La Coutume Comme Source Du Droit

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours desquels le droit privé va connaitre plusieurs évolutions. Section 1 : Durant son existence Rome va connaitre toute une variété de régime politique, passant de la cité aristocratique à la cité autocratique. Rome a d’abord connu une royauté qui dure depuis la fondation

Faculté de Droit d’Angers 13 allée François Mitterrand 49 000 Angers SOMMAIRE (INTRODUCTION (PARTIE I : VISION CONTROVERSEE DE LA THEORIE CLASSIQUE DES DEUX ELEMENTS (Chapitre 1 : Reconnaissance de l’existence d’une coutume par la réunion de deux éléments constitutifs (Chapitre 2 : Controverse doctrinale quant à la primauté de l’élément subjectif (PARTIE II : UNE RELATIVE REMISE EN CAUSE DU PROCESSUS COUTUMIER TRADITIONNEL PAR LES EVOLUTIONS

Cette quete s’acheve sous Justinien qui se presente comme la Lex Animata, l’empereur desormais cré le droit mais tout comme Rome ,e s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traversé bien des crises avant que cette expression prenne son sens. Au III eme siecle Rome entre dans une periode de crise econo les finances vont mal, politique car la succesion au trone n’est pas regelementé, menace d’invasion par des Barbares. De nombreuses disposition legislatives sont prises pour palier ce probleme

profondément le droit en l’unifiant et en modifiant la conception de la loi notamment. Cette nouvelle conception de la loi est théorisée dans le Discours préliminaire sur le projet du Code Civil de Portalis. Portalis est un des rédacteurs du Code civil tout comme Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu. Son éducation a été marquée par l’enseignement de la théologie et par les idées des Lumières, tout au long de sa vie, Portalis lira les écrits de Rousseau et Montesquieu. Après des études de droit à Aix

mais aussi ensemble de terres et de droits qui étaient propriétés de seigneurs, qui étaient à l’origine des guerriers récompensés par et sur ordre du roi. Ces seigneurs avaient donc certains droits de puissance publique et politique qu’ils exerçaient au nom du roi : rendre la justice, prélever l’impôt, organiser l’armée, faire la guerre, diriger des terres agricoles. Mais, par suite d’un affaiblissement du pouvoir royal, ces seigneurs se sont appropriés ces droits. Ce système avait largement fonctionné

L’INTRODUCTION AU DROIT PRIVE Le Droit : c’est l’ensemble des rapports qui régissent la conduite de l’homme en société : les rapports sociaux. INTRO : SECTION 1 > L’UNIVERSALITE DU DROIT. Le Droit est un phénomène qui nous concerne tous, tous les jours = reflet de la réalité humaine. Le Droit existe dans le cadre d’une société = phénomène social. PARAGRAPHE 1 : DROIT PHENOMENE UNIVERSEL & SOCIAL. a)Un phénomène universel Toutes les sociétés même les plus primitives ont connu

aux sources du droit INTRODUCTION « toute étude approfondie et historique commence par le début », Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans

romano-germanique et le système anglo-saxon. Différences entre ces systèmes comme différence entre les droit nationaux. Recherche d'un droit uniforme de l'Union. Il existe des textes qui veillent à la coordination, à l'harmonisation, des lois des 28 Etats membres, en espérant à terme que naitra un droit de l'Union européenne. Il y aura un rapprochement, comme dans le droit des sociétés, ou similaire au rapprochement du droit anglo-saxon au droit européen. Grand: Les plus importants, c'est-à-dire : le système

Historique au Droit Introduction : « Il faut éclairer l’espoir par les lois, et les lois par l’histoire », Montesquieu. Un adage romain dit « Pubi societas, ibijus », c'est-à-dire « La où est la société, il y a le droit » Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et à l’harmonie des rapports entres membres de ce groupement. 2 conceptions du Droit : • Soit le Droit est envisagé