La Fonction Royale

"Toute justice émane du roi",cet adage affirmé par Loysel fait écho à " si veut le Roi, le veut la loi"qui illustre la suprématie de la justice royale sur les justices seigneuriales ou ecclésiastiques. En effet, à l'époque monarchique et à l'époque féodale, il existait une confusion les pouvoirs, les magistrats de l'ancien régime pouvait se prononcer à la fois sur les actes judiciaires, administratifs, réglementaires et même législatifs. C'est alors que posséder le pouvoir judiciaire était devenue

féodaux. A partir de là, nous sommes en mesure de nous demander, à la période féodale, qu'est-ce qui distingue le roi des grands seigneurs? I – A priori, le roi, un grand parmi les grand A) Une royauté affaiblie ou la dégradation de l'entourage royal Un désintéressement de la royauté : Ce mouvement de déclin commence à la fin du Xe siècle. Les princes territoriaux les plus puissants rencontrent rarement le roi. Ils refusent parfois de leur prêter l'hommage. Le roi n'a plus de pouvoir sur

le roi d'Ile de France. La monarchie souveraine (fin XIIIe- début XVI) voit triompher le droit public, de droit commun. Un pouvoir royal qui parvient peu à peu à se placer au dessus du lot et à imposer partout en France son souverainisme dans tous les domaines. La monarchie absolue de droit divin (XVIe-1789) est l'achèvement du renforcement continu du pouvoir royal. Monarchie absolue. Tout le monde pense qu'en France il n'existe qu'une seule puissance publique et que celle-ci a le droit absolu

CONTRADICTIONS ET LA CRISE DE L'ANCIEN RÉGIME Aux alentours des années 1750, l'Ancien Régime est critiqué et contesté dans sa nature comme dans son fonctionnement. Ces critiques visent un régime vieux de plusieurs siècles et qui continue de fonctionner selon des traditions et usages qui se sont accumulés. Une tradition politique, la monarchie de droit divin, absolue et " centralisée" Une tradition économique: l'économie repose sur un système de corporations, et une méconnaissance de la libre

Constantinople est prise par les Turcs. Pour ce qui est de l'empire romain d'Occident, ses seules ressources sont l'impôt. Les ressources fiscales sont toujours aléatoires pour un État. Même si on avait un système fiscal cohérent, les impôts se prélèvent en fonction des ressources ( pas de ressources , pas d'impôt ). Comme l'empire romain d'Occident n'a pas les moyens d'exister, il ne va pas subsister un siècle, il finit par céder sous la pression des invasions barbares. En 476, Rome est prit par Odoacre, de

La dévolution de la couronne et l’inaliénabilité du domaine royal ou les lois fondamentales du royaume I. La dévolution de la couronne. La couronne est une institution abstraite qui dépend de la désignation et de l’installation de son titulaire le roi. Les règles de dévolution de la couronne n’ont pas toutes étaient élaborées de la même façon. Certaines procèdent d’une lente maturation, car elles se sont forgées lentement aux cours des siècles soit par analogie avec le droit successoral

les sadducéens. Mais un laïc comme Jésus peut-il devenir grand-prêtre ? En principe, non. Toutefois l'Épître aux Hébreux montre que c'est possible, par "l'ordre de Melchisédeq", selon lequel celui qui postule à la fonction royale peut également exercer la fonction sacerdotale. La situation devient alors annonciatrice de la fin des temps : la loi de sainteté énoncée dans le Lévitique est appelée à devenir la loi commune du peuple juif, dans la perspective qu'il devienne le peuple prêtre

l'organisation judiciaire. Si jusqu'alors le roi ne pouvait prétendre au monopole de la justice royale, dans la mesure où, seigneur territorial, il n'exerçait cette prérogative qu'au titre du pouvoir de ban dans sa seule seigneurie, une véritable justice royale se met désormais en place, dépassant les simples limites géographiques du domaine royale. Dotée d'une organisation et d'une procédure précise, la justice royale assoit alors son autorité. Pour autant, le roi ne peut rendre la justice tout seul, c'est

pouvoir central s'émiette. Le phénomène prend de l'ampleur avec l'instauration du principe électif dans l'accession au trône en 888. La royauté devient alors la chose des grands et non plus une fonction dévolue par Dieu. B – L'appropriation des prérogatives de puissance publique : En parallèle, les agents royaux s'emparent progressivement des prérogatives de puissances publiques. Ce phénomène touche l'ensemble des agents ( ducs, comtes, marquis, etc... ). En principe, ils détiennent leur charge à

Voir article : « Grâce et exécution capitale : les deux visages de la justice royale française à la fin du Moyen Âge. »  https://www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_1995_num_153_2_450775?q=Gr%C3%A2ce+et+ex%C3%A9cution+capitale Ce cours ce centre ainsi sur les prémices et la mise en place de cette justice royale. I) Le roi juge au Moyen - Age (v. 1380 – v. 1500) Rappel : L’unification de la justice royale au Moyen Âge 1 Le morcellement du territoire et des pouvoirs locaux qui caractérise