La Concentration Des Pouvoirs Du Consulat

seule, Eugénie devient la plus riche héritière de Saumur. Elle est très vite entourée de la plus haute société de Saumur qui se réunit tous les soirs chez elle pour monter salon. Des Grassins étant parti pour Paris, la famille Cruchot est la seule à pouvoir prétendre à marier leur fils avec Eugénie. Or, le cœur d’Eugénie est toujours pris. Mais une lettre de son cousin qu’il lui envoie et dans laquelle il annonce son mariage d’argent avec une autre jeune fille de Paris décidera Eugénie à se marier avec

va se montrer habile pour fonder sa monarchie. Il ne va pas se faire attribuer tous les pouvoirs. Il se contente du pouvoir appelé auctoritas. C’est le pouvoir principal, c’est la première fois qu’un seul homme l’obtient. Cela lui permet d’augmenter la valeur juridique des actes juridiques de la cité. Il n’est pas supérieur à un magistrat mais il peut leur passer au-dessus grâce à l’auctoritas. C’était un pouvoir dévolu au Sénat et aux pères de famille. Octave pourra donc relever ce qui a été fait

interprétation, garantie et application de la Constitution : science del’encadrement du ouvoir politique et garantie des droits pour les citoyens. Burdeau, il s'agit de la science qui porte sur les modes d'acquisition, de transmission et d'exercice du pouvoir politique dans l'état. Laferrière : droit des organes supérieurs de l'état(inférieur : administratif), Vedel : le droit constitutionnel est la branche fondamentale du droit public interne qui concerne l'autorité politique ainsi que les règles

puissance publique d’organiser la société, la production et/ ou la répartition et l'usage des richesses. Dans cette optique, un certains nombres de services de bases sont organisés par l'Etat, soit directement (= service public ou entreprise publique, pouvoirs régaliens voire touchant au bien-être), soit délégués à des agents privés respectant des obligations (= service public délégué) inscrites dans des cahiers des charges (pratique très ancienne). La présence organisatrice fait l’objet d'un débat depuis

: L'exercice du pouvoir royal Celui d'une royauté. I) Les caractéristiques de la royauté Régime politique, de manière générale, dans lequel celui qui exerce le pouvoir est une personne unique. La monarchie est un régime politique. Ce pouvoir politique est exercé par un roi. Comment le conçoivent-ils ? Personnel. Militaire. Patrimonial. Laïque. A) Un pouvoir royal personnel Le pouvoir royal, chez les barbares, est considéré avant tout comme un pouvoir qui s'exerce sur

de Mme Mouannès) Année 2007-2008 Nous allons tenter de voir quel est le fondement du pouvoir dans l'Etat inscrit dans la Constitution. Le fondement c'est la souveraineté. Dans l'étude de celle-ci, nous allons tenter d'analyser quels sont les modes de légétimité dans la souveraineté => les élections = mode d'exercice de la souveraineté. On va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit éviter le despotisme.) 2 modes de séparation: souple (mise en place

belliqueux. Cent-Jours : avril-juillet 1815. 1824 : Charles X succède à Louis XVIII. REGIME ET CLASSE POLITIQUE. Création d’une Charte garantissant certains acquis de la Révolution : liberté de conscience et d’opinion, pluralité des pouvoirs, caractère électif d’une des deux chambres, légitimité de la possession de biens nationaux. Exemple de la conciliation de la monarchie et des idées révolutionnaires : tous les cultes sont libres mais seul le catholicisme est la religion d'État

2005 Institutions politiques et administratives (Cours de Mme Mouannès) Année 2011-2012 Nous allons tenter de voir quel est le fondement du pouvoir dans l'Etat (personne morale de droit public, institution non patrimonial ; mais aussi projection institutionnelle de la nation) inscrit dans la Constitution( Ens de règles relatives a l’ensemble du pouvoir étatique, règles sur la garantie des droits et des libertés). Le fondement c'est la souveraineté. Dans l'étude de celle-ci, nous allons tenter

INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC Avant-propos : Le droit constitutionnel a pour objet d’étude la juridiction du pouvoir politique. Le droit constitutionnel est du domaine du pouvoir politique. Celui-ci a été différemment exercé dans le temps. Ex : « Quelles sont les forces politiques dans un pays ? » «Quels partis politiques ? »

 Pouvoirs, institution et vie politique Introduction: Qu'est-ce que le Droit constitutionnel? Il existe plusieurs types d'approches: L'approche du journaliste, celui qui va rappeler comment fonctionnent les institutions et les grands choix po. Le mauvais journaliste ce sera celui qui s'interesse à la vie quotidienne des individus de l'institution. Exemple presse people. La séparation entre vie public et privé a longemps structuré la vie po en France. Les élements de la vie privé n'avaient aucune