La Doutre

du droit de vote des juifs dans lAllemagne Nazie la restriction faite aux noirs dans les tats du sud des USA linterdiction faite aux noirs et aux mtis en Afrique du sud avant 1957, linterdiction du droit de vote pour les personnes des territoires doutre mer les indignes des TOM linterdiction faite aux militaires Cela concerne larme franaise au cours de la IIIe rpublique car risque de pression des officiers volont dinterdire une politisation trop marque de larme. Suffrage direct et indirect Mme lorsquil

AB RO BER TS ON EL AN NIO TO U ANARBEA B CHAP MAN RÉ GP HER ON É.-L UROC .-D M.-R PR ETTE S HE UC LS EU TILL TU OU O G.-C -MIR T H. N TA ON IS-C ALEX CH OU RE NORDIC RO AUTO GUN 21e COLUMBUS E -DOUTR JOSEPH ULT -DAVIA PIERRE ETTE -CHOQU ROBERT EPAULIN E ON LIGHST ONT D-DUM FERNAN EL E.-HAM CH. ST-FRANÇOIS MTÉE SAINT-RÉMI AV. LIA MODIG LÉON PAULUS PAPRICAN UTE LOUISE INAR D DE VI ARD- DIAB -MA CÉLINE

bonheurs dimposture, peu peu il donne corps son pseudonyme, lui invente une apparence, un pass, un avenir et linstalle dans la ralit, pour aller jusquau bout dune histoire damour qui, peut-tre, lui est envoye comme un signe par lme de Dominique qui, doutre-tombe, prodigue ses encouragements, lui rappelle quil nest meilleur carburant que le bonheur. Mais nul ne rajeunit impunment. la dcouverte dune autre partie de lui-mme et dun nouvel amour, Frdric / Richard se retrouve oblig une relle remise en question

COMMUNICATION COSTA Carine COURSIERES Simon COURTOIS Cédric CREEL Kevin CRESPO Evelyne CROS Olivier CROUZAT Nadine CUAU Benoit CUVELIERGuillaume DA SILVA Sonia DARDE Christophe DELCASSO Jean Francois DELCROS Stéphane DENAT Emelyne DERVIER Céline DIB Rachid DOUTRE Simon DUTKA Candie EICHENLAUB Pierre ERRAMI Nassira ESCUDIE Benoît ESMIEU Emmanuel ESTRADA Julie ESTRUCH José-Arnaud FALCO Stéphanie FERNANDEZ Kathleen FERRANDO Laurent FOINY Yoann FOURNIER Céline GACHON Emilie GAILLARDOT Charles GALINIE Cécile GALLEGO

indispensable. Lui au moins, il sauvait les gens Vous tes en train de me reprocher de ne pas tre le Christ. Cest norme Pas plus tard quhier, vous nous garantissiez quaucun dentre nous ne serait tu protesta lhomme. Cest exact. Comment comptez-vous procder Cest doutre-tombe que vous allez nous protger demanda-t-il. Nallez pas si vite en besogne. Je ne suis pas encore morte. Ce que vous avez ordonn au public pourrait bien se produire. Vous tes persuasive, vous savez, dit-il. Je compte que cela se produise, en effet

d;outre-mer, c'est quasi-federal. Toute cette organisation reste placee sous l'autorite de la metropole, c'est a dire du president de la republique. Toutefois, a cette epoque, aucun droit de cessession, dindependance n'est reconnue aux territoires doutre mer et aux territoires associes. -art 81 de la cosntit : il est reconnu aux ressortissants de lunion francaise la qualite de citoyens et la jouissance des droits etlibertes guarantis par le preambule de la constitution. Cette organisation va etre

territoriales sont cres par la loi, mais ont un statut constitutionnel, art. 72 de la constitution Les collectivits territoriales de la rpublique sont les communes, les dpartements, les rgions, les collectivits statut particulier (corse) et les collectivits doutre mer Il prcise galement que ces collectivits sadministre librement par des conseils lus, et elle dispose dun pouvoir rglementaire pour lexercice de leur comptences Ltat central dans ce systme conserve certains pouvoir de contrle sur les collectivits

yrénéesAtlAntiques (05 59 32 00 66) Ligue de l’enseignement 17, rue Boyrie 64000 Pau 65 - HAutes-p yrénées (05 62 44 50 57) Ligue de l’enseignement 1, rue Miramont 65000 Tarbes 66 - p yrénéesorientAles (04 67 04 34 88) Ligue de l’enseignement 1, rue Michel Doutres 66027 Perpignan cedex 67 - bAs-rHin (03 90 40 63 70) Ligue de l’enseignement 15, rue de l’Industrie BP 70437 67412 Illkirch cedex 68 - HAut-rHin (03 89 45 70 02) Ligue de l’enseignement 18, rue du Jura BP 40066 68390 Sausheim cedex 69 - rHône Vacances

lAncien Rgime). Cest linfluence chrtienne qui a insist sur cette notion de personne. La rvolution sattache lide que chaque tre humaine est une personne ce qui nest pas totalement admis en ralit (Cf colonisation retour lesclavage sur les territoires doutre-mer). Ce nest que le 27 avril 1948 que lesclavage est totalement aboli. On retrouve dans la DDHC cette ide dgalit entre les individus Tous les Hommes naissent libres et gaux en droit. Dans le Code Civil, la personne est dabord envisage travers

possible que la lésion vicie le contrat, et cela est encadré par le droit . En 1804 il y avait dans le code civil deux contrats qui pouvait être touché par la lésion : la vente immobilière si la lésion atteint les 7/12ème du prix ( la lésion était dite doutre moitié ) . L’article 1118 du Code civil n’entraîne pas forcement la nullité, cpdt ce seuil est tellement énorme que cela reste rare . Le second contrat prévue par le législateur de 1804 c’est le partage de l’indivision . Le partage peut être annulé