La Fonction Royale

conception personnelle du pouvoir A) L’héritage des traditions franques B) L’héritage des traditions de l’Empire chrétien §2. L’exercice du pouvoir royal A) Les prérogatives royales B) La pratique du pouvoir royal Section 2. La royauté carolingienne §1. Une conception nouvelle du pouvoir et de l’Etat A) Une conception chrétienne du pouvoir : la théocratie royale B) La restauration impériale C) Res publica et ministerium regis D) Le gouvernement du royaume sous les Carolingiens §2. La désagrégation du système

L’absolutisme : l’idéologie royale moderne Jean Bodin les 6 Livres de la République et Bossuet : qu’est-ce qu’être un roi absolu République est ici à entendre dans le sens d’Etat (la chose publique) Intro : Le pouvoir tend sans doute à l’absolutisme, dans la mesure où l’absolutisme est la forme la plus poussée de la souveraineté : il cherche à concentrer entre ses mains l’autorité (cf trois pouvoirs) et à centraliser l’administration (déjà commencé au MA, Baillis, justice royale d’appel, Etats Généraux

modernisée, qui va soutenir le centralisme étatique . Ce développement lui permet d'avoir la main mise sur les sources du droit et les modalités de leurs sanctions judiciaires. Les différentes étapes historiques, avancées/stagnation/recul du pouvoir Royal. I:La fin d'une ère pour le christianisme Depuis la fin du XIè siècle, l'occident souhaite une société chrétienne des nations puissante pour concentrer celle des infidèles, défendre l'ordre chrérient contre toute tentative d’envahissement et pour

l’ordre judiciaire ni à l’ordre administratif. Relève plus du droit constitutionnel. La Cour de Justice de la République est appelée à juger des crimes et des délits dont un membre du gouvernement se serait rendu coupable dans l’exercice de ses fonctions. Réglementé par les articles 68-1 et 68-2 de la Constitution. 3 types de fautes pénales : contravention, délit, crime. La Haute Cour ne juge pas les contraventions. Exemple : des ministres ou représentant de l’Etat pour l’histoire du « sang contaminé »

les libertés de ses sujets. Le roi gouverne en conseils. Le conseil du roi s’organise dans le XVIe siècle. Les moyens du roi vont se perfectionner au cours du XVIe siècle. Il y a des représentants royaux dans les provinces. Il y a aussi des fonctionnaires et une bureaucratie. Les gouverneurs ont une fonction militaire, ils représentent l’autorité du roi. Les commissaires reçoivent du roi des lettres de commission. Le roi lui donne tout les pouvoirs pour un temps limité pour remettre de l’ordre. Ce sont

région. -Atténuation des pouvoirs locaux par un fort contrôle royal. 3) Une croissance exponentielle. -Grand succès: 5000 officiers en 1515 et 50000 en 1665 -Inscription dans une continuité: à la mort d'Henri II → 10 000 officiers. -Vente des offices: grande source d'enrichissement pour le pouvoir. *Donc: Spécialisation progressive de l'administration continue pendant ces deux règnes qui permettent une pénétration du pouvoir royal dans les communautés globales et une meilleur assise d'un contrôle

électrique Types d’accidents Prévention La conduite à tenir en cas d’accident d’origine électrique. Cité Rabia Tahar N° 174 Bt 7A Bab Ezzouar Tel/Fax : 021 24 08 82 Mob : 0555 02 91 90 – 0664 42 83 42 III. IV. V. VI. VII. VIII. IX. 1 Royal School (Agréée par l’Etat ) Les risques électriques I. L’ELECTRICITE L’électricité est la forme d’énergie la plus utilisée. Bien adaptée aux impératifs de l’économie moderne. Assistante docile au service des usagers. “ ne l’appelle-t-on pas

I- Présentation général de la compagnie Fiche signalétique ❖ Président directeur général: M. Driss Benhima ; ❖ Raison sociale: Royal Air Maroc ; ❖ Forme juridique: Société Anonyme ; ❖ Date de création: 28 juin 1957 ; ❖ Capital social: 1583.274.000 DH ; ❖ Activité principale: Transport aérien ; ❖ Siège social: Aéroport Casa - Anfa Maroc ; ❖ Téléphone: (0522) 91-24-00 ; ❖ Fax: (0522) 91.24.97 ; ❖ Site Internet:

ministres tentent des réformes mais ils ont besoin de l’appui du clergé mais également du Parlement. Ces deux puissances sont en opposition avec la monarchie menant une vraie guerre d’usure pour défendre leurs intérêts et leurs acquis. Le pouvoir royal est affaibli intérieurement. Tout d'abord avec un contexte de lutte contre le Jansénisme, la bulle Unigenitus du Pape Clément XI de 1713 condamnant le jansénisme, mais également à mal le gallicanisme. C’est alors que les parlements d’Ancien Régime

l'empire romain. Après la chute de l'empire romain, le roi a du recourir à des fermes fiscales attribuées à des fidèles du roi. Les comtes achetaient leur fonction auprès des princes mérovingiens, une administration pour contrôler le prélèvement de l'impôt a été mise en place au nom et pour le compte du roi. Cette mise en place de la fiscalité royale est à la source d'évolution dans la société médiévale. (Livre:Xavier Besençon) Mise en place d'une fiscalité éclatée qui dépend de quatre pouvoirs: pendant