La Consignation Maritime

piègent l’URSS à l’intérieur de ses frontières et expliquent son absence temporaire au Moyen-Orient. 5.2 Plan Pour devenir une puissance importante et imposante la Russie veut posséder des axes maritimes accessibles toute l’année. Ce qui lui est pour lors impossible car l’eau de ses voies maritimes est gelée en hiver. Le Moyen-Orient est alors idéal car il est un débouché stratégique vers toute l’Europe et possède également de grandes réserves pétrolières. La Russie comme son rival capitaliste

43 III.1- Le contrat de transport avec les différentes parties.  43 III.2- Les caractéristiques des véhicules. 46 III.3- L’établissement des opérations de chargement. 48 III.4- La réglementation et les techniques spécifique au transport maritime. 49 III.5- La réglementation et les techniques de transport ferroviaire. 80 III.6- La réglementation et les techniques de transport aérien. 104 III.7- Exercice d’application. 145 Evaluation de fin de module 147 Liste bibliographique

ainsi de véritables groupes industriels publics comme l'E.R.A.P (1966) devenu en 1976 la Société nationale ELF AQUITAINE, l'entreprise minière et chimique (1967), la Société chimique des Charbonnages (1968), la S.N.I.A.S (1970) la Compagnie générale maritime (1970)… Les avantages des filiales La constitution des grands groupes répondait, au départ, à une nécessité économique : faire face rapidement au développement de la concurrence internationale. Cette structure ne serait pas maintenue, cependant

douanes et transmise au guichet domiciliataire concerné ou le document admis comme équivalent, peut être prise en considération 3) Règles relatives aux exportations de biens et de services Art.56.- Les exportations de biens en vente ferme ou en consignation ainsi que les exportations de services, à l’exception de celles prévues dans l’article 58 ci-dessous, sont soumises à l’obligation de domiciliation. Art.57.- Les règles de domiciliation des contrats d’exportation de services, d’encaissement et

DAHIR N° 1-59-043 du 12 KAADA 1380 (28 avril 1961) relatif à la police des ports maritimes de commerce Louange à dieu tout seul ! (Grand sceau de S.M. HASSAN II) Que l'on sache par les présentes –puisse dieu en élever et en fortifier la teneur : Que notre Majesté Chérifienne, Vu le dahir du 2 Joumada I 1334 (7Mars 1916), sur la police des ports maritimes de commerce de l'ancienne zone de protectorat français, tel qu'il a été modifié par les dahirs des 24 Joumada I 1345 (30 Novembre 1926)

deuxième partie quant à elle sera axée sur le diagnostic financier de deux éléments constituant les états de synthèse à travers une analyse du bilan et compte de résultat du Port Autonome de Douala. Nous ne saurions parler de transport maritime sans parler du Port Autonome de Douala, ce dernier est le plus grand port du Cameroun, port dans lequel nous avons effectué un stage pendant une période de trois mois, plus précisément dans le département de comptabilité générale. Mais avant de parler

………..17 4.2 la palettisation :……………………………………………………………………………………………………………………………………18 4.3La conteneurisation……………………………………………………………………………………………………………………………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ………………………………………………………………………………………………

service des exportateurs Français et des importateurs du monde entier ; nous assurons la qualité de la chaîne logistique «de bout en bout», notamment vers nos destinations phares que sont l’AFRIQUE, L’OCÉAN INDIEN et l’ocÉanie. nos compétences MARITIME : Toutes les semaines, nous expédions vers nos destinations, au départ des principaux ports Européens que sont ANVERS, LE HAVRE, MARSEILLE, LA SPEZZIA, VALENCE, où nous avons des entrepôts de stockage, des containers complets ainsi que des lots

s'agit d'une procédure globale qui permet de gérer ce transport sans devoir accomplir les formalités à chaque frontière. Deux conventions internationales précisent le cadre de ces régimes selon le mode de transport (les transports internationaux maritime et aérien sont, quant ________________________________________________________________________________ Logistique internationale OFPPT ISTA de Témara 2006-2007 • Page 14  à eux, libres de régime douanier car ils ne se caractérisent

machines", les "risques informatiques", les "pertes d’exploitation", la "grêle et tempête pour les récoltes", etc. ; - automobile (dommages au véhicule, responsabilité civile et assurance personnelle du conducteur) ; - transport (ferroviaire, maritime ou fluvial, aérien, marchandises transportées) ; - construction (responsabilité civile décennale des professionnels, assurance dommages-ouvrage des propriétaires) ; - responsabilité civile professionnelle pour les risques inhérents à différentes