La Fin De La Relation De Couple Et La Faute

réunis par un ou plusieurs éléments suivant  : Unité biologique (Sang en commun) Une situation juridique consacrée par la loi (mariage, PACS, adoption) Une attitude sociale (concubinage) Il existe 2 types de relations  : Extrapatrimoniales qui concernent les relations de la famille Patrimoniale qui se concentre sur les intérêts pécuniaires La situation est différente en matière pénale en raison du principe de la légalité des délits et des peines, posé également par l'article 8 de

Titre 1 : le couple Tous les couples ne constituent pas une famille. Le couple c’est la cellule fondamentale de la famille. Etymologiquement on dit LA couple : il s’agit d’une laisse qui attachait 2chiens de chasse ensemble. Au masculin le couple c’était originairement c’était 2psn unis par les liens du mariage et progressivement cela s’est étendu a l’union de 2 personnes liés par un intérêt un sentiment plus ou moins partagé. Juridiquement le mot n’a été employé que depuis le 29juillet 1994.

importante  pour  le  droit  de  la  famille  car  ce  droit  est  au  cœur  des  débats  qui  traversent la  société. Il y a 50 ans, le droit de la famille connaissait la filiation légitime, les couples  mariés…  La  filiation  légitime/naturelle  a  été  supprimée  par  une  ordonnance  de  2005.    En  2010,  le  couple  marié  existe  toujours,  mais  de  moindre  importance.  Aujourd’hui,  le  débat  sur  la  famille  tourne autour de la notion d’homoparentalité. Cette notion oblige à repenser politiquement le droit

qui prévoit que les époux se doivent mutuellement fidélité. C’est justement là que se pose le problème car si on en croit le code civil, le devoir de fidélité s’applique uniquement dans le cadre du mariage, des devoirs entre les époux. Hors depuis la fin du 20ème siècle, cette union connait un déclin certain au sein de la société française, laissant place à d’autres unions plus libérales c’est-à-dire le concubinage et plus récemment le Pacs (Pacte Civil de Solidarité) adopté en 1999. De plus la libéralisation

définition, constituent des familles au sens juridique du terme les couples de personnes mariées avec ou sans enfant (lien d'alliance et de parenté), les couples de concubins avec enfant (liens de parenté), les familles monoparentales (lien de parenté) et les familles recomposées (liens de parenté et éventuellement d'un lien d'alliance). Or sociologiquement, on ne peut nier aujd l'existence de couples non mariés (concubins) sans enfants, couples de partenaires au sein d'un pacs sans enfant, ces personnes

multitude de situation. On va parler de ça pour un couple marié avec des enfants, couple de même sexe, couple pas marié sans enfants etc. deux éléments communs : quel que soit la situation il va y avoir un lien dans le temps et l’espace qui unit les membres du groupe familiale. Lieu d’épanouissement des sentiments « le cœur de la vie privée ». Plus précisément sur un plan social la famille va se traduire par dux aspects ; d’un côté le couple et les relations parents enfants. Ces deus aspects ont été bouleversé

lignage " qui est assez etendue car prend en compte toute la famille ( lien du sang ) en revanche si on previligie lien d'alliance on se trouve en presence de la famille " foyer " qui est necessairement plus restricitive car elle va se limiter au couples mariés avec enfant et les parents proche de chaque conjoint. Si l'on s'interesse a l'histoire on se rend compte que l'on est passer de la conception de la famille lignage vers la conception de la famille foyer. A Rome , la famille etait la

autres par des liens fondés sur la parenté et l’alliance. Elle repose sur 2 éléments : le mariage et la filiation. Définition : le droit de la famille est un ensemble de règles patrimoniales et extrapatrimoniales qui vont régir le couple et les enfants. Pour le couple, c’est le mariage et le divorce, le Pacs et le concubinage. Pour l’enfant, c’est la filiation et l’autorité parentale. Le cadre s’adapte à chaque famille. Le droit de la famille régit aussi l’obligation alimentaire. L’enfant est-il

de l’enfant est important. Retenir les éléments relatifs à la faute et à la preuve. Cas pratique : Possibilité s’il envisage de divorcer : voir les 4 cas de divorce Problème d’effets extrapatrimoniaux du divorce : garde de l’enfant Effet patrimoniaux du divorce Suivre la logique du divorce, étape par étape : Prononcer du divorce Procédure Effets Résumé : Il doit être synthétique. On est en présence d’un couple marié. Problème de divorce, le mari envisage de divorcer mais sa

l’âge de 9 ou 10 ans sont séparés de leur mère et de leur sœur et enfermés ensemble dans la « maison des hommes » après avoir eu le nez percé. Les hommes vivent entre eux. L’émancipation sexuelle de l’homme se fait en milieu clos dans le cadre de relations homosexuelles. La vie familiale n’existe pas avec une séparation nette des deux sexes jusqu’à l’âge de la reproduction. Chez les Swazi d’Afrique du sud, la famille est polygame. L’homme ne vit pas avec ses différentes épouses et ces dernières