La Déclaration Périodique De Tva Au Maroc

Secteur Privé PLAN:  Politique des grands projets assise sur des réformes structurelles dans le respect du développement du bienêtre humain  Principales Reformes du secteur financier (Expérience du Maroc)  Structure du Système Financier Marocain Réformé  Quelques Projets Majeurs au Maroc Politique des grands projets assise sur des réformes structurelles dans le respect du développement du bienêtre humain Politique des grands projets assise sur des réformes structurelles dans le respect

Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique Royaume du Maroc DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS D’AGADIR RAPPORT DE STAGE PRATIQUE Présenté Par Rachid EL HACHMI Effectué du 27/11/2006 au 30/11/2007 Au terme de la formation initiale des cadres de la DGI Rachid EL HACHMI -0- Direction Régionale des Impôts d’Agadir Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique REMERCIEMENTS L’obligeance de la reconnaissance et la gratitude, m’impose à exalté l’immense

enregistré dans une fiche entretien du véhicule. * Prise de carburant pour les véhicules affectés aux services communs. * application de la procédure en cas d’accident de circulation : * établissement d’un PV et constat ; * déclaration de l’accident à la compagnie d’assurance ; * détermination de la responsabilité de l’accident ; * réparation du véhicule. Si la responsabilité de l’accident incombe à la partie adverse, les factures des frais de réparation sont envoyées

accompagné d’un nouveau cahier des charges que les professionnels doivent respecter pour ce type de logement. Par ailleurs, ces mesures profiteront, comme cela a été soutenu par notre Fédération, à l’acquéreur qui paiera son logement hors taxe et dont la TVA sera à la charge de l’Etat. Nous sommes convaincus que ces mesures auront un effet d’entraînement sur l’ensemble des activités liées aux métiers de l’immobilier et permettront également de redynamiser les segments du moyen et du haut standing à travers

organisation variable dans sa forme ou sa périodicité mais qui comporte Invariablement : - L’enregistrement par ordre chronologique des opérations au fur et à mesure de leur constatation au sein d’un document appelé: le « journal ». - Le regroupement périodique des mouvements qui ont affecté les comptes de l’entreprise dans: le « grand livre ». - L’établissement de comptes annuels : bilan, compte de résultat et annexe. 12 3-3 Objectif de la comptabilité générale : - La comptabilité générale est un instrument

.................132 Section 2 : Imposition des activités électroniques ..................................132 1. Impôt sur les sociétés (IS) ........................................................................132 2. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) .............................................................134 Chapitre 2 : Aménagements préconisés de la fiscalité marocaine pour intégrer la pratique du commerce électronique ........................135 Section 1 : Proposition d'amendements des

disposition légales, de conventions collectives ou de conventions  spécifiques au niveau de l’entreprise légales rémunération  de services passes . Ainsi que les allocations périodiques services par un organisme de retraite complémentaire durant sa vie active. Sont assimilés à des pensions de retraite, les versements périodiques effectués par les compagnies d’assurances au titre de l’assurance groupe vieillesse vie retraite b-Les pensions alimentaires Les pensions alimentaires correspondent en

moyens possibles pour compléter mes études et pour leur patience École supérieure de technologie de salé 3 Asmae MOUDENE RAPPORT DE STAGE D’INITIATION Liste Des Figures Figure 1 : les différentes partenaires d’ATTIJARIWAFABANk au MAROC ..................... 8 Figure 2 :l’implantation géographique de la société WAFACASH ..................................... 8 Figure 3 :l’organigramme de la société WAFACASH ............................................................... 10 Figure

EVALUATION 1. Mardi 8 oct. de 10-11h30 prise de contact et introduction 2. Du Jeudi 24 oct. Au 28 nov. de 12-15h déroulement du séminaire 3. Remise 5 déc. d’un Mini rapport individuel sur un cas de management de grand projet public ou privé au Maroc (description de toute la phase de conception & réalisation + les canevas de management) (20%) 4. Remise 5 déc. d’un BP individuel de création d’une entreprise ou coopérative (30%) 5. Jeudi 5 déc. De 12h30-14: Examen écrit sous forme de questions

comptable ………………………...50 B- Justification des opérations de recettes et de dépenses ………………………………………………………...51 C- Appréciation de la valeur probante de la comptabilité : ………………………………………………………52 Chapitre 5 : Déclarations Fiscales …………………………………………………………………………………………53 I- En matière de TVA ………………………………………………………………………………………………………….53 II- En matière de l’I.S ………………………………………………………………………………………………………....56 3ème Partie : Règles pour le passage du résultat comptable au résultat fiscal……………………………..…59