La Contrebande Au Maroc

du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2013 Table des matières Introduction générale ..................................................................................................................1 Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional : quels défis et quelles opportunités ?.............................................................................................................................. 2 1. Croissance économique mondiale :

dira que ces 3 continents sont peuplés par les descendants des enfants de Noé. 642 : Après la mort du prophète Mahomet en 632, los moros occupe l'Egypte. 711 : Musulmans entrent en Espagne. Ces musulmans proviennent plus particulièrement du Maroc. Ils vont occuper presque toute la péninsule ibérique en 3 ans. La Turquie était avant totalement chrétienne, c'était la base de la civilisation chrétienne. Dans la péninsule ibérique seule la population de base va se convertir à l'islam. 812 :

Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION DE LA MACROECONOMIE ET DES ETUDES Sarah Marniesse Bertrand Savoye AVERTISSEMENT : les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité de ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue officiel de l’Agence française de Développement. Mai 2000 Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION

frontières, – le dahir du 22 Moharrem 1363 (19 Janvier 1944) sur le contrôle douanier des importations et des exportations par la voie postale, – le dahir du 28 Safar 1367 (10 Janvier 1948) relatif au dépôt en douane des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit, - le dahir du 21 rebia II 1367 (3 Mars 1948) majorant le taux des amendes douanières ou dont le recouvrement incombe à l'administration des douanes et impôts indirects, – le dahir

ROYAUME DU MAROC -------------HAUT-COMMISSARIAT AU PLAN PROSPECTIVE « MAROC 2030 » LES FINANCES PUBLIQUES Rapport préparé par Mr Saïd TOUNSI Professeur à l’Université Mohamed V pour le compte du Haut Commissariat au Plan 30 avril 2006 TABLES DES MATIERES 1. L’ETAT DES LIEUX 1.1- Les acquis 1.1.1- Au niveau global 1.1.2- Au niveau des dépenses 1.1.3- Au niveau des recettes 1.1.4- Au niveau de financement 1-2 : Intensification de la pression sur les finances publiques

frontières, – le dahir du 22 Moharrem 1363 (19 Janvier 1944) sur le contrôle douanier des importations et des exportations par la voie postale, – le dahir du 28 Safar 1367 (10 Janvier 1948) relatif au dépôt en douane des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit, - le dahir du 21 rebia II 1367 (3 Mars 1948) majorant le taux des amendes douanières ou dont le recouvrement incombe à l'administration des douanes et impôts indirects, – le dahir

idéale pour de nombreux criminels. Fréquemment contrôlée par des réseaux organisés, la contrefaçon fait souvent appel aux mêmes infrastructures et aux mêmes réseaux de transport que d'autres activités illégales : trafic de stupéfiants et d’armes, contrebande de tabac, prostitution, etc. La contrefaçon est une activité particulièrement rémunératrice : on estime qu'un euro investi peut rapporter environ dix euros aux contrefacteurs. III La lutte contre les faux. A : Prévention 1)

ravitaillaient en armes (fusils à tir rapide) à partir de la Colonie (enclave) espagnole de la Séguia al Amra (Sahara Occidentale) ou Rio del Oro. Dans un contexte marqué par l’insécurité grandissante accentuée par la prolifération de réseaux de contrebande d’armes à feu, la présence d’une force organisée et soucieuse de faire respecter la libre circulation des biens et des personnes, fût- elle d’occupation, ne pouvait être que la bienvenue. C’est pourquoi, les tribus maraboutiques, comme les Awlad

île N° 154 - mai 2010 trimestriel numéro double - 30 € ISSN 0153-6184 www.iau-idf.fr IA U -d Le Maroc s’ouvre e siècle au XXI e- Fr an ce PUBLICATION CRÉÉE EN 1964 IAU île-de-France L’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région d’Île-de-France est une fondation nationale reconnue d’utilité publique par le décret du 2 août 1960. Directeur général : M. François DUGENY Directeur de la publication François DUGENY Directrice de la communication Corinne GUILLEMOT

par cette nomenclature ou des positions et sous-positions découlant d’accords conclus ou de conventions ratifiées par le Maroc(1). 2° les quotités des droits applicables aux positions et sous-positions précitées. Article 3 - Sauf dispositions contraires prévues par des textes particuliers ou par des accords, arrangements, traités ou conventions internationaux auxquels le Maroc adhère, les marchandises importées ou exportées sont passibles, selon le cas, des droits d’importation ou d’exportation les