La Coutume Droit Montesquieu Rousseau

UNIVERSITE DE PARIS – VAL DE MARNE FACULTE DE DROIT HISTOIRE DU DROIT Ière année de Licence Plan du cours de Monsieur le Professeur Desrayaud (semestre 1 et semestre 2) INTRODUCTION GENERALE : LA GENESE DU CODE CIVIL Sect. 1 La codification, instrument de la Révolution § 1 La révolution par la loi A. L’homme nouveau de la philosophie B. Un nouveau système politique et juridique § 2 L’échec des assemblées révolutionnaires A) La mise à l’index des praticiens du droit B. L’avortement des projets de code

Histoire du droit et des Institutions Le droit ne s’améliore pas forcément avec les évolutions techniques. La valeur du Droit ne résulte pas du niveau de civilisation matériel. Le droit c’est un peu comme les Arts en général. D’où l’intérêt d’avoir la présence de l’histoire dans ce cursus. Lorsqu’on a créé l’université on pensait créer un idéal de savoir universel. Questions du cours : Quel est l’origine du pouvoir ? Quel est la nature

signifie « le droit privé est sous la protection du droit public ».    Le droit public est composé de plusieurs branches. Au regard des différentes autres branches, le droit constitutionnel peut réclamer une certaine primauté. Le droit constitutionnel est la discipline apparue le plus tardivement (1834).      Une 1ère définition: le droit constitutionnel : c'est l'étude du droit qui s'applique à l’État. l’État est le principal sujet du droit constitutionnel. À la différence du droit privé, le

respectent (si je vois la majorité des hommes respecter les lois, c'est qu'elles sont justes = sondage, effet attirant de la majorité, si ya autant de gens qui le pensent, c'est bien qu'il y ait des raisons = pensée de la généralité) = toutes les coutumes rendent ainsi la présence de la légalité comme nécessaire et respectable parce que respectée depuis longtemps. L'imagination est ainsi sollicitée. Faire régner c'est ainsi faire croire à une justice éternelle là où il n'y a que relativisme et particularisme

illustre représentant anglais. Thomas More est le fils de l'homme de loi londonien John More et de Agnès More. Il étudie à l'université d'Oxford a partir de 1496, puis dans une école de droit. Parmi ses maîtres, John Colet et Érasme deviendront ses amis. Inscrit a 21 ans au barreau des avocats, il enseigne le droit jusqu'en 1510. Il devient l'avocat des marchands de la City et est élu juge en 1510 par les habitants de Londres. Membre du Parlement à partir de 1504, il s'élève contre les taxes demandées

L’Ancien Régime politique : la monarchie absolue de droit divin (17ème/18ème siècles) Introduction : est-ce une spécificité française ? En Grande-Bretagne dès la fin du Moyen-âge, il s’achemine vers la monarchie constitutionnelle donc vers la décentralisation du pouvoir. L’Espagne centralisation forte et droit divin totalitaire, l’inquisition qui traquent les marranes. Les régions résistent au pouvoir monarchique, c’est région sont dirigés par des assemblées locales, donc particularisme locaux

Droit Constitutionnel Le droit = E de règles destinées à régir la vie en société et sanctionner par la puissance publique. La règle morale = idem mais qui n'est pas sanctionnée. Le droit s'impose à nous quel que soit notre rapport avec la loi juridique (nul n'est censé ignorer la loi). Une norme de droit (= norme juridique) est une norme officielle parce que consacrée par une autorité publique : seul l’État ou les démembrements de la puissance publique peuvent édicter du droit. Il est des règles

tyrannie excessive) -procès + exécution le 21 janvier 1793 = symboles de la fin de la monarchie (il doit mourir car il est le symbole d’un régime honni) - la fin d’un monarque (Louis le dernier) L’Ancien Régime politique : la monarchie absolue de droit divin (17ème/18ème siècles) Introduction : est-ce une spécificité française ? En Grande-Bretagne dès la fin du Moyen-âge, il s’achemine vers la monarchie constitutionnelle donc vers la décentralisation du pouvoir. En France l’absolutisme s’épanouit

-Droit constitutionnel- Ouvrages : • Pierre pactet & Ferdinand melin-soucramanien ( Droit constitutionnel • Dominique Channollaud ( Droit constitutionnel contemporain 1er semestre : Présentation du droit constitutionnel, approche internationale, principaux types de régimes politiques de pays étrangers. 2nd semestre : Droit constitutionnel de la 5ème république française. Introduction : I- Première approche du droit constitutionnel : a) Qu’est ce que le droit constitutionnel 

Selon Carbonier « Ce pourrait être une caractéristique de notre temps que le droit, pour la première fois, participe à l’angoisse historique ». Le droit est l’ensemble des règles de conduite qui gouvernent les rapports des hommes dans la société et dont le respect est assuré par l’autorité publique. C’est sur le droit qu’est bâtie notre société et c’est pourquoi il est si difficile de savoir si le droit est lié à la condition même de l’homme ou si c’est un système adopté dans l’Histoire par différents