binot - | Sanofi | Georges Bouncer - | Macif | Jérôme Bruneau | Mutuelles du Mans | Bernard Buissière | AGF.SI | Marc Camilleri | Hospices Civils de Lyon | Catherine Chagnon | PSA | Martine Chicault | Radio France | Flemming Christensen | Retraites Unies | Philippe Clermont | Informatique CDC | Philippe Couronné | Amadeus | Jacky Doucet

SAINT-CLOUD (HAUT DE SEINE) PRÉSIDENT DU JURY : XAVIER LABBÉE PROFESSEUR À L’UNIVERSITE DE LILLE II AVOCAT AU BARREAU DE LILLE (NORD) MAÎTRE FRANÇOISE ANDRIES-VANDEWALLE NOTAIRE À BOURBOURG (NORD) MAÎTRE FABRICE LAEVENS NOTAIRE À BRUAY-LA-BUISSIERE.(PAS DE CALAIS) MEMBRES DU JURY : Avant-propos En vue de l’obtention du certificat de fin de stage, le présent rapport porte sur la question de la propriété du logement de la famille des couples non mariés. Au travers de l’analyse de ce

viendront utilement illustrer quelques-uns des propos de ce guide consacré à la « Gestion Dynamique du Patrimoine » (GDP) des villes moyennes. Collectivités ayant participé à l’enquête Abbeville – Arras – Auxerre – Beauvais – Belfort – Bruay-la-Buissière – Calais Cayenne – Châlons-en-Champagne – Chartres – Cherbourg-Octeville – Cholet Epernay – Fécamp – Forbach – Lannion – Liévin – Lisieux – Melun – Mende Montbéliard – Moulins – Nevers – Romans-sur-Isère – Saint-Dizier – Saint-Malo Saint-Nazaire

Vachon. Cote : UdeM L.S.H. PQ 35 U54 1995 v.015; Microfilm; CÉTUQ. 659. Lorenzo, Charles, «L’influence parnassienne sur la littérature canadienne-française en général et particulièrement chez Émile Nelligan, Paul Morin, René Chopin et Arthur de Buissières», mémoire de maîtrise, 1953, xiii, 126 p. Dir. : Roger Duhamel. Cote : UdeM D. Thèses PQ 35 U54 1953 v.001; UdeM L.S.H. PQ 35 U54 1953 v.001; Microfilm. Lotey, Andrée, «La musique dans l’œuvre de Jean Giono», thèse de doctorat, 1996, vii, 456 p

organisés d’habitat voient le jour à proximité directe de l’usine ou de la mine. Ce sont les corons, les courées et les cités-jardins. Bande à peine large de 15 à 20 km, le bassin minier du Nord – Pas de Calais s’étend sur 125 km entre Bruay-la-Buissière et Valenciennes. A cheval sur les deux départements et se prolongeant même en 9 Le Louvre-Lens : Pourquoi ? Belgique vers Mons et Charleroi, le bassin minier n’en demeure pas moins un territoire spécifique riche d’une identité forgée par deux

jambes en l’air et roulait le long des 40 talus, pêle-mêle, avec les feuilles tombées et les châtaignes... Puis, tout à coup, elle se redressait d’un bond sur ses pattes. Hop ! la voilà partie, la tête en avant, à travers les maquis et les buissières, tantôt sur un pic, tantôt au fond d’un ravin, là-haut, en bas, partout... On aurait dit qu’il y avait dix chèvres de M. Seguin dans la montagne. C’est qu’elle n’avait peur de rien, la Blanquette. Elle franchissait d’un saut de grands torrents qui

délais de recours de décision, en clarifiant que le délai de 2 mois était impératif, que le silence valait rejet… Ternon a aussi subit une évolution, notamment en matière de décisions créatrices de droits. En vertu d’un arrêt CE sect., 15 oct. 1976, Buissière, il était acquis que les décisions recognitives (c’est-à-dire par laquelle l’Administration se borne à reconnaitre une situation constituée, par ex. des droits préexistants, ou alors des décisions conférant un avantage sans que l’Administration ne

délais de recours de décision, en clarifiant que le délai de 2 mois était impératif, que le silence valait rejet… Ternon a aussi subit une évolution, notamment en matière de décisions créatrices de droits. En vertu d’un arrêt CE sect., 15 oct. 1976, Buissière, il était acquis que les décisions recognitives (c’est-à-dire par laquelle l’Administration se borne à reconnaître une situation constituée, par ex. des droits préexistants, ou alors des décisions conférant un avantage sans que l’Administration ne

Directrice générale chargé / chargée de relation client co co Temps plein Société : DeS BRAS en pLuS Ville : La courneuve Dépt./Région : Île-de-France Réf. annonce : cha/La /10933662 Temps plein Société : oRienTATion DuRABLe Ville : Bruay-la-Buissière Dépt./Région : nord-pas-de-calais Réf. annonce : Dir/Bru/11151144 Temps plein Société : Le MéRiDien Ville : punaauia Dépt./Région : Îles du Vent Réf. annonce : cha/pun/10958970 Te So Vil Dé Ré www.qapa.fr/seo/offres-d-emploi/read/id/10933662

04 44 Code minitel : 3615 CDG 60 E-mail : contact@cdg60.com Tél. : 02 33 80 48 00 Fax : 02 33 29 02 82 E-mail : cdg61@cdg61.fr 62 - CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS 220 avenue de la Libération B.P. 67 Tél. : 03 21 52 99 50 62702 BRUAY-LA-BUISSIERE CEDEX Fax : 03 21 62 01 00 Site internet : www.cdg62.fr E-mail : secretariat@cdg62.org 284 Guide des métiers territoriaux Les organes de gestion et de formation de la fonction publique territoriale 63 - CENTRE DE GESTION DU PUy-DE-DôME