La Ddhc De 1793

particulièrement singulier, il a été le dernier Roi de l’ancien régime. Il a ensuite été le monarque constitutionnel des premières années de la Révolution. Puis il va trahir assez ouvertement la nation française et mourir sur l’échafaud le 21 janvier 1793. Son exécution va faire de lui un martyr aux yeux des opposants à la Révolution, qui vont essayer de réhabiliter ce Roi. Louis VXI incarne un symbole et représente la violence associée aux excès de la révolution selon certains historiens. Les historiens

citoyen du 27 août 1789 et de la Constitution du 24 juin 1793. « Le meilleur moyen de faire avorter la révolution, c'est de trop demander», en ces termes Mirabeau, Président de l’Assemblée Nationale chargé de choisir la déclaration entre trois projets en 1789, met en exergue le fait que plus une révolution est ambitieuse, moins elle sera viable. En effet, les Déclarations des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 et du 24 juin 1793 (An I) ont en commun le fait d’énoncer des principes que

décisions majeures sont prises pour mettre fin à la Grande Peur : Nuit du 4 août : proclamation de l’égalité de tous devant les impôts + suppression des dîmes + abolition d’une partie des droits seigneuriaux (corvées et chasses supprimées) 26 août : DDHC = elle définit les principes de la future Constitution (égalité des droits, lib individuelles, souveraineté de la nation et séparation des 3 pouvoirs) À la fin du mois d’août, les français ne sont plus des sujets mais des citoyens. C’est la fin de

plupart du temps, elles sont utilisées par les pouvoirs originaires et sont placées au sommet du texte constitutionnel c’est-à-dire le préambule de la Constitution. Les Déclarations des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 et du 24 juin 1793 ont en commun le fait d’articuler un ensemble de droits naturels individuels et collectifs ainsi que les conditions de leur mise en œuvre. Ils sont par définition applicables à tous les Hommes, donc aux étrangers comme aux Français. C’est principe

Les constitutions de 1791 et 1793 Chronologie des régimes français de 1789 à nos jours :   Depuis la Révolution, la France a connu une grande instabilité politique contrairement à la tradition anglo-saxonne par exemple. En effet, se succèdent une quinzaine de régimes politiques différents, des révolutions, des coups d’état et non moins de 14 constitutions bien que ce chiffre puisse varier selon la prise en compte ou non des constitutions peu ou pas appliquées, des simples modifications et des

pas d’intermédiaire entre les individus et l’état , la société est une addition d’individus qui participe de manière egale a l’expression d ela volonté générale et il se soumette tous au pouvoir , cet individualisme explique l’uniersalisme dans la DDHC 1789 on retrouve se liens entre individualisme et universalisme . La doctrine Rousseauliste du contrat sociale est a l’origine de plusieurs idées du droit constit moderne = idées que la loi est l’expression de la volonté générale , indivisibilité 

La France des citoyens 1789 – 1815 I.La notion de citoyen Elle apparaît à la révolution. Présente dans les trois constitutions révolutionnaires (1791 – 1793 et 1781), qui vont apporter une définition du citoyen.Il y a des constantes dans ces différentes constitutions.Le citoyen est toujours un homme majeur ( 25 ans puis 21 ans). Ce ne sont pas les seules conditions pour être citoyen. Ce sui est déterminant en 1791, il faut prouver une filiation française et une naissance sur le territoire

résistance à l’oppression, un droit hors norme A) L'accident constitutionnel du 16 janvier 1980 Si le droit de résistance à l’oppression, qui figure parmi les quatre droits naturels et imprescriptibles de l’homme énumérés à l’article 2 de la DDHC, a valeur constitutionnelle en tant qu’élément indissociable du bloc constitutionnel depuis l’arrêt du Conseil Constitutionnel du 16 juillet 1971, le droit de résistance en tant que tel a été consacré que le 16 Janvier 1980 lors d’une décision du conseil

les révolutionnaires sont à la recherche d’un régime politique. Cette recherche s’accompagne d’autres modifications qui touchent à la vie dans la Cité, et notamment la religion. En dix ans, trois constitutions : 1791, 1793 et 1795. Deux seulement ont été appliquées ; celle de 1793 a été suspendue jusqu’au retour de la paix. Elle mérite cependant d’être étudiée car elle a donné lieu à un mouvement très important : la Terreur. En dix ans, les Révolutionnaires ont expérimenté des régimes politiques

premiers principes démocratiques ont été mis en place dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen. Puis, nous nous attarderons sur leur application dans la Constitution de 1791. A. Les premiers principes démocratiques contenus dans la DDHC A la suite de la révolution, un gouvernement provisoire se met en place. Il regroupe les trois ordres de la société, que sont le clergé, le tiers-état et la noblesse. Il se fait appeler la Chambre des communes. Dans un premier temps, la noblesse