La Coutume Au Moyen Age

connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications

l’église. - Clergé - Noblesse - Roturiers - Serfs Hiérarchie sectorielle : les fiefs les plus petits dépende de fiefs plus grands : aspect pyramidal L’évolution des coutumes de l’orale à l’écrit : Pour devenir une norme juridique, un même usage doit être répété pendant longtemps. Comme la connaissance de la coutume c’est d'abord transmise par tradition orale, il fallait, pour en saisir le contenu, faire appel à la mémoire des hommes les plus âgées du groupe social. Mais la mémoire est fragile

comtale §2 – Le grand domaine immuniste et l’immunité I. La nature du privilège de l’immunité II. La portée de ce privilège - DEUXIÈME PARTIE - Le Moyen Age : du pouvoir démembré à l’Etat renaissant Chapitre préliminaire Introduction sur le monde médiéval Section I – Notion et limites du monde médiéval §1 – Que faut-il entendre par Moyen Age ? §2 – Les limites du monde médiéval Section II – Les lignes d’évolution de la période médiévale §1 – du Xe au XIIe siècle §2 – du XIIe au

orientaux: les systém juridique étudiés vont se caractérisé par leur systéme normatif: quels st les source du droit de chaque systéme, certains systéme juridique donne une place prépondérante a la loi, d'autre a la jurisprudence, et d'autre à la coutume. ce sont ces élément de comparaison que ns avons choisi pr mettre en convergence ces systémes. la plupart des systémes juridique est un mélange de plusieurs systémes juridiques. PARTIE 1: Systéme juridique "occidentaux" ils sont occidentaux

la philosophie du droit. Les sources du droit, l’histoire des sources du droit et acteurs du droit. Approche qui s’inscrit dans une histoire longue. Antiquité jusqu’au XXème siècle (contemporain). 3 principales sources du droit: la loi, la coutume et la jurisprudence. Peut-être une quatrième chose: la doctrine (pas vraiment une source du droit, mais elle joue un rôle dans le droit, c’est une « autorité », pas la capacité par elle-même de créer du droit, mais contribue à le faire avec les

possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est la périodisation entre antiquité, moyen-âge, temps modernes etc. Elle est sujette à controverse, une périodisation est toujours basée sur des critères. Lesquels ? Ce sont des jugements

de règlementer certaines questions comme celle portant sur le droit des femmes à monter sur le trône. Ainsi, certains principes se sont érigés en coutumes, donnant à la Couronne son statut appelé au XVIe siècle Lois du royaume, et dès 1575 Lois fondamentales. Nous pouvons dès lors nous demander de quelle manière ces principes de sont érigés en coutumes ? Comment ces dernières sont parvenues à régler la succession de la Couronne ? De quelle manière ces normes supérieures ont mis la Couronne à l’abri

XXIV '' De coutumes et d'usages'' tiré de Coutumes de Clermont -en-Beauvais. Philippe de BEAUMANOIR I. la coutume, source de droit A. les distinctions entre la coutume et l'usage B. l'autorité de la coutume II. la coutume, moyen de preuve et de respect A. les moyens de preuve de la coutume B. les sanctions en cas de non-respect INTRODUCTION Selon Jean-Marie Carbasse, Agrégé d'histoire du droit en 1978 et Professeur dans différentes Facultés de droit, ''les Coutumes de [Clermont-en-]

appellera des lois votées). A. La coutume Cette coutume subsiste comme les usages des grandes familles mais aussi des usages des peuples vaincus, car Rome autorise aux vaincus d’utiliser leurs coutumes ?; ce sont des usages locaux appliquées sur des petits territoires ? La coutume est importante car elle va faire l’objet d’une théorie qui répond à la question fondamentale : Pourquoi une norme est-elle obligatoire ?/ Quelles sont les conditions que la coutume devient obligatoire ?/Quelles sont les

extrait des Institutions au droit français de Guy Coquille. Il est plus précisément une œuvre doctrinale concernant les coutumes. Une coutume est une source du droit tirant son autorité de l'assentiment tacite de toute la société ; on la trouve en droit romain ainsi qu’au Moyen âge. Ce texte de Guy Coquille est donc un texte de type interprétatif concernant la vraie valeur des coutumes face au droit romain. Guy Coquille (1523-1603), disciple de Jean Bodin, était un jurisconsulte et poète français avocat