La Constitution Impériale De 1852

National des Arts et Métiers est créé à cette époque. Sous le Consulat sont fondés les premiers lycées (en 1802), à côté desquels subsistent des collèges considérés comme secondaires. La grande réforme de Napoléon Ier est celle de la constitution de l'Université impériale, avec la loi du 10 mai 1806 et surtout le décret du 17 mars 1808. Ce dernier inscrit la philosophie (sous le nom de « logique ») parmi les matières nécessaires de l'enseignement secondaire . L'année suivante, un règlement remplace

Droit constitutionnel Sous l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen

formes de républiques (populaire etc etc). Ce que veut dire République = > contraire de la monarchie héréditaire, c'est la chose qui appartient aux hommes qui doivent se gouverner en commun. Mise en place d'un régime qui va être progressive, pas de constitution écrite. Cette République reste aussi modeste sur le plan territorial, devant toujours se défendre contre les ennemis extérieurs, passant tout prêt de la chute (épisode des Gaulois, venu de l'Italie du Nord : en 390 prise de Rome, Rome doit payer

Sieyès ou Tallerand. Ce parti patriote cherche à diffuser des idées, des thèmes politique fort au près de l' opinion ( l' égalité naturelle entre les hommes, l' égalité de droit avec une disparition des privilèges, l' idée d' une rédaction d' une constitution écrite, écrire un texte qui proclamera l' égalité fondamentale de l' Homme comme l' a déjà fait l' Angleterre ou les Etats Unis ). Le 27 décembre 1788, le conseil du roi se prononce pour le doublement des effectifs du tiers état, en revanche

Principes généraux du droit constitutionnel I. les données de bases du droit constitutionnel. Chapitre 1 : le cadre d’exercice du pouvoir : l’Etat et la constitution Sections 1 : L’Etat 1) L’origine de l’Etat : Il était d’origine divine, donc il avait un pouvoir indiscutable. XVI et XVII ; Bossuet, (évêques) 1627-1704 Aujourd’hui on considère que l’Etat a une origine humaine. Théorie d’origines volontaire de l’Etat A) les monarchomaques : Auteur du XVI eme siècle : - Théodore

correspond au dominat (bas empire). On assiste à l’apparition de nouvelles sources de droit qui sont des constitutions impériales : les leges. Le bas empire est la période des grandes compilations juridiques. Première compilation : le code Théodosien. Il fut élaboré par l’empereur Théodose II et publié en 438.  Code avec un objectif limité car il ne comprend que les constitutions impériales de 412 à 438.  Code important car il a été publié en même temps en orient et en occident. Il est antérieur

grecques font preuve d'une neutralité au moins douteuse à l'égard de Rome. Plus grave encore est le mécontentement suscité chez les Italiens par les confiscations massives de terres auxquelles Rome procède aux dépens de ses alliés en vue de la constitution d'un vaste ager publicus. La double déception provoquée par l'assassinat de Caius Gracchus (121 avant J.-C.) et par celui du tribun Livius Drusus, qui leur a, à son tour, promis l'octroi du droit de cité (91 avant J.-C.) – c'est-à-dire l'ensemble

Antonins. Il succède en 117 à Trajan et règne jusqu’à sa mort. Le deuxième chapitre de Mémoires d’Hadrien intitulé Varius multiplex multiformis, comprend le début du récit de la vie du héros éponyme, depuis son enfance jusqu’ ‘à son accession au trône impérial de Rome, en passant par ses campagnes militaires c’est-à-dire, les quarante premières années d’Hadrien, de 76 à 117 après Jésus-Christ. A quarante ans, Hadrien ne cache plus ses ambitions. Questions : 1) Quel est le trait de caractère dominant d’Hadrien

contexte révolutionnaire et par les excès de la Terreur. ⇒ Instabilité et incapacité à trouver une forme politique efficace et durable. La Deuxième République prend place de 1848 à 1852, entre la monarchie de Juillet et le Second empire. Là aussi, naissance après une révolution et incapacité à s’installer dans la durée. ⇒ Son héritage est plutôt positif mais plutôt

Révolution française  - 1799-1814: le Consulat et l'Empire  - 1814-1830: la Restauration  - 1830-1848: la monarchie de Juillet - 1848-1852: la IIe République  - 1852-1870: le Second Empire La période 1789-1870 en fut une d'agitation et de changement de régimes (voir le tableau de gauche) à un point tel que les Britanniques disaient que la Constitution français était une sorte de «périodique». Cette période marqua aussi le triomphe de la bourgeoisie, qui s'installait au pouvoir. Cette période