La Coutume Au Moyen Age

Une coutume est une règle juridique qui, se forme lentement et est constamment appliquée devient obligatoire sans avoir été énoncée par une loi. L’ensemble des règles ainsi définie est appelé la coutume. Usage ayant acquis un caractère juridiquement obligatoire. Nombre d’usage de la coutume sont extérieurs au droit. L’existence même de la coutume est due à la réunion de deux éléments ( I ) dont la réunion lui confèrent son pouvoir en tant que source du droit ( II ). I. La coutume est la

avait depuis longtemps développé son propre droit. Il s’appliquait à certaines personnes (les clercs) et à certaines matières (celles comportant un aspect religieux comme le mariage). Le droit canonique s’épanouit dans les derniers siècles du Moyen-Âge en relation avec le droit civil. Ce droit se compose des règles générales tirées de l’Ecriture sainte et de la tradition, des écrits des pères de l’Eglise, des règles particulières émanant des papes et des conciles. Cet ensemble divers et épars

HSD - T1 Dissertation - thème 1 - histoire des sources du droit Laraqui Houssaini maria - droit classique - TD03 Peut-on dire que, le droit médiéval n’étant pas de source royale et étatique, il était d’origine populaire ? Introduc)on : Le moyen âge est une période qui s’étend sur plus de mille ans. Le droit a donc connu des évolu9ons. On a connu le droit romain et le droit de l’église cet à dire le droit canonique en occident. En effet, le droit romain n’a pas été le seul droit « universel

joute Les fêtes Les moeurs et coutumes La condition des femmes Costumes et habillement Les coiffures Les repas Introduction Cet article regroupe plusieurs aspects des mœurs et de la vie quotidienne au Moyen Âge. Nous étudierons successivement : La vie urbaine au Moyen Âge, avec l'expansion des communes et la description de Paris La vie des paysans à la campagne Les divertissements populaires tels que les foires ou les tournois de chevaliers Les mœurs et coutumes, habillement, coiffures, rôle

formes du contrat féodo-vassalique Dans l'empire romain , l'écrit jouait un rôle fondamental. Quand on voulait passer une convention il fallait un acte écrit , à l'époque médiévale le droit est une chose plus sommaire. Et le droit à l'époque du moyen âge est rarement écrit, à la place on va trouver comme dans toutes sociétés en voie de formation , il va y avoir des rites et des symboles , des paroles. On fait cela pour frapper les imaginations et les mémoires de guerriers qui n'ont pas le sens de

depuis l’antiquité jusqu’au début du 19eme siècle (modification de Napoléon). L'histoire est divisée en 4 parties (même si critiquables): antiquité  moyen age époque moderne époque contemporaine -Antiquité jusqu'au Vème siècle (grecs et romains, importants en Europe surtout Rome); 476 : la chute définitive de Rome. -Moyen Age jusqu'au XVème siècle : une période très artificiels. La rupture n'est pas très forte. Cette période fût inventé au XVIème siècle mais fût riche en découverte

sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ; disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et disparition en 987). 2° : Moyen-Age. 987 = avènement des Capétiens (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453), fin de la guerre de

procédure législative ordinaire, on est en présence d’une Constitution rigide. Par opposition, une Constitution est dite « souple » si elle peut être révisée dans des conditions identiques à, ou proche de la procédure législative ordinaire Définition Coutume : Pratique, usage, habitude qui, avec le temps et grâce au consentement et à l’adhésion populaire, devient une règle de droit, bien qu’elle ne soit pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics. Elle est issue d’un usage général

contexte intellectuel particulier. §1 : le contexte intellectuelle et le renouveau du droit naturel. A) le contexte intellectuel : la Renaissance La renaissance est une période qui marque une période de rupture de changement. Ils veulent finir avec le Moyen-Age. La renaissance est un bouleversement et l’Homme est au centre de tout. L’Homme devient le sujet et on cherche ses qualité (idéale) et il devient l’objet de tt les attentions. Avant on pensé le groupe. ≠ individualisme. Les premiers humanistes vont

pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition