La Coutume Au Moyen Age

droit ne peut naître que si une société existe. D’après Aristote l’homme est un animal politique, c’est-à-dire que l’homme est naturellement destinée à vivre dans une société régis par des lois et des coutumes. Ce qui ne font pas partie d’une société sont soit des sur-hommes (dieux) ou alors des sous-hommes (réduit à sa propre animalité). Pour survivre, s’épanouir et développer tout nos potentialités l’individu a naturellement besoin des autres.

L’empire obtient cette dénomination Création Empire Romain. | 395 | Empereur Théodose : Partage de l’empire romain. | 476 | * Création d’un empire d’Occident (capitale de Rome)* Début Moyen-âge.* Empire d’Orient : capitale Constantinople (conquise plus tard par les turcs devient alors Istanbul) | 1453 | * Fin Moyen Age, christianisation de l’empire romain (avant polythéiste) Religion persécuté par les romains, les empereurs s’en méfient.* 4ème siècle, Constantin se convertit au christianisme (religion

| |b. Le commandement de l'autorité légitime | |c. L'autorisation de la coutume | |

l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE 1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé

• Les procédés irrationnels sont le serment purgatoire, l’ordalie. Au Moyen Âge, la distinction est artificielle. Les deux modalités essentielles des preuves en justice restent le serment et l’ordalie. Le serment purgatoire, c'est celui que prête un accusé pour se purger , c’est-à-dire pour se disculper de l'accusation

Introduction : depuis toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler

deviennent plus important. Le droit féodal prévoyait la confiscation du fief en cas de trahison, les roys ont confisqué un certain nombre de terre qu’ils ont réunis à leurs domaines. En ce sens les derniers moments du moyen âge prévoyait l’âge moderne. LE PLURALISME JURIDIQUE AU MOYEN-AGE. SECTION 1 La situation à l’époque franque. Au cours de cette période existe un système juridique complexe qui mêle deux catégories juridiques, d’une part un droit propre (particulier à chaque peuple implanté

Les sources de l’ancien droit français L’occident a assisté à la chute de l’Empire romain en 476. Les anciennes frontières ont été envahies par des peuples germaniques (barbares). Les peuples germaniques fonctionnent uniquement par la coutume en matière de droit. Au début du VIe siècle, les Francs vont conquérir la Gaule jusqu’en 987. Les deux dynasties qui se succèdent sont les Mérovingiens puis les Carolingiens, se développe la féodalité durant cette période. Lorsque les peuples germaniques

La coutume en droit français [modifier] Ancien droit [modifier] Article détaillé : Droit coutumier en France.Au Moyen Âge et sous l'empire de l'ancien droit, la coutume avait une place importante dans l'ordre juridique en France. Dans les pays dits « de coutume » (globalement la moitié Nord de la France), on procède à une enquête par turbe. Dans cette enquête, les témoins ne sont pas entendus séparément, mais viennent déposer par groupe, ce qui constitue « la turbe » – du latin la foule. Cette

CM Droit anglo/saxon Système différent du droit français par « accident géographique » avec invasion île britannique au début moyen-age, importation du droit normand cependant respect des coutumes et lois britanniques originelles. Pacte entre monarchie et peuple. Le souverain est donc en dessous des lois. Absence de Constitution écrite. Séparation des pouvoirs officiellement reconnue en 2005 même si appliquée depuis bien plus longtemps. Par exemple cour suprême de justice était une chambre