La Coutume Dans L Ancienne France 10ème 18ème Siècle

universitaire de France. Indication concernant la Grèce : L’histoire du monde grec Antique s’étend sur 2 millénaires où on distingue 3 grandes périodes : * La période archaïque : début du 2ème millénaire avant J-C jusqu’au 7e siècle avant JC Cette période a et chanter le poète grec Homère : il a écrit de grand ouvrage qu’on appelle les épopées mélange des aventures des hommes avec les Dieux « L’Iliade et l’Odyssée », ces histoires sont censés avoir lieu au 12 siècle avec JC. Il est question

application à son cas des règles de conduite générale faisant partie du droit objectif. Ex: Mlle Aurore D fille naturelle de Mlle D sans paternité établie a le droit de réclamer des subsides à M. Yves M qui a eu des relations intimes avec sa mère entre le 10ème et le 5ème mois qui ont précédé sa naissance: art 342 du code civil. Ex: M. Jim Nastique, a eu le nez cassé par Samy Machérie, client éméché. Il a le droit de lui réclamer le cout de l’opération pour lui refaire le nez et de lui réclamer des dommages

humaine. Elle a la volonté de se présenter en tant que science autonome, mais en France, aux USA ou en Grande Bretagne, son statut est différent. En France, la science politique n’est pas vraiment encore considérée comme une science autonome, elle est toujours beaucoup rattachée au droit. La science politique a toujours été en lutte pour s’émanciper des juristes, des historiens, des sociologues, particulièrement en France. En tant que discipline académique institutionnelle elle est née

et on constate que généralement ces règles de droit sont de plus en plus complexes. Pourquoi ce développement? La complexification de la société : le progrès technique a connu un tel développement, qu'il a multiplié les lois (ex : au 18-19eme siècles, les avions n'existent pas donc, pas de loi sur l'aviation. A partir de sa création, il a bien fallut créer des règles de droit pour indiquer ce qu'il est possible de faire ou de ne pas faire (ex : Où construire un aéroport etc.), (ex2 : Les sciences

est plus de dissocier droit pénal et procédure Et traiter de la procédureC) Chronologie Cette histoire du droit pénal s’articulera autour du droit pénal depuis le 13ème siècle fin de l’époque féodale jusqu’à la révolution Toutefois, il faut remonter aux époques les plus anciennesPartie préliminaire : les origines jusqu’au 13ème siècle Assez simplement, il s’agit ici d’aborder les origines de la répression pénale puis les grands principes du droit pénal romain et celui de l’époque franque à féodaleI

c’est pour quelques mois encore le cas en France, ils vont refuser d’examiner le problème en considérant qu’ils ne sont pas compétents pour en juger. Dans ce cas, il est bien évident qu’ils vont faire l’application de la théorie de la loi écran. Le juge peut aussi effacer la loi en utilisant la théorie de la loi écran transparent. Cette théorie ne pouvait s'appliquer qu'à l'égard des textes ayant force de loi. En revanche, si on prend le cas de la France, rien n'interdit à une juridiction de confronter

constitutionnelle dont ils dependent soit pouvaient refuser dexaminer le probleme qui leur etait posé en se retranchant sur la theorie de la loi ecran. Cette theorie ne pouvait s'appliquer qu'a l'égard des textes ayant force de loi. Pour le cas de la france rien n' interdit a une juridiction de confronter les termes de l'acte contesté a l'une des dispositions du bloc de constitutionalité dés lors qu'aucune loi ne s'interpose entre cet acte et la constitution. L'exemple classique n'est autre que la catégorie

plus importante. La raison est qu’historiquement, le droit civil s’est développé beaucoup plus tôt que les autres matières. Certaines de ces matières du droit privé sont très récentes. (Exemple : Le droit du travail. On peut imaginer qu’il est assez ancien pourtant pas tant que ça, on peut le dater au début des années 1950. Législation ouvrière d’avant n’était pas encore le droit du travail. Le droit du licenciement n’existait pas. Le droit du travail était régit par le code civil. Si on regardait législation

depuis le 19e siècle et la découverte de d’autre civilisation. On va faire la césure entre le droit et l’Etat en observant les civilisations non-européennes. Le droit peut donc exister en dehors de l’Etat même si dans notre société il est difficile de concevoir le droit en dehors de l’Etat. Cette médiation du langage avancé par Troper nous oblige à connaitre le vocabulaire et son origine pour comprendre. Le lien entre le langage et le droit a été mis en lumière au début du 20e siècle, par les linguistes

Fondation nationale des sciences politiques (FNSP). Il est l’auteur de Indonésie, la démocratie invisible. Violence, magie et politique à Java (Paris, Karthala, 2002), et de Etat colonial, noblesse et nationalisme à Java : la Tradition parfaite ème ème siècle) (Paris, Karthala, 2005). Son prochain ouvrage à paraître porte sur les controverses et les (17 -20 mobilisations politiques autour de la Loi du 23 février 2005 : Mémoires d’empire. La controverse autour du ‘‘fait colonial’’, Paris, Editions du Croquant