La Constitution De 1795

Ce document est un discours du 24 thermidor an III (11 août 1795) d'Antoine Thibaudeau. Antoine Claire Thibaudeau est né en 1765. Il mène des études dans le but de devenir avocat comme son père. Ensuite, il poursuit sa scolarité à l'école de droit de Poitiers puis reçu comme avocat auprès du présidial de Poitiers en 1787. Durant sa carrière, il fut aussi député de la Vienne à la Convention nationale. Il fut très populaire pendant la période du directoire. Une de ses œuvres est les Mémoires de A.C

5 fructidor an III (22 août 1795), elle a pour préambule la Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795. Sa promulgation est suivie par celle d'un nouveau code pénal, le Code des délits et des peines (1795). Après Thermidor ( 27-28 juillet 1794), les modérés de l'Assemblée jugèrent à leur tour qu'il leur fallait une constitution et en confièrent l'élaboration à une commission de onze membres. Beaucoup moins démocratique que la précédente, la Constitution de l'an III prévoyait

L’évolution de la conception des droits et libertés à travers les préambules des constitutions révolutionnaires : Citations : « Citoyens, vouliez-vous une révolution sans révolution ? » Maximilien de Robespierre. « Prenons-y garde, nous aurons peut-être un jour à nous reprocher un peu trop d’indulgence pour les philosophes et pour leurs opinions… La philosophie trop audacieuse du siècle a une arrière-pensée… » Louis XVI. « Sire, si l’on voit où les bonnes têtes ont mené la France, il ne

(17 juin 1789 – 9 juillet 1789) Assemblée nationale constituante (9 juillet 1789 – 1er octobre 1791) Assemblée législative (1er octobre 1791 – 21 septembre 1792) Convention (21 septembre 1792 – 26 octobre 1795) _ Jacobine (1792 – 1794) _ Thermidorienne (1794 – 1795) Directoire (26 octobre 1795 – 9 novembre 1799) Consulat (10 novembre 1799 – 18 mai 1804) Premier Empire (18 mai 1804 – 6 avril 1814 et 1er mars 1815 – 22 juin 1815) Restauration (6 avril 1814 – mars 1815 et 22 juin 1815 – 1830) _ Louis

nationale, entre le 21 septembre 1792 et le 26 octobre 1795, incluant la période dite de la Terreur (1793-1794).          Le Directoire, entre le 26 octobre 1795 et le 9 novembre 1799, fondé par la Constitution de l'an III.          Le Consulat, entre le 10 novembre 1799 et le 18 mai 1804. Issu du Coup d'État du 18 brumaire, il prend fin à la suite du couronnement de Napoléon Ier et l'instauration du Premier Empire. Dans la Constitution de l'an XII, il est précisé que le gouvernement de la République

entraîne la première expérience républicaine en France. La nouvelle assemblée élue, la Convention connaît pendant cette période trois majorités successives : Girondine de 1792 à 1793 Montagnarde de 1793 à 1794 Thermidoriene (conservatrice) de 1794 à 1795 En 1795, impuissante, elle laisse place à une nouvelle institution, le Directoire, qui succombe en 1799 à un coup d’Etat militaire. Cette instabilité est révélatrice des problèmes liés à l’application des principes républicains et surtout démocratiques

une foule réclamant « du pain et la constitution de 1793 », emporta la condamnation définitive de la constitution de l’an I qu’ils jugèrent indissociable du terrorisme. La rédaction d’un nouveau projet de rédaction d’une constitution incomba à une commission de onze membres dont fera parti Boissy d’Anglas. Ce dernier prononce un discours préliminaire au projet de Constitution le 23 juin 1795 à la Convention nationale où il condamne fortement cette constitution de l’an I, « nous vous déclarons tous

1791 : Constitution formant une monarchie constitutionnelle (Assemblée législative s’ajoute au pouvoir du Roi) 21 septembre 1792 : Abolition de la Monarchie Début de la Ière République. 1792 – 1795 : Convention nationale (Assemblée chargée de rédiger une nouvelle Constitution) * Montagnarde, dominée par le Comité de Salut public de 1793 à 1794 (période de « Terreur ») * Thermidorienne 1794-1795 1795-1799 : Directoire (Constitution de l’an III le 22 août 1795)

L'équilibre des pouvoirs entre 1795 et 1804. Introduction: Le principe de séparation des pouvoirs nous vient de la Grande-Bretagne. Ce sont les anglais qui, à partir du 17ème siècle, ont commencé à le mettre en pratique. Ce sont les premiers qui ont essayé de diviser, de partager le pouvoir politique qui n'appartenait traditionnellement qu'à un seul titulaire, le Roi. Mais dans un second temps, ce sont les penseurs politiques français (dont Montesquieu) et américains qui au 18ème siècle ont

1789: les biens du clergé sont mis à la disposition de la Nation -lois des 14 et 22 décembre 1789: création de 83 départements, des districts et municipalités -loi du 12 juillet 1790: constitution civile du clergé -14 juillet 1790: Fête de la Fédération -20 juin 1791: fuite de Louis XVI -3 septembre 1791: Constitution (souveraineté nationale, séparation des pouvoirs, suffrage censitaire et indirect) -20 septembre 1791: lʼAssemblée Constituante se sépare Législative (1er octobre 1791- 21 septembre 1792)